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REPUBLIQUE DEMOCRTIQUE DU CONGO
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET UNIVERSITAIRE
INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE
« ISC »
BP 67 Goma
ETUDE DE L'EVOLUTION DES RECETTES DE LA DIRECTION
PROVINCIALE DES IMPOTS DU NORD-KIVU.
De 2006 à 2010
Par MBONYEABANDI SEBURIRI
Grâce
Travail de fin de cycle présenté et
défendu en vue d'obtention du diplôme de gradué
en
Sciences Commerciales et Financières.
Option : comptabilité
Directeur : CT BAKALUKE MOSUKUSA
Année Académique 2010 - 2011
DEDICACE
A nos très chers parents
Gérard
SEBURIRI et Mariette SERUSHAGO,
Recevez la profondeur de notre gratitude pour
Tant de sacrifices supportées afin d'assurer
Notre formation pour la vie ;
A toute notre famille
A vous nos très chers ;
MBONYEABANDI SEBURIRI Grâce
REMERCIEMENTS
Au terme de notre travail de fin
de cycle en sciences commerciales et financières option
comptabilité, nous adressons de prime abord notre gratitude à
notre Dieu tout puissant qui a permis que nous soyons ce que nous sommes
aujourd'hui.
Nous sommes très
reconnaissants envers le personnel académique, scientifique et
administratif de l'ISC/Goma pour leur encadrement tout au long de notre premier
cycle.
Nous adressons nos remerciements
au CT BAKALUKE MOSUKUSA qui en dépit de ses multiples occupations a
accepté de diriger ce travail. Ses judicieux et riches conseils ainsi
que ses observations critiques et rassurantes ont assaini les conditions de
travail.
Ainsi, il nous serrait
très ingrat de ne pas songer à remercier les agents de la DPI/NK
qui nous ont facilité la tâche durant tout le temps de nos
recherche au sein de cette entité.
Aux membres de notre famille,
amis, connaissances et camarades étudiants avec qui nous avons
traversé ce moment difficile
Enfin, que tous ceux qui de
près ou de loin, ont apporté leur contribution d'une
manière ou d'une autre pour la réalisation de ce modeste travail,
trouvent l'expression de notre gratitude.
MBONYEABANDI SEBURIRI Grâce
SIGLES ET ABREVIATIONS
- AF : Administration
Fiscale ;
- BIC :
Bénéfice Industriel et Commercial ;
- CIS : Centre d'Impôts
Synthétiques ;
- DGI : Direction
Générale des Impôts ;
- DGDA : Direction
Générale des Douanes et d'Accises ;
- DPI : Direction Provinciale
des Impôts ;
- DPI/NK : Direction
Provinciale des Impôts du Nord-Kivu ;
- IBP : Impôt sur les
Bénéfices et Profits ;
- ICA : Impôt sur le
Chiffre d'Affaire ;
- ICR : Impôt
Cédulaire sur les Revenus ;
- IERE : Impôt
Exceptionnel sur les Rémunérations des Expatries ;
- PM : Personne
Morale ;
- PPDC : Personne Physique de
Droits Commun ;
- RDC : République
Démocratique du Congo ;
- TVA : Taxe sur la Valeur
Ajoutée
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