Protection internationale de réfugiés sud soudanais vivant en république démocratique du Congo par le HCR.

• i
  
• DEDICACE
  
• A vous mes très chers parents BINYOLONG'A ONDIA Dieu Donné, et THOTIRA, à mes trois enfants
  
• A tous les réfugiés et déplacés de guerre au monde et en République Démocratique du Congo.
  
• II
  
• REMERCIEMENTS
  
• Au terme de notre formation à la faculté de droit, option de droit public, qu'il nous soit permis au préalable d'adresser nos sentiments de profondes gratitudes à tous ceux qui, de près ou de loin, ont contribué à la réalisation de ce travail qui couronne la fin de notre second Cycle Universitaire.
  
• Nous rendons un vibrant hommage à Monsieur l'Assistant Jean NGUNA NGAIMOKO, pour avoir assuré la direction du présent travail. Sa rigueur Scientifique et sa perspicacité nous ont été d'un grand apport dans la finalisation de ce Travail Scientifique.
  
• Nous réitérons ces mêmes hommages à tous les membres du personnel Scientifique et académique de l'université du CEPROMAD de Bunia, grâce à qui nous avions bénéficié des enseignements de qualité, lesquels nous ont permis de rédiger ce Travail Scientifique.
  
• Nos hommages vont droit à tous nos frères et soeurs : ADRIKO ONDIA Jupson, FWAMBE ONDIA
  
• Francine pour leur amour et affections portés à notre égard.
  
• Que nos Chefs hiérarchiques Jean Jacques UPENJI, Martin WANICAN, PAPRINO TCHOMBE et avec qui nous travaillons au sein de la Radiotélévision Salama trouvent à travers ces lignes nos sentiments de profondes gratitudes pour les bons moments que nous passons toujours ensemble dans le Service sans oublier Claude MOLINDO, Dharley BATCHU et Augustin MUHINDO.
  
• A nos parents Papa, BINYOLONG'A ONDIA Dieu Donné, Maman TOTIRA, Grand-mère GUPATHO, Pasteur WATHUM, Oncle KAPARA.
  
• A nos encadreurs spirituels, Bishop MUKOKO NTUMBA, MUNONGO Albert Ephraïm, KALONJI KABA, NGOMA Michel, et les Evangélistes TINA, TCHIMANGA, CLAUDE Bonny KISEMBO, Papa LONA NDOKI NDOKI,....
  
• Enfin, nous adressons nos remerciements à tous nos amis et connaissances : SYLVAIN GETEYO, NGOMA LUTETE Maguy, BOKILI DIMA, PAPA SIMON, Jephté
  
• III
  
• BOENGA, Lydia KAHERU et Que tous ceux dont les noms ne sont pas repris sur cette page ne nous tiennent pas rigueur car nous leur restons redevable
  
• IV
  
• SIGLES ET ABREVIATIONS
  
• AL : Alinéa.
  
• ART : Article
  
• CICR : Comité International de la croix Rouge.
  
• CNR : Commission Nationale pour les Réfugiés.
  
• DIDH : Déclaration Universelle de Droit de l'Homme.
  
• éd : édition
  
• HCR : Haut-Commissariat des Nations Unies pour les refugiés
  
• ISGA : Institut Supérieur de Gestion Administrative.
  
• JORF : Journal Officiel des Revues Française.
  
• KIN : kinshasa
  
• OCHA : Bureau de Coordination des Affaires Humanitaires de l'ONU
  
• ONG : Organisation Non Gouvernementale.
  
• ONU : Organisation des Nations Unies
  
• Op.cit : opus citatum
  
• OUA : Organisation de l'Unité Africaine (centre de l'union africaine)
  
• P : page
  
• P.U.C : Presse Universitaire du Congo
  
• PP : de la page à la page
  
• PUF : Presse Universitaires Française.
  
• PUK : Presse Universitaire de Kinshasa
  
• RDC : République Démocratique du Congo
  
• SPLA : armé populaire pour la libération de soudan.
  
• UNICEF : Fond des Nations Unies pour l'Enfance.
  
• UNILU : Université de Lubumbashi
  
• UPN : Université Pédagogique Nationale
  
• INTRODUCTION
  
  •                                 0.1. PROBLEMATIQUE
    
  •                                         0.2. HYPOTHESES
    
  •                                 0.3. OBJECTIFS
    
  •                                0.4. ETAT DE LA QUESTION
    
  •                                                  0.5. METHODES ET TECHNIQUES
    
    •                         0.5.1. Méthodes
      
    •                             0.5.2. Techniques
      
  •                                     0.6. CHOIX ET INTERET DU SUJET
    
  •                                    0.7. SUBDIVISISION DU TRAVAIL
    
• CHAPITRE I CONSIDERATIONS GENERALES
  
  • I.1. DEFINITION DES CONCEPTS DE BASE.
    
    • I.1.1PROBLEMATIQUE
      
    • I.1.2 PROTECTION
      
    • I.1.3 PROTECTION DES REFUGIES
      
    • 1.1.4REFUGIE
      
  • I.2.SORTES DE REFUGIES ET CONCEPT VOISINS 
    
    •   1.2.1 SORTE DES REFUGIES
      
      •                                     A. Réfugié de guerre.
        
      •                                     B. Réfugié en orbite.
        
      •                            C. Réfugiés de bonne foi.
        
    •   1.2.2 CONCEPT VOISINS
      
      •   1.2.2.1 APATRIDE
        
      •     1.2.2.2 DEPLACES INTERNES
        
      •   1.2.2.3 MIGRANTS
        
      •   1.2.2.4.Les demandeurs d'asile
        
  •    1.3 CATEGORIES DE REFUGIES
    
    •   1.3.1 REFUGIES POLITIQUES
      
    •    1.3.2 REFUGIES ECONOMIQUES
      
    •   1.3.3 REFUGIES ECOLOGIQUES
      
    •    1.3.4 NOTION DE MINORITES
      
    •   1.4.1 NOTION
      
    •    1.4.2. TYPES DES MINORITES
      
      •   1.4.2.1.SELON LA NATURE
        
      •    1.4.2.2.SELON L'ORIGINE
        
      •    1.4.2.3.DROITS SPECIAUX DES MINORITES
        
  •    1.5.PRESENTATION DE LA RDC ET HCR
    
    •   1.5.1.Présentation de la rdc
      
•                                            Au point de vue economique.
  
  •   1.5.2.Présentation De Hcr
    
  •                                      A. Présentation du HCR
    
    •                                           1. Historique
      
  •           2. Structure et fonctionnement
    
• CHAPITRE II: LA PROTECTION INTERNATIONALE DES REFUGIES
  
  •    2.1 LES INSTRUMENTS JURIDIQUES INTERNATIONAUX DE PROTECTION DES REFUGIES
    
    •    2.1.1 DECLARATION UNIVERSELLE DES DROITS DE L'HOMME
      
    •  2.1.2.LES DEUX PACTES INTERNATIONAUX RELATIFS AUX DROITS DE L'HOMME
      
    •    2.1.3.LA CONVENTION DE 1951 ET SON PROTOCOLE ADDITIONNEL
      
    •    2.1.4.LA CONVENTION DE L'OUA DE 1969
      
    •    2.1.5.LA REGLE DE NON DISCRIMINATION
      
    •   2.1.5.LA CONSTITUTION DE LA RDC
      
  • 2.2.LES ORGANISMES INTERNATIONAUX ET NATIONAUX DE PROTECTION DES REFUGIES
    
    •   2.2.1.LE HCR
      
    •    2.2.2.LE CICR
      
    •   2.2.3. L'ETAT (Commission Nationale pour les Refugiées)
      
  •   2.3.DES PERSONNES PROTEGEES PAR LE HCR
    
    •   2.3.1.LES FEMMES et LES ENFANTS
      
    •    2.3.2.LES VULNERABLES
      
  •   2.3. DIFFICULTE RENCONTREE PAR HCR DANS LA PROTECTION
    
    •   2.3.1 SUR LE PLAN LOGISTIQUE
      
    •   2.3.2 SUR LE PLAN FINANCIER
      
    •   2.3.3.LA DISCRIMINATION
      
    •    2.4.4.LA SITUATION SOCIO-POLITIQUE AU SUD SOUDAN
      
      •   2.4.4.1.LES CONFLITS ARMES
        
      •    2.4.4.2.VERS UNE MUTATION POLITIQUE
        
• CHAPITRE III: STRATEGIE MIS EN PLACE POUR LA PROTECTION DE REFUGIES
  
  • 3.1 LA PROTECTION INTERNATIONALE
    
    • 3.1.1. L'Etat, garant de la protection des réfugiés.
      
    • 3.1.1.PAR LE DROIT INTERNATIONAL
      
    • 3.1.2.PAR LE DROIT NATIONAL
      
  • 3.2 ASSISTANCE MATERIELLE
    
• CONCLUSION
  
• REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES
  
• TABLE DE MATIERE