Analyse comptable et fiscale des avantages de toute nature

• INTRODUCTION :
  
• Chapitre 1 : LES AVANTAGES DE TOUTE NATURE
  
• Introduction :
  
• Introduction
  
  • I. EVALUATION DE L'AVANTAGE EN NATURE: I.1. Mise à disposition par une personne physique :
    
  • I.2. Mise à disposition par une personne morale :
    
  • II. ASPECT FISCAL :
    
• Introduction :
  
  • I. EVALUATION DE L'AVANTAGE :
    
  • II. ASPECT SOCIAL12 :
    
  • III. DISPOSITION GRATUITE DE DOMESTIQUES :
    
• Introduction :
  
  • I.1.1. Prêts hypothécaires avec taux d'intérêt variable :
    
  • I.1.2. Prêts hypothécaires avec taux d'intérêt fixe :
    
  • I.1.3. Prêts hypothécaires avec taux d'intérêt variable :
    
  • I.2. Prêts non hypothécaires :
    
  • I.2.1. Prêts non hypothécaires à terme fixe :
    
  • I.2.2. Prêts non hypothécaires sans terme :
    
  • III. ASPECTS DE SECURITE SOCIALE :
    
  • I. MISE A DISPOSITION D'UNE CONNEXION INTERNET :
    
  • II- LE PLAN PC PRIVÉ :
    
• Conclusion :
  
• Introduction :
  
  • I. DÉTERMINATION DE L'AVANTAGE :
    
  • I.1. Mise en place d'un système d'évaluation :
    
  • I.2- Evaluation forfaitaire :
    
  • II- TRAITEMENT FISCAL :
    
• Introduction :
  
  • I. ASPECT FISCAUX :
    
  • I.1. Les actions ne sont pas cotées en Bourse :
    
  • II. ASPECTS DE SECURITE SOCIALE : On peut opérer la même distinction qu'en droit fiscal.
    
  • II.1. Cession d'actions avec décote :
    
  • II.2. Augmentation de capital (art. 609 du Code des sociétés) :
    
  • II.2.1. Options sur actions cotées ou non :
    
  • II.2.2. Pourcentages applicables :
    
  • II.2.3. Options "in the money":
    
• Chapitre 10 : LES TITRES - REPAS
  
  • I. ASPECTS FISCAUX : I.1- Pour le bénéficiaire :
    
  • I.1.1- Conditions d'exonération
    
  • 1.2. Cumul avec l'accès à un restaurant d'entreprise :
    
  • I.2. Pour l'employeur :
    
  • II. ASPECTS DE SECURITE SOCIALE :
    
  • II.2.1. Conditions qui s'appliquent aussi bien aux titres-repas
    
  • II.2.2. Conditions supplémentaires pour le titre-repas
    
  • II.3 Le cumul d'un titre-repas avec une indemnité de frais :
    
• CONCLUSION GENERALE :
  
• BIBLIOGRAPHIE