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Etude de l évolution des recettes de la direction provinciale des impôts du nord Kivu de 2006 a 2010

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par Grace SEBURIRI MBONYEABANDI
Institut supérieur de commerce de Goma - graduat en sciences commerciales et financières 2011
  

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III. 2 ANALYSE DES DONNEES

III. 2.1 Détermination de la part de chaque rubrique d'impôt

Tableau n°7 : La part de chaque rubrique d'impôt pour l'exercice 2006

NATURES D'IMPOTS

MONTANTS

POURCENTAGE

RECETTES CEDEES

14.696.900,69

1,24

ICR

831.881.793,77

70,16

ICA

295.691.665,33

24,95

AUTRES RECETTES

43.219.616,35

3,65

TOTAL

1.185.489.976,14

100

Source : Elaboré par nous même à partir du tableau n°6

En regardant ce tableau, nous constatons que l'ICR a contribué en raison de 70,16% des recettes sur l'ensemble des recettes de la DPI/NK pour l'année 2006, suivi de l'ICA qui donne lieu à 24,95%, alors que les autres recettes occupent 3,65% et enfin nous trouvons les recettes cédées avec 1,24%.

De ce qui précède, nous pouvons dire que l'ICR avait contribué en grande partie dans les recettes de la DPI/NK pour l'année 2006.

Ci-dessous, nous présentons graphiquement les résultats trouvés pour mieux voir la proportion des éléments en étude.

Graphique n°1 : la part de chaque rubrique d'impôt en 2006

La part de chaque rubrique d'impôt

1%

70%

25%

4%

RECETTES

CEDEES

ICR

ICA

AUTRES

RECETTES

Ce graphique nous montre clairement le comportement de chaque rubrique d'impôt de la DPI/NK pendant l'année 2006.

Comme nous l'avons constaté au tableau n°7, l'ICR occupe la première place dans les recettes de la DPI/NK, suivi de l'ICA, des autres recettes et à la dernière place par les recettes rétrocédées. Ceci vient d'infirmer la première hypothèse de ce travail qui consistait à dire que l'ICA occupe la première place, suivi de l'ICR, des recettes rétrocédées et en dernier lieu des autres recettes.

Tableau n° 8 : La part de chaque rubrique d'impôt pour l'année 2007

NATURES D'IMPOTS

MONTANTS

POURCENTAGE

RECETTES CEDEES

23.487.180,82

1,12

ICR

1.584.092.102,86

75,48

ICA

402.842.893,46

19,19

AUTRES RECETTES

88.349.089,51

4,21

TOTAL

2.098.771.266,65

100

Source : Dressé par nous même à partir du tableau n°6

En analysant ce tableau n°8, nous remarquons que l'ICR occupe toujours la première place avec 75,48% des recettes globales pour l'année 2007 suivi de l'ICA qui fait ressortir 19,19% des recettes totales, tandis que les autres recettes sont de 4,21% et enfin les recettes cédées sont de 1,12%. La première hypothèse de ce travail reste infirmer jusque là.

Graphiquement, voici comment ce présenté la situation des recettes :

Graphique n°2 : la part de chaque rubrique d'impôt n 2007

La part de chaque rubrique d'impôt

pour 2007

1%

76%

19%

4%

RECETTES

CEDEES

ICR

ICA

AUTRES

RECETTES

Ce graphique nous montre le pourcentage de chaque rubrique d'impôt pour l'année 2007.

Notons que l'écart est trop considérable entre la participation de l'ICR dans les recettes globales et celles de l'ICA, des autres recettes et des recettes rétrocédées soit un écart respectivement de 57%, 72% et 75%.

Tableau n° 9 : La part de chaque rubrique d'impôt pour l'exercice 2008

NATURES D'IMPOTS

MONTANTS

POURCENTAGE

RECETTES CEDEES

29.510.887,79

1,02

ICR

2.305.589.809,67

79,63

ICA

425.169.416,6

14,68

AUTRES RECETTES

135.303.386,43

4,67

TOTAL

2.895.573.500,49

100

Source : Elaboré par nous même a partir du tableau n°6

A partir du tableau ci haut, nous constatons que l'ICR occupe 79,63% des recettes globales, suivi de l'ICA avec 14,68%, les autres recettes ressort avec 4,67% et enfin des recettes cédées avec 1,02%.

Comme on peut le constater, l'ICR donne jusque là l'impression que c'est l'impôt qui contribue avec une grande part des recettes de la DPI/NK. Ceci vient d'infirmer une fois de plus l'hypothèse de travail.

Graphique n°3 : la part de chaque nature d'impôt pour l'année 2008

Ce graphique nous montre le pourcentage de chaque nature d'impôt pour l'année 2009.

Notons aussi que le graphique ci-dessus nous permet de voir très clairement la participation de chaque rubrique impôt dans les recettes de la DPI/NK.

Tableau n°10 : La part de chaque rubrique d'impôt pour l'année 2009

NATURES D'IMPOTS

MONTANTS

POURCENTAGE

RECETTES CEDEES

346.858.842,45

5,36

ICR

5.349.551.409,7

82,66

ICA

498.309.303,97

7,70

AUTRES RECETTES

276.972.881,9

4,28

TOTAL

6.471.692.438,02

100

Source : élaboré par nous même a partir du tableau n°6

A partir du tableau ci haut, nous remarquons comme précédemment que l'ICR avait contribué à 82,66% des recettes en 2009 à la première position, l'ICA à la deuxième position avec 7,70%, ensuite des recettes cédées avec 5,36% et dernière position est les autres recettes avec 4,28%.

Graphique n°4 : détermination de la part de chaque rubrique d'impôt

Ce graphique nous montre comment se présentent les différentes natures d'impôts en pourcentage pendant l'année 2009.

Jusque là l'ICR participe dans les recettes globales avec plus de 70% et que l'ICA contribue avec plus de 10% tandis que les autres recettes viennent avec plus ou moins 4% et en dernier position les recettes cédées arrivent avec 2%.

Tableau n°11 : la part de chaque rubrique d'impôt pour l'année 2010

NATURES D'IMPOTS

MONTANTS

POURCENTAGE

RECETTES CEDEES

91.818.700,65

1,13

ICR

6.992.847.710,83

86,36

ICA

617.669.369,87

7,63

AUTRES RECETTES

394.884.076,24

4,88

TOTAL

8.097.219.857,59

100

Source : élaboré par nous même à partir du tableau n°6

Ce tableau nous montre le comportement de chaque rubrique d'impôt durant l'année 2010. L'ICR occupe la première place comme précédemment avec 86,36% des recettes globales, l'ICA occupe la deuxième position avec 7,63%, suivi des autres recettes en troisième position avec 4,88% et en fin les recettes cédées avec 1,13%.

Graphique n°5 : la part de chaque rubrique d'impôt en 2010

Ce graphique nous montre clairement la part en pourcentage de chaque rubrique d'impôt pour l'année 2010. Le constat reste le même comme pour les années précédentes. De tout ce qui précède nous pouvons infirmer définitivement la première hypothèse de ce travail. Pour rappel, la première hypothèse stipulait que l'ICA occupe la première place suivie de l'ICR, des recettes rétrocédées et afin les autres recettes. Mais nous venons de remarquer que pour toutes les années en étude l'ICR vient en première place, suivi de l'ICA, les autres recettes viennent en 3e position et en dernier lieu les recettes cédées.

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"Il faut répondre au mal par la rectitude, au bien par le bien."   Confucius