Mutation de là¯Â¿Â½inss àƒÂ la cnss et ses effets sur le bien-àƒÂªtre des rentiers

TABLE DES MATIERES

IN MEMORIAM i

EPIGRAPHIE iii

REMERCIEMENTS iv

SIGLES, ABREVIATIONS ET ACCRONYMES vi

0. INTRODUCTION GENERALE 1

0.1. ETAT DE LA QUESTION 2

0.2. PROBLEMATIQUE 4

0.3. HYPOTHESES 5

0.4. OBJECTIFS DU TRAVAIL 5

0.5. CHOIX ET INTERET DU SUJET 6

0.6. CADRE METHODOLOGIQUE 6

0.6.1. Méthodes utilisées 6

0.6.2. Techniques utilisées 7

0.7. DELIMITATION DU SUJET 7

0.7.1. Délimitation temporelle 7

0.7.2. Délimitation spatiale 8

0.8. SUBDIVISION DU TRAVAIL 8

CHAPITRE I : LES CONSIDERATIONS GENERALES 9

SECTION 1. APPROCHE CONCEPTUELLE 9

I.1.1. Mutation 9

I.1.2. Effet 11

I.1.3. Bien-être 11

I.1.3 Rentiers 13

SECTION 2 : NOTION SUR LA CAISSE D'EPARGNE 17

SECTION 3. NOTION SUR LA SECURITE SOCIALE 18

I.3.1. Définition 18

I.3.2. Bref aperçu historique sur la sécurité sociale 20

CHAPITRE II : LE PROCESSUS DE LA MUTATION DE L'INSS VERS LA CNSS 23

SECTION 1. PRESENTATION DU MILIEU D'ETUDE 23

II. 1.2. DU STATUT JURIDIQUE ET DE SON OBJECTIF SOCIAL 23

II.1.3. LES PATRIMOINES ET RESSOURCES 24

II.1.4. LE PERSONNEL ET LES ASSUJETTIS DE LA CNSS 25

II.1.5. LES COTISATIONS SOCIALES 25

SECTION 2 : PRESENTATION DE LA LOI N°16/009 DU 15 JUILLET 2016 FIXANT LES REGLES RELATIVES AU RGSS ET SES INNOVATIONS 26

II.2.1. Présentation de la loi n°16/009 du 15 juil. 2016 fixant les règles relatives au RGSS 26

II.1.2. Les innovations de la nouvelle législation 27

CHAPITRE III : APERCU SUR LE BIEN ETRE DES RENTIERS DE LA CNSS ET LES RESULTATS DE L'ETUDE 29

SECTION 1 : APERÇU SUR LES RENTIERS DE LA CNSS ET LEUR BIEN-ETRE 29

III.1.1. Notion 29

III.1.2. La catégorisation de rentiers de la CNSS 29

III.1.3. Les dispositions relatives à l'application de la loi sur les rentiers 35

SECTION 2 : DE LA POPULATION D'ETUDE 37

III.2.1. De la population d'étude 37

III.2.2. De l'analyse et traitement des données 38

SECTION 3 : PRESENTATION, ANALYSE DES DONNEES ET INTERPRETATION DES RESULTATS 39

III.3.1. Présentation des données d'étude 39

III.3.2. Analyse des données d'études 45

III.3.2.1 Description des variables 45

III.3.2.2. Analyse des données d'études 45

III.3.2.3. Description des variables 46

III.3.3. Interprétation des résultats 47

CONCLUSION GENERALE 49

BIBLIOGRAPHIE SELECTIVE 52

TABLE DES MATIERES 55

ANNEXES 57

ANNEXES