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Incidence de la monnaie electronique quant aux roles régaliens des banques


par Jean JEAN MAVITA BANZI
ISP Kenge - L2 sciences commerciales 2021
  

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III.1.3. LA MONNAIE ELECTRONIQUE DE PREMIERE GENERATION

La monnaie électronique diffère de la monnaie métallique et de la monnaie papier par sa nature scripturale, puisqu'elle existe sous une forme intangible dans une base de données. Le transfert électronique de fonds par ordre de transfert directement à la banque ou par carte de débit, permet l'échange de données d'un compte bancaire à un autre, tandis que la carte de crédit constitue un intermédiaire de paiement. Celle-ci comprend une marge de crédit et une autorisation est habituellement demandée lors de chaque utilisation. Elle diffère substantiellement de la carte à mémoire, car cette dernière incorpore les fonds dans une puce électronique, ce qui ne nécessite aucune demande d'autorisation. La carte à mémoire peut donc constituer une forme de monnaie électronique.

Le profil d'implantation de ces instruments de paiement s'inspire de la monnaie traditionnelle.

III.1.4. LES TRANSFERTS ÉLECTRONIQUES DE FONDS

Marc Lacoursière cite le Professeur Reed dans ses mots: « If, in 1984, every computer in the world had mysteriously disappeared, the banking system might have survived the shock. In 1994, it would collapse».

Pour Marc Lacoursière, ce commentaire du professeur reflète bien de quelle manière le système bancaire est dépendant des technologies. Chaque étape de l'histoire de la monnaie se caractérise par la mise au point de divers mécanismes de paiement qui convergent au fil du temps vers un nombre de plus en plus restreint de solutions, jusqu'à ce qu'une seule d'entre elles s'impose, que ce soit par les forces du marché ou par une intervention étatique. Par rapport à cette trame d'évolution de la monnaie, l'émergence de la monnaie électronique présente à la fois des facettes très similaires et de nouveaux questionnements.

La monnaie scripturale se définit comme une entrée comptable dans un compte bancaire. Il pourrait même être avancé que le crédit compris dans une carte à mémoire constitue de la monnaie fiduciaire.

Marc Lacoursière, Analyse de la trajectoire historique de la monnaie électronique, Volume 48, Number 3, 2007. P.401.

En ce qui concerne l'argent détenu dans un compte bancaire, le paiement s'effectue soit par un retrait en argent comptant au comptoir, soit par un effet de commerce, ou encore par un virement bancaire. Le cas échéant, le virement peut prendre la forme d'un paiement au moyen d'un retrait par carte de débit ou d'un transfert de compte à compte. Bien que ce ne soit pas toujours le cas, le paiement exécuté par un virement bancaire, aussi appelé « transfert électronique de fonds », suppose une compensation et un règlement interbancaires par l'entremise d'une chambre de compensation.

Les transferts électroniques de fonds tirent leurs origines de l'inauguration du câble transatlantique entre Terre-Neuve et l'Irlande en 1866, soit près de 30 ans après l'invention du télégraphe en 1839.

Les économistes Friedman et Schwartz soulignent que ce câble transatlantique a permis que des transferts électroniques de fonds soient transmis entre New York et Londres pour neutraliser les fluctuations du prix du greenback contre le prix de l'or.

En 1871, la compagnie Western Union crée la Western Union Money Transfer, division destinée à réaliser des transferts de fonds par câble, lesquels constituent sa principale activité. Les transferts par câble continuèrent durant les années suivantes, jusqu'à la mise en oeuvre de la Réserve fédérale américaine en 1913. La création de cette banque centrale eut un effet très important sur les transferts de fonds par câble et la compensation interbancaire. Dès ce moment, la Réserve fédérale fut organisée en douze succursales de la banque centrale, reliées entre elles par télégraphe et par téléphone. Ces succursales se transmettaient les montants dus par la compensation interbancaire par câble, à partir de 1918, en utilisant un système télégraphique en code, ce qui permettait ainsi une compensation quotidienne et non plus hebdomadaire. Cette compensation multilatérale élimina presque entièrement le coût des paiements entre les villes. Au fil du temps, ces transmissions par câble furent affublées du surnom « Fedwire » et les transferts de fonds qui transitaient de cette manière ont pris le nom de « transferts par câble » , généralement connus sous le vocable de « wire transfers » .

Au cours des décennies qui suivirent, ces transferts par câble évoluèrent vers des transferts par télex. Les transferts télégraphiques demeurèrent en activité jusqu'au début des années 1970, alors que Fedwire, ainsi que le nouveau réseau Clearing House Interbank Payments System (CHIPS), créé en 1970, privilégia l'utilisation de « lignes dédiées » (circuit fermé). Depuis ce temps, ces systèmes ont subi plusieurs améliorations techniques pour toujours se tenir à la fine pointe de la technologie.

Parallèlement à ces premiers développements des transferts électroniques de fonds, un nouveau volet dans le développement des paiements électroniques voit le jour : les paiements électroniques de consommation.

Federal reserVe bank oF new york , Fedwire, [En ligne], [www.ny.frb.org/pihome/ fedpoint/fed43.html].

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"Piètre disciple, qui ne surpasse pas son maitre !"   Léonard de Vinci