Contribution d'une institution financière a l'efficacité du marché des capitaux au Rwanda

DECLARATION

Je soussigné BUHEMBE Jacques, atteste que le travail présenté dans cette dissertation intitulée « contribution d'une institution financière à l'efficacité du marché des capitaux au Rwanda» cas de la Caisse Sociale du Rwanda, période 2008, est mon travail original et n'a jamais été présenté nulle part ailleurs pour une qualification académique. Toute référence en terme de livre ou toute autre littérature imprimée ou électronique est mentionnée dans la bibliographie.

BUHEMBE Jacques

Signature..............................

Date....................................

DEDICACE

A mes chers parents qui nous ont fait grandir et qui nous ont montré le chemin de l'école;

A ma chère épouse, MUKANGARAMBE Françoise;

A ma fille, HIRWA Ariane;

A mes frères et soeurs;

A mes amis et connaissances.

CERTIFICATION

Ceci c'est pour certifier que ce travail de recherche intitulé « contribution d'une institution financière à l'efficacité du marché des capitaux au Rwanda» cas de la Caisse Sociale du Rwanda (Période 2008), est un travail original effectué par BUHEMBE Jacques sous ma supervision.

Dr MUTAJOGIRE Jean Bosco

Signature.........................

Date...............................

REMERCIEMENTS

Au terme de ce travail, nous tenons à exprimer notre reconnaissance à toutes les personnes qui de près ou de loin, matériellement ou moralement, nous ont prêté main forte dans sa réalisation.

Nos remerciements s'adressent, en premier lieu, à Dieu Tout Puissant, source intarissable de toute sagesse et intelligence, qui nous a prêté vie et accordé tout le nécessaire pour le bon déroulement de ce mémoire.

Nous témoignons notre gratitude aux corps enseignants de l'UNILAK, particulièrement ceux du département de gestion pour les connaissances dont nous avons été bénéficiaire.

Nos sincères remerciements s'adressent au Dr MUTAJOGIRE Jean Bosco, qui malgré ses multiples occupations, a accepté de diriger ce mémoire. Ses qualités intellectuelles, ses conseils judicieux, ses remarques et suggestions nous ont été d'une grande importance pour l'aboutissement de ce travail.

Notre gratitude s'adresse aussi au personnel de la CSR, du CMAC et de la BNR, qui, malgré leur travail volumineux nous ont témoigné un accueil chaleureux.

A toutes et à tous nous disons merci et que Dieu vous bénisse.

BUHEMBE Jacques

LISTE DES SIGLES, SIGNES ET ABREVIATIONS

% : Pourcent

> : Superieur

= : Egal

$ : Dollars Amercain

AGL : Akagera Game Lodge

BACAR : Banque Continental Africain au Rwanda

BANCOR : Banque à la Confiance d'Or

BCDI : Banque de Commerce de Développement et d'Industrie

BCR : Banque Commerciale du Rwanda

BHR : Banque de l'Habitat du Rwanda

BK : Banque de Kigali

BMTN : Bon à Moyen Terme Négociable

BNR : Banque Nationale du Rwanda

BP : Boîte Postale

BRD : Banque Rwandaise de Développement

BT : Billet de Trésor

BTCC : Bon du Trésor en Compte Courant

CCMF : Conseil Consultatif des Marché Financiers

CDN : Certificat de Dépôt Négociable

CMAC : Capital Market Advisory and Council

COGEAR : Compagnie Générale d'assurances et Réassurances au Rwanda

COGEBANQUE : Compagnie Générale de Banque

CORAR : Compagnie de Réassurance et d'Assurances au Rwanda

CSR : Caisse Sociale du Rwanda

Dr : Docteur

éd. : Edition

FRW (frw) : Francs Rwandais

KIST : Kigali Institute of Science and Technology

MIFOTRA : Ministère de la Fonction publique et du Travail

MINALOC : Ministère de l'Administration Local

MINECOFIN : Ministère de l'Economie et de Finance

MINIPLAN : Ministère de la Planification

N° : Numéro

OIT : Organisation Internationale du Travail

Op.cit. : opere citato

P. : Page

RAMA : la Rwandaise d'Assurance Maladie

REIC : Rwanda Enterprise Investiment Company

RIG : Rwanda Investiment Group

SA : Société Anonyme

SONARWA : Société Nouvelle d'Assurances du Rwanda

SORAS : Société Rwandaise d'Assurances

UBPR : Union des Banques Populaire du Rwanda

ULK : Université Libre de Kigali

UNILAK : Université Laïque Adventiste de Kigali

WWW : World Wide Web

LISTE DES TABLEAUX

· TABLEAU N°1: Modalité de paiement des commissions..................55

· TABLEAU N° 2: Les actions de la CSR dans différentes sociétés.........57

· TABLEAU N°3 : Caractéristiques de la 1^ière partie de l'obligation

émise par la CSR..................................................................58

· TABLEAU N°4 : Caractéristiques de la 2^ième partie de l'obligation

émise par la CSR...................................................................59

· TABLEAU N°5 : Investissement de la CSR à travers

différents les marchés des capitaux..............................................60

· TABLEAU N°6 : Les actions de la CSR dans les différentes

sociétés du Rwanda...............................................................61

· TABLEAU N°7: Comparaison des voies d'investissements

utilisées par la CSR................................................................62

· TABLEAU N° 8 : Importance de l'intervention de la CSR

par rapport aux mouvements totaux enregistrés au

marché des capitaux...............................................................63

SOMMAIRE

Le Rwanda fait partie des pays sous développés du monde. Le fait d'être enclavé, la pauvreté de sous sol, la guerre et le génocide de 1994 et tant d'autres raisons peuvent l'expliquer. Pour cette raison, les activités demandant assez d'investissements n'ont pas été possible. En effet, les investisseurs rwandais dans différents secteurs, sont caractérisés par le manque des fonds d'investissement à long terme, ce qui compromet leurs perspectives d'auto développement et de la participation au processus de développement du pays.

Pour résoudre ce problème, le marché des capitaux a vu le jour dans le but d'aider les investisseurs rwandais à avoir accès aux fonds nécessaires pour leurs investissements.

Pour qu'un marché des capitaux réponde correctement aux ententes des investisseurs, il faut qu'il y ait aussi d'autres différents intervenants dont les institutions financières qui acceptent d'investir leurs fortunes sur ce même marché. Ces institutions financières sont de plus grande importance sur le marché des capitaux.

La question de départ de notre travail est d'évaluer la contribution des institutions financières rwandaises à l'efficacité du marché des capitaux en partant du cas de la Caisse Sociale du Rwanda.

Pour bien mener notre étude, nous avons utilisé la méthode analytique, historique et comparative. Quant aux techniques, nous avons utilisé la technique documentaire, la technique d'interview et la technique d'observation simple.

Il ressort de ce travail que les institutions financières du Rwanda contribuent très peu à l'efficacité du marché des capitaux rwandais de façon qu'il faille d'autres efforts pour rendre ce dernier très efficace. Comme résultat, la recherche menée a montré que l'intervention de la CSR sur le marché des capitaux, comparé à ses autres investissements, est très minime alors que l'efficacité du marché des capitaux en dépend largement.

Il est alors important de revoir et réétudier les moyens de mettre en place tous les mécanismes nécessaires pour que notre marché des capitaux puisse fonctionner efficacement et devenir plus compétitif du moins dans notre sous région.

TABLE DE MATIERE

DECLARATION i

DEDICACE ii

CERTIFICATION iii

REMERCIEMENTS iv

LISTE DES SIGLES, SIGNES ET ABREVIATIONS v

LISTE DES TABLEAUX vii

SOMMAIRE viii

TABLE DE MATIERE x

CHAPITRE PREMIER : INTRODUCTION GENERALE 1

1.1 Problématique 1

1.2 Hypothèse de travail 3

1.3 Objectifs du travail 3

1.4.1 Intérêt personnel 4

1.4.2 Intérêt pour la CSR 4

1.4.3 Intérêt public 4

1.5 Délimitation 5

CHAPITRE DEUXIEME : CADRE THEORIQUE ET CONCEPTUEL 6

2.1 DEFINITIONS DES CONCEPTES CLES 6

2.1.1 INSTITUTION 6

2.1.2 INSTITUTION FINANCIERE 6

2.1.3 EFFICACITE 7

2.1.4 LE MARCHE DES CAPITAUX 8

2.2 DISTINCTION DES INSTITUTIONS FINANCIERES 8

2.2.1 INSTITUTIONS FINANCIERES BANCAIRES 8

2.2.1.1 BANQUE CENTRALE 9

2.2.1.2 BANQUE DE DEPOT 9

2.2.1.3 BANQUE COMMERCIALE 10

2.2.1.4 BANQUE D'AFFAIRE 9

2.2.2 INSTITUTIONS FINANCIERES NON BANCAIRES 11

2.2.2.1 COMPAGNIES D'ASSURANCES 11

2.2.2.2 ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE 12

2.3 SUBDIVISIONS DU MARCHE DES CAPITAUX 13

2.3.1 MARCHE MONETAIRE 13

2.3.1.1 MARCHE INTERBANCAIRE 13

2.3.1.2 MARCHE DES TITRES DE CREANCES NEGOCIABLES 14

2.3.2 MARCHE FINANCIER 14

2.3.2.1 MARCHE PRIMAIRE 14

2.3.2.2 MARCHE SECONDAIRE 14

2.3.3 FONCTIONS DES MARCHES FINANCIERS 15

2.3.3.1 TANSFERT DES RESSOURCES ECONOMIQUES 15

2.3.3.2 MUTUALISATION DES RESSOURCES 15

2.3.3.3 ALLOCATION ET LA GESTION DES RISQUES 16

2.3.3.4 LIQUIDITE DES INVESTISSEMENTS 17

2.3.3.5 TRANSFERT D'INFORMATION PAR LES PRIX 17

2.3.3.6 MUTATION DES STRUCTURES DE PRODUCTION 18

2.3.4 FONCTIONNEMENT DU MARCHE FINANCIER 18

2.3.4.1 AUTORITES DE TUTELLE 18

2.3.4.2 INTERMEDIATION BOURSIERE ET LES SERVICES CONNEXES 19

2.3.4.3 TECHNIQUES DE GARANTIE ET DE PLACEMENT 19

2.3.4.4 GESTION DES NEGOCIATIONS 19

2.3.4.5 INTEGRITE ET TRANSPARENCE DU MARCHE 20

2.3.5 CRITERES D'EFFICACITE D'UN MARCHE FINANCIER 20

2.3.6 ROLE DU MARCHE FINANCIER 21

2.3.7 ACTEURS SUR LE MARCHE FINANCIER 22

2.3.8 ROLE DES INVESTISSEURS INSTITUTIONNELS SUR LE MARCHE DES CAPITAUX 23

2.3.9 CATEGORIES DE TITRES FINANCIERS 24

2.3.9.1 ACTIONS 24

2.3.9.2 OBLIGATIONS 25

2.3.9.3 TITRES FINANCIERS HYBRIDES 26

2.3.10 MARCHE DES PRODUITS DERIVES 26

2.3.10.1 MARCHE D'OPTIONS NEGOCIABLES 26

2.3.10.2 MARCHE A TERME 28

CHAPITRE TROISIEME: METHODOLOGIE DE RECHERCHE 29

3.1 METHODES DE RECHERCHE 29

3.1.1 METHODE HISTORIQUE 29

3.1.2 METHODE ANALYTIQUE 30

3.1.3 METHODE COMPARATIVE 30

3.2 TECHNIQUES DE RECHERCHE 30

3.2.1 TECHNIQUE DOCUMENTAIRE 31

3.2.2 TECHNIQUE D'INTERVIEW 31

3.2.3 TECHNIQUE D'OBSERVATION SIMPLE 32

CHAPITRE QUATRIEME : PRESENTATION DE LA CAISSE SOCIALE, DU MARCHE DES CAPITAUX DU RWANDA, ANALYSE ET INTERPRETATION DES DONNEES 32

4.1 PRESENTATION DE LA CAISSE SOCIALE DU RWANDA 32

4.1.1 HISTORIQUE DE LA CSR 33

4.1.2 STATUT DE LA CSR 33

4.1.3 MISSION DE LA CSR 33

4.1.4 STRUCTURE ET L'ORGANISATION ADMINISTRATIVE DE LA CSR 34

4.1.4.1 MINISTERE DE TUTELLE 34

4.1.4.2 CONSEIL D'ADMINISTRATION 35

4.1.4.3 DIRECTION 35

4.1.4.4 COMITE DE DIRECTION 36

4.1.5 PATRIMOINE ET FINANCE DE LA CSR 36

4.1.6 INSTRUCTION ET PLAN D'INVESTISSEMENT 36

4.1.7 BRANCHES COUVERTES PAR LA CSR 36

4.1.7.1 BRANCHE DES PENSIONS 37

4.1.7.2 BRANCHE DES RISQUES PROFESSIONNELS 38

4.1.8 REGLES ET PROCEDURES A LA CSR 39

4.1.8.1 PROCEDURES D'IMMATRICULATION DE L'EMPLOYEUR 40

4.1.8.2 TENUE DES COMPTES COTISANTS 41

4.1.8.3 RECOUVREMENT DES COTISATIONS 43

4.2 PRESENTATION DU MARCHE DES CAPITAUX DU RWANDA 44

4.2.1 INTERMEDIAIRES SUR LE MARCHE DES CAPITAUX DU RWANDA 44

4.2.2 FRAIS PAYES PAR L'INVESTISSEUR 45

4.2.3 MARCHE DES CAPITAUX ET CMAC 45

4.3 ANALYSE ET INTERPRETATION DES DONNEES 46

4.3.1 INVESTISSEMENTS DE LA CSR 46

4.3.1.1 INVESTISSEMENT EN ACTIONS 46

4.3.1.2 INVESTISSEMENTS EN OBLIGATIONS 48

CHAPITRE CINQUIEME : CONCLUSION ET SUGGESTIONS 53

5.1 CONCLUSION 53

5.2 SUGGESTIONS 55

BIBLIOGRAPHIE 56

Annexes 57