Le financement des entreprises par le système bancaire marocain

• Introduction générale
  
• 1ère partie : Présentation du système bancaire marocain
  
• Introduction à la 1ère partie :
  
• Chapitre 1 : Aperçu sur le système bancaire marocain
  
  • Section 1 : Rappel historique 
    
  • Section 2 : La réforme du 6 juillet 1993 et de février 2006 :
    
  • Section 3 : Conditions d'exercice de l'activité des établissements de crédit :
    
    • 1- Agrément des établissements de crédit
      
    • 2- Dispositif prudentiel
      
    • 3- Réglementation comptable 
      
  • Section 4 : Opérations des établissements de crédit :
    
    • 1- Réception de fonds du public
      
    • 2- Distribution des crédits
      
    • 3- Opérations en devises
      
  • Section 5 : Protection de la clientèle :
    
    • 1- Droit au compte
      
    • 2- Relevé de compte
      
    • 3- Taux maximum des intérêts conventionnels
      
    • 4- Affichage des conditions débitrices et créditrices
      
    • 5- Fonds Collectif de Garantie des Dépôts
      
    • 6- Mécanisme de soutien aux établissements de crédit en difficulté
      
• Chapitre 2 : Un paysage bancaire marocain toujours plus concentré :
  
  • Section 1 : Un potentiel de développement encore très important :
    
  • Section2 : Une présence marquée des banques étrangères:
    
    • 1-des filiales françaises 
      
    • 2- des participations étrangères minoritaires mais significatives 
      
  • Section 3 : Le secteur bancaire marocain se partage en quatre catégories des établissements :
    
    • 1-Les banques de dépôts classiques 
      
    • 2-Le Crédit Populaire du Maroc (CPM) 
      
    • 3-les anciens organismes financiers spécialises 
      
    • 4-Diverses autres banques 
      
  • Section 4 : Un secteur toujours plus concentré :
    
• Chapitre 3 : Le système bancaire, une source essentielle du financement externe de l'économie nationale
  
  • Section 1 : Après l'autofinancement, les concours bancaires demeurent la principale source de financement de l'économie marocaine :
    
    • 1-La structure des emplois des banques montre une prédominance de l'activité de crédit 
      
    • 2-Les marchés financiers restent une source de financement marginale pour les entreprises marocaines 
      
    • 3-Il faut cependant noter la difficulté que rencontrent les petites et moyennes entreprises pour se financer auprès du système bancaire 
      
  • Section 2 : les ressources bancaires ont continué de se caractériser par une forte progression des comptes à vue :
    
  • Section 3 : Une hausse générale des crédits contre une baisse sensible des créances en souffrance :
    
    • 1-Une évolution des encours tous azimuts 
      
    • 2-Un taux de créances en souffrance toujours en baisse en 2006 pour l'ensemble du secteur et notamment les banques commerciales 
      
  • Section 4 : Evolution du financement bancaire des petites et moyennes entreprises :
    
    • 1-Le financement de la PME dans le cadre de Bâle II 
      
    • 2 - Les conditions d'octroi de crédit aux PME se sont assouplies au cours de 2007 
      
• 2ème partie : Le rôle du système bancaire Marocain dans le financement des entreprises
  
• Introduction à la 2ème partie :
  
• Chapitre 4 : Lignes nationales de financement des investissements
  
  • Section 1 : Les crédits d'équipement à court et moyen terme :
    
  • Section 2: Les crédits d'investissement à moyen et long terme en faveur des entreprises (CMLT bancaires) :
    
  • Section 3: Les crédits d'investissement à moyen et long terme / PME (CMLT /PME) :
    
    • 1- les CMLT/PME (pour la jeune entreprise)
      
    • 2-LES CMLT/MOUKAWALATI (pour les jeunes diplômés)
      
    • 3-Fonds de Garantie des Industries Culturelles (FGIC)
      
  • Section 4: Les crédits à moyen et long terme directs (CLMTD) :
    
  • Section 5 : Les crédits de mise à niveau compétitive des PME/PMI (fonds : FOGAM/CCG) :
    
  • Section 6 : Les crédits aux jeunes promoteurs (loi 14-94) :
    
  • Section 7 : Les fonds pour la promotion de l'emploi des jeunes (loi 13-94) :
    
• Chapitre 5 : Crédits octroyés par certaines banques pour les entreprises
  
  • Section 1 : les crédits classiques :
    
    • 1- Le crédit à moyen terme réescomptable par Bank Al Maghrib en faveur des PME (CMTR/PME)
      
    • 2- « IZDIHAR », crédit de la Banque Populaire
      
  • Section 2: le crédit bail :
    
    • 1- Crédit bail pour l'acquisition de bien d'équipement
      
    • 2- Crédit bail immobilier
      
    • 3- Cas particulier du Lease-Back
      
    • 4- Les avantages et inconvénient de Crédit bail
      
      • 1- Les avantages du Crédit bail :
        
      • 2- Les inconvénients du Crédit bail :
        
  • Section 3: le prêt participatif :
    
    • 1- Société de participation et de promotion du partenariat «SPPP-MOUSSAHAMA »
      
    • 2- prêt participatif de Bank Al Amal
      
  • Conclusion générale
    
• Bibliographie