Etude de l évolution des recettes de la direction provinciale des impôts du nord Kivu de 2006 a 2010

• ETUDE DE L'EVOLUTION DES RECETTES DE LA DIRECTION PROVINCIALE DES IMPOTS DU NORD-KIVU.
  
• De 2006 à 2010
  
• DEDICACE
  
• REMERCIEMENTS
  
• SIGLES ET ABREVIATIONS
  
• INTRODUCTION GENERALE
  
  • 1. PROBLEMATIQUE
    
  • 2. HYPOTHESES
    
  • 3. METODOLOGIE
    
  • 4. CHOIX ET INTERET DU SUJET
    
  • 5. OBJECTIF
    
  • 6. DELIMITATION DU SUJET
    
  • 7. DIFFICULTES RENCONTREES
    
  • 8. SUBDIVISION DU TRAVAIL
    
• Chapitre premier :
  
• APPROCHE CONCEPTUELLE
  
  • I.1. HISORIQUE DES RECETES DE L'ETAT ET DEFINITION DES CONCEPTS
    
    • I.1.1. historique des recettes de l'Etat
      
    • I.1.2 définition des concepts
      
      • 1. L'IMPOT
        
      • 2. LA FISCALITE
        
      • 3. LES RECETES PUBLIQUES
        
      • 4. LE CONTRIBUABLE
        
      • 5. LA TAXE
        
      • 6. LA PARAFISCALITE
        
      • 7. LA MATIERE IMPOSABLE
        
      • 8. L'ASSIETE DE L'IMPOT
        
      • 9. LE FAIT GENERATEUR
        
      • 10. LA LIQUIDATION
        
      • 11. LA DECLARATION
        
      • 12. LE RECOUVREMENT
        
      • 13. L'ADMINISTATION FISCALE OU LE FISC
        
  • I.2 OBJECTIFS ET PRINCIPES DE L'IMPOT
    
    • I.2.1 objectifs de l'Impôt
      
      • A. Financier
        
      • B. Economique
        
      • C. Social
        
    • I.2.2 Principes d'Impôt
      
      • A. principe de rendement
        
      • B. Principe d'égalité
        
      • C. Principe d'interventionniste
        
  • I.3 CLASSIFICATION DES IMPOTS
    
    • I.3.1 Classification selon le choix de la matière imposable
      
      • A. L'Impôt Personnel
        
      • B. L'Impôt sur le Capital, Impôts sur les Revenus et Impôts sur la Dépense
        
    • I.3.2 Classification selon le mode d'évaluation de la matière imposable
      
    • I.3.3 Classification selon les techniques juridiques d'assiette
      
      • A. L'Impôt direct
        
      • B. L'Impôt indirect
        
    • I.3.4 Classification selon l'étendue de la matière imposable
      
    • I.3.5 Les droits au comptant et les droits constatés
      
  • I.4 LES DIFFERENTS IMPOTS PRELEVES PAR LA DGI
    
    • I.4.1 Les Impôts Réels
      
      • A. l'Impôt Foncier
        
      • B. l'Impôt sur les véhicules
        
      • C. L'Impôt sur la Superficie des Concessions Minières et des Hydrocarbures
        
    • I.4.2 Les Impôts Cédulaires sur les Revenus
      
      • A. l'Impôt sur le Revenu Professionnel
        
      • B. l'Impôt Mobilier
        
      • C. L'Impôt sur le revenu locatif
        
    • I.4.3 l'Impôt sur le Chiffre d'Affaires
      
      • A. L'Impôt sur Chiffre d'Affaires à l'Intérieur
        
      • B. L'Impôt sur le Chiffre d'Affaires à l'Importation
        
      • C. L'Impôt sur le Chiffre d'Affaires à l'Exportation
        
• Chapitre deuxième :
  
• PRESENTATION DE LA DPI/NK
  
  • II.1 SITUATION GEOGRAPHIQUE
    
  • II.2 HISTORIQUES
    
    • II.2.1 historique de la DGI
      
    • II.2.2 Historique de la DPI/NK
      
  • II.3 SRUCTURE ORGANISATIONNELLE
    
    • II.3.1 Organisation de la DGI
      
    • II.3.2 Organisation de la DPI/NK
      
  • II.4 ATTRIBUTIONS DES POSTES
    
    • 1. Direction
      
    • 2. Inspection
      
    • 3. Secrétariat
      
      • 1. Division des Ressources Humaines
        
      • 2. Division des affaires sociales
        
    • 6. Division de la gestion Budgétaire et des services généraux
      
    • 7. Division de l'Informatique
      
    • 8. Division de la Taxation et de la Documentation
      
    • 9. Division du Contrôle Fiscal et Recherche
      
    • 10. Division du Recouvrement
      
    • 11. Division du Contentieux
      
    • 12. Centres D'Impôts synthétiques
      
• CHAPITRE TROISIEME :
  
• ANALYSE DES RECETTES DE LA DIRECTION PROVINCIALE DES IMPOTS DU NORD-KIVU
  
  • III.1 : PRESENTATION DES DONNEES
    
    • III.1.1 SITUATION DES RECETTES DE LA DPI/NK POUR L'ANNEE 2006
      
    • III.1.2 SITUATION DES RECETTES DE LA DPI/NK POUR L'ANNEE 2007
      
    • III.1.3 SITUATION DES RECETTES DE LA DPI/NK POUR L'ANNEE 2008
      
    • III.1.4 SITUATION DES RECETTES DE LA DPI/NK POUR L'ANNEE 2009
      
    • III.1.5 SITUATION DES RECETTES DE LA DPI/NK POUR L'ANNEE 2010
      
    • III.1.6 PRESENTATION GLOBALE DES RECETTES D'IMPOTS DE 2006-2010
      
  • III. 2 ANALYSE DES DONNEES
    
    • III. 2.1 Détermination de la part de chaque rubrique d'impôt
      
    • III.2.2 Evolution des recettes de la DPI/NK de 2006 à 2010(en Fc)
      
    • III .2.3 Calcul des recettes prévisionnelles de la DPI/NK
      
• CONCLUSION
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
• TABLE DES MATIERES
  
• ANNEXE