Incidence de la monnaie electronique quant aux roles régaliens des banques

BIBLIOGRAPHIE

Aglietta Michel et André Orléan, La violence de la monnaie, Paris, Presses Universitaires de France, coll. « Economie en liberté », 1984 [1ère édition 1982].

Aglietta, Michel et André Orléan (éds.), La monnaie souveraine, Paris, Éditions Odile Jacob, 1998. Aglietta Michel et André Orléan, La monnaie entre violence et confiance, Paris, Odile Jacob, 2002. Aglietta Michel, Andreau Jean, Anspach Marc, Birouste Jacques, Cartelier Jean, de Coppet Daniel, Malamoud Charles, Orléan André, Servet Jean-Michel, Théret Bruno et JeanMarie Thiveaud, « Introduction collective », La monnaie souveraine, Paris, Éditions Odile Jacob, 1998, 9-31. Baumgartner Wilfrid, Le Rentenmark, Paris, Presses Universitaires de France, 1925 (deuxième édition revue).

Blancheton Bertrand, Le Pape et l'Empereur. La Banque de France, la direction du Trésor et la politique monétaire de la France (1914-1928), Paris, Éditions Albin Michel, coll. « Histoire de la Mission historique de la Banque de France », 2001.

Bresciani-Turroni Costantino, The Economics of Inflation. A study of Currency Depreciation in Post-War Germany, Londres, August M. Kelley Publishers, 1968 [1ère édition italienne 1931,1ère édition anglaise 1937]. Davidson Paul, « Quels sont les éléments essentiels de la théorie monétaire postkeynésienne » in Piégay Pierre et Louis-Philippe ROCHON (éds.), Théories monétaires post keynésiennes, Paris, Economica, 2003, 1940. Dornbusch Rudiger, « Stopping Hyperinflation : Lessons from the German Inflation Experience of the 1920s », NBER Working Paper n°1675, August 1985.

 David Bounie,. Abel François., Vers une économie des paiements électroniques?, Télécom ParisTech (département SES).

TABLEAU ET FIGURES

· Dans  Fondements de droit  (2018), pages 155 à 170

ASSATURE DU TRAVAIL

0. INTRODUCTION 1

0.1. ETAT DE LA QUESTION 1

0.2. PROBLEMATIQUE 1

0.3. HYPOTHESE 2

A L'ISSUE DES QUESTIONS POSÉES DANS NOTRE PROBLÉMATIQUE, IL SIED DE PROPOSER LES RÉPONSES Y RELATIVES, AFIN DE PERMETTRE À NOS LECTEURS D'ÊTRE ILLUMINÉS SUR LE QUESTIONNEMENT DU PROBLÈME QUE NOUS VOULONS RÉSOUDRE, EN PARLANT DE LA MONNAIE ÉLECTRONIQUE DANS LA PROVINCE EDUCATIONNELLE KWANGO 1 OÙ TOUS LES FONCTIONNAIRES ET AUTRES UTILISATEURS DE LA MONNAIE N'ONT PAS ACCÈS AUX BANQUES. 2

En RDC, la bancarisation recommande à tous les fonctionnaires de l'état de se procurer des comptes bancaires, à travers lesquels ils doivent recevoir leurs salaires. Cette culture étant complexe aux personnes les plus démunis, vivant dans des contrées où les banques n'y sont pas installées, la monnaie électronique par le mobile money est donc d'un grand appui aux ces personnes ne pouvant pas accéder aux services banquiers 2

En plus, le mobile money serait un moyen sécurisant d'épargne et de transmission d'argent pouvant tant peu suppléer aux services rendus par des banques. Ainsi le mobile money pourrait apporter des solutions aux lacunes de la banque pour cette catégorie de gens. 2

La confiance et la crédibilité attachées aux réseaux cellulaires par ses usagers sont sans contredit. De par cette confiance, la monnaie électronique par le mobile money serait accepté par les utilisateurs de la téléphonie mobile comme moyen sûr de conserver son argent pour la réalisation des projets et de surcroit sa sécurité dans la logique où quand bien même le téléphone est volé, un mécanisme de sécurité par le code PIN préserve en toute sécurité l'épargne jusqu'au jour où la carte SIM sera renouvelée. 2

0.4. CHOIX ET INTERET DU SUJET 3

En choisissant ce sujet qui se veut technique et pédagogique, nous avons voulu amener les gens à connaitre qu'en dépit des multiples contraintes qui rendent l'inaccessibilité de certaines couches sociales à faire recours à la banque, la téléphonie mobile par le mobile money serait porteuse d'une liesse d'espoir quant à leur épargne, le transfert et la sécurité de leur argent. 3

0.5. DELIMITATION DU TRAVAIL 3

La matière abordée lors de notre enquête a révélé que les répondants étaient à perte de vue des données des réponses exactes et claires, quant aux différentes opérations assurées au courant de cette période. Ainsi nous avons délimité notre période d'étude dans l'espace de 3 mois. 3

06. SUBDIVISION DU TRAVAIL 3

Outre l'introduction et la conclusion, le présent travail est subdivisé en quatre chapitres notamment : l'approche conceptuelles de l'étude ; l'historique de la monnaie et des banques ; la présentation du milieu d'étude ; et l'analyse et interprétation des données. 3

CHAPITRE I. APPROCHES CONCEPTUELLES DE LA MONNAIE 4

I.1. LES AGENTS ECONOMIQUES 4

I.1.1. LES MENAGES 4

Un ménage représente un foyer, c'est-à-dire des personnes vivant sous le même toit et ayant un revenu pour consommer. Ainsi une famille forme un ménage mais une personne seule aussi. Les ressources des ménages leur proviennent essentiellement de leur travail qui leur procure un salaire. Ils disposent souvent des compléments de revenus qui peuvent venir de placements (les intérêts d'un compte épargne par exemple) ou d'un patrimoine (comme un logement qui rapporte un loyer). Dans certains pays, l'Etat verse aussi dans certains cas des allocations (chômage, maladie...). Leur fonction principale est de consommer c'est-à-dire détruire des biens ou des services par l'usage dans le but de satisfaire leurs différents besoins. Dans ce cas-là leur consommation est dénommée finale. 4

I.1.2. LES ENTREPRISES 4

Ce sont des unités de production, elles peuvent être privées ou publiques. On comptabilise dans cette catégorie les sociétés financières (banques, assurances....). Les ressources des entreprises viennent essentiellement de la vente de leur production. L'Etat peut verser des subventions mais cela reste marginal. 4

I.1.3. LES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES 4

I.1.4.  LES INSTITUTIONS A BUT NON LUCRATIF On retrouve dans cette catégorie des associations caritatives ou des organismes sportifs, des syndicats ou des partis politiques. Leurs ressources viennent des cotisations des adhérents, des dons ou des subventions publiques. 4

I.2. LES ORIGINES DE LA MONNAIE 5

I.2.1. GENERALITES SUR LA MONNAIE 5

I.2.1.1. DEFINITIONS DE LA MONNAIE 5

I.2.1.2. L'ECONOMIE DE TROC 5

a) Les caractéristiques d'une économie de troc 6

Les conditions de fonctionnement d'une économie de troc 6

b) Les coûts d'une économie de troc 7

c) Les relations potentielles d'échange dans une économie de troc 8

I.2.1.3. LES FORMES DE LA MONNAIE 9

I.2.1.3.1. MONNAIE PRIMITIVE 9

I.2.1.3.2. MONNAIE METALLIQUE 9

1. Monnaie métallique pesée 10

2. Monnaie métallique comptée 10

3. Monnaie métallique frappée 10

I.2.1.3.2.1. La monnaie métallique pour faciliter les échanges 10

La divisibilité : chaque pièce à une valeur qui dépend linéairement de son poids. Il suffit de combiner les pièces entre elle pour obtenir le bon poids, donc la valeur précise de l'échange. Bien plus simple qu'une pierre précieuse par exemple (la valeur d'un diamant varie en fonction du carré de sa taille). 11

La densité de valeur : l'or et l'argent sont des métaux idéaux pour les pièces en raison de leur densité de valeur. Une petite quantité de métal contient une valeur importante. La monnaie est ainsi facile à manipulée. 11

L'inaltérabilité : l'or comme l'argent ont des caractéristiques physiques qui perdurent dans le temps (pas de désagrégation, d'oxydation, ...). La valeur des pièces se conservent ainsi 11

La malléabilité : pour frapper facilement des pièces de monnaie 11

La rareté : les quantités d'or et d'argent dans le monde évoluent de manière assez stable (tout l'or du monde tient dans un cube de 10m d'arrête). 11

I.2.1.3.2.2. La quasi-fin des monnaies métalliques 11

I.2.1.3.3. LA MONNAIE PAPIER OU LES BILLETS (FIDUCIAIRE) 11

En RD Congo, les billets sont fabriqués par la Banque Centrale. Dans le but de stabiliser les prix, la banque centrale influence aussi le processus de création monétaire via les banques commerciales en pilotant les taux d'intérêt à court terme, en fixant les taux directeurs. 11

La monnaie fiduciaire est simple à utiliser, largement acceptée, s'obtient généralement gratuitement, s'utilise également gratuitement, libère immédiatement des obligations. 12

I.2.1.3.4. LA MONNAIE SCRIPTURALE OU LA MONNAIE DE BANQUE 12

I.2.1.3.5. L'e-MONEY 12

ESPOIR KUBUYA, ANALYSE DU TRANSFERT D'ARGENT PAR LES SOCIÉTÉS DE TÉLÉCOMMUNICATIONS PARTENAIRES DES AGENCES DE TRANSFERT, UNIVERSITÉ DU CEPROMAD RDC - LICENCE 2013, PDF 12

I.2.1.3.6. MONNAIE VIRTUELLE 13

BLANC JÉRÔME, MONNAIES ALTERNATIVES, PARIS, LA DÉCOUVERTE, COLLECTION REPÈRES MONNAIE ELECTRONIQUE, 2018. PDF 13

I.2.2. AGREGATS MONETAIRES 15

I.2.3. APPROCHES DE LA MONNAIE 17

I.2.3.1. LA VISION FONCTIONNALISTE DE LA MONNAIE : ORTHODOXIE MONETAIRE 17

I.2.3.1.1. D'unité de compte 17

I.2.3.1.2. Moyen de paiement ou intermédiaire d'échange 18

I.2.3.1.3. Lien entre le présent et le futur  ou réserve de valeur 18

2.1.3.2. VISION INSTITUTIONNALISTE 18

CHAPITRE II. LES INSTITUTIONS MONETAIRES ET LEURS ROLES FINANCIERS 19

II.1. LA BANQUE MONDIALE ET LE FONDS MONETAIRE INTERNATIONAL 19

II.1.1. LES ORIGINES ET LES MISSIONS 19

2.1.2. LE FINANCEMENT DU FONDS MONÉTAIRE INTERNATIONAL 20

II.1.3. LES CONCOURS FINANCIERS ALLOUÉS PAR LE FMI 20

II.1.4. LE RÔLE DU FMI DANS L'ÉVOLUTION DE L'ÉCONOMIE MONDIALE 21

II.2.2. LA BANQUE CENTRALE : ROLE ET MISSION 23

II.2.2.3. Missions de la Banque Centrale du Congo 24

OUTRE LES INDICATIONS CI-DESSUS, LA BANQUE CENTRALE RECOURT AUX « OPÉRATIONS D'OPEN MARKET » (EN ANGLAIS : OPEN MARKET OPERATIONS) COMME UN INSTRUMENT DE LA POLITIQUE MONÉTAIRE DES BANQUES CENTRALES. CES OPÉRATIONS CONSISTENT EN L'ACHAT ET LA VENTE « FERMES » (C'EST-À-DIRE DÉFINITIVES) DE TITRES, EN PARTICULIER DE TITRES PUBLICS (BONS DU TRÉSOR) PAR LA BANQUE CENTRALE SUR LE MARCHÉ INTERBANCAIRE. 24

II.2.3. LES BANQUES COMMERCIALES 25

II.3. LES INSTRUMENTS (SUPPORTS) DE PAIEMENTS 26

CHAP 3. APERCU HISTOIRIQUE DE LA MONNAIE 27

III.1. L'HISTORIQUE DE LA MONNAIE PAPIER 28

III.1.1 LES PREMIERES EMISSIONS DE MONNAIE PAPIER 29

III.1.2 LES UNIONS MONETAIRES 33

III.1.3. LA MONNAIE ELECTRONIQUE DE PREMIERE GENERATION 35

III.1.4. LES TRANSFERTS ÉLECTRONIQUES DE FONDS 36

CHAPITRE IV. PRESENTATION DE LA DIRECTION PROVINCIALE DE L'EPST KWANDO 1. 38

CHAPITRE V. ANALYSE ET INTERPRETATION DES DONNEES 39

III.1. REPARTITION DES REPONDANTS D'APRES LE SEXE 39

3.1.2. REPARTITION DES REPONDANTS D'APRES L'AGE 39

3.1.3. REPARTITION DES REPONDANTS D'APRES LE NIVEAU D'ETUDES 40

3.1.4. REPARTITION DES REPONDANTS D'APRES LE STATUT PROFESSIONNEL 40

3.1.5. REPARTITION DE REPONDANTS FAISANT USAGE DU TELEPHONE PORTABLE 41

3.1.6. REPARTITION DES REPONDANTS FAISANT RECOURS AU MOBILE MONEY 41

3.1.7. REPARTITION D'APRES LA CATEGORIE DE MOBILES MONEY UTILISEE 42

7.1.8. REPARTITION DES REPONDANTS AYANT DES COMPTES BANCAIRES 43

III.2. REPARTITION DES ENVOIS ET DËS RECEPTIONS PAR LE MOBILE MONEY DANS LA VILLE DE KENGE. 43

III. 2.1. OUT PUT DE KENGE 43

3,2,1,1, STATISTIQUES DE REPONDANTS AYANT DEJA ENVOYE OU PAS L'ARGENT PAR LE MOBILE MONEY 43

3,2,1,2, REPONDANTS PAR SEXE N'AYANT PAS ENVOYE DE L'ARGENT PAR MOBILE MONEY 44

3, 2,1,3, REPARTITION D'ARGENT ENVOYE PAR DESTINATION 44

3.2.1.4. REPARTITION DE REPONDANTS PAR RAISON D'ENVOI 45

3.2.1.5. FOURCHETTE EN MONTANT PAR TRANCHE DE VERSEMENT 46

3.2.2. STATISTIQUE D'ENVOIS PAR REPONDANTS EN L'ESPACE DE 3 MOIS 46

III. 3.2. IN PUT DE KENGE 47

III.3.2.1. STATISTIQUES DES REPONDANTS AYANT DEJA OU PAS RECU L'ARGENT PAR LE MOBILE MONEY 47

III.3.2.2. REPONDANTS PAR SEXE N'AYANT PAS RECU DE L'ARGENT PAR MOBILE MONEY 48

III.3.2.3. REPONDANTS AYANT RECU DE L'ARGENT PAR MOBILE MONEY PAR SEXE 48

III.3.2.4. STATISTIQUE DE L'ARGENT RECU PAR DESTINATION 49

III.3.2.5. STATISTIQUE DE REPONDANTS PAR MOTIF DE RECEPTION 49

III.3.2.3.6. POURCENTAGE EN MONTANT PAR TRANCHE DE VERSEMENT 50

III.3.2.3.7. STATISTIQUE DE RECEPTION PAR REPONDANTS EN L'ESPACE DE 3 MOIS 50

III.3.3. ANA LYSE DE L'EPARGNE 51

III.3.3.1. REPARTITION DES REPONDANTS AYANT UN COMPTE EPARGNE 51

III.3.3.2. REPARTITION DE REPONDANTS PAR CATEGORIES DE LIEU D'EPARGNE 52

III.3.3.3. SOURCE D'INFORMATION DU MOBILE MONEY POUR LE REPONDANT 52

III.3.3.4. FREQUENCE DE REPONDANTS PAR SOURCE D'INFORMATION 53

III.3.3.5. Frequence de repondants par preference de courroi de transmission 53

III.3. DISCUSSION SUR LE CHOIX DE MOYEN DE TRANSMISSION, D'EPARGNE 54

BIBLIOGRAPHIE 58

TABLEAU ET FIGURES 58

À 17,5%,1 le taux de pénétration de la téléphonie mobile dépasse celui des services financiers, avec seulement 4% de la population titulaire d'un compte auprès d'une institution financière formelle.2 Toutefois, le marché de la RDC souffre de problèmes de sécurité, d'une instabilité économique et politique, d'infrastructures minimales et d'une population dispersée. Compte-tenu de ce contexte difficile, la présente étude a pour but de mieux comprendre l'environnement concurrentiel et les opportunités existant pour l'argent mobile en RDC.

Les informations issues de cette étude permettront aux opérateurs d'adapter leur gamme de produits, leur offre de services et leur stratégie de distribution afin de mieux répondre à la demande du marché. S'appuyant sur une méthodologie de recherche mixte, les principales conclusions de l'étude sont les suivantes :

La RDC reste une société principalement axée sur l'utilisation de l'argent liquide, avec très peu d'accès aux services financiers formels.

Bien que les transferts d'argent soient pratique courante entre ménages de la RDC, il est peu probable que l'option « envoyer de l'argent » incite ces ménages à essayer l'argent mobile dans un avenir proche en raison de l'existence de solides alternatives locales. À la différence d'autres marchés de l'argent mobile, la RDC possède un solide réseau de sociétés de transferts de fonds locales et internationales avec des frais abordables et une clientèle satisfaite. Par conséquent, les opérateurs se trouvent confrontés à une lutte difficile à court terme pour arriver à faire passer les clients à un nouveau mode peu familier. Bien que le marché des transferts d'argent ait pu constituer un point d'entrée difficile dans les premiers temps de l'argent mobile, l'étude met en évidence un marché P2P actif, ce qui signifie qu'avec le développement de l'argent mobile il existe des opportunités commerciales à plus long terme.

Sur le court terme, les constatations de l'étude montrent qu'il existe des opportunités et des besoins plus importants pour l'argent mobile en tant que moyen de paiement alternatif. Au niveau des ménages, le versement des salaires et le paiement des factures pourraient constituer des points d'entrée plus prometteurs pour les opérateurs.

Les petites entreprises semblent également offrir un potentiel commercial important sachant que l'argent liquide représente la seule concurrence directe à l'argent mobile à l'heure actuelle. Les petites entreprises ont des besoins spécifiques de paiement tant pour les salaires que pour leurs fournisseurs, et recourent exclusivement à l'argent liquide à l'heure actuelle.

En raison des crises du secteur bancaire qui se sont produites dans les années 80 et 90, l'étude montre que les répondants jugent les banques instables et peu dignes de confiance. Pour susciter la confiance des clients, les opérateurs mobiles devront veiller à la manière dont ils se positionnent par rapport aux services financiers formels.

Indépendamment de la stratégie d'entrée par produit, l'argent mobile se heurte à des difficultés relatives à la fiabilité des systèmes GSM, à l'éducation des clients et au développement de la confiance. Même si les enseignes des opérateurs sont jugées « dignes de confiance », les observations montrent que cela ne se traduit pas par une confiance dans l'argent mobile. Les opérateurs doivent réfléchir à des stratégies tactiques et stratégiques, et étudier la possibilité de partenariats pour développer un écosystème stable de l'argent mobile.