Titrisation des creance bancaire en tunisie :réalités et perspectives cas BIAT

• Réalisé par Mr bkairi ltaiefIntroduction générale
  
• Chapitre1 :
  
• DÉFINITION ET HISTORIQUE DE LA TITRISATION
  
  • section 1 :
    
  • L a titrisation aux Etats-Unis
    
    • 1 -1 - Définition de la titrisation 
      
    • 1-2-GENSE et conditions d'apparition de la titrisation aux Etats-Unis 
      
    • 1-3 - les formes de la titrisation aux Etats-Unis 
      
    • 1- 3-1- la titrisation classique
      
    • 1-3-2 - LA TITRISATION SYNTHETIQUE 
      
  • SECTION 2 :
    
  • L'INTRODUCTION DE LA TITRISATION EN FRANCE
    
    • 2-1- L'ENVIRONNEMENT JURIDIQUE 
      
    • 2-1-1 - LE DISPOSITIF LEGISLATIF DE 1988 
      
    • 2-1-2 - LA REFORME DE 1993
      
    • 2-2- L'ENVIRONNEMENT FINANCIER 
      
    • 2-2-1 - Les moyens de financement mis à LA DISPOSITION DES ETABLISSEMENT DE credit 
      
    • 2-2-2 - LES POSSIBILITES DE REFINANCEMENT DES ETABLISSEMENTS DE CREDIT :
      
    • 2-2-3 - LE MARCHE HYPOTHECAIRE 
      
    • 2-3-description de processus de titrisation en France 
      
    • 2-3-1- description schématique 
      
    • 2-3-2 - les acteurs de la titrisation 
      
    • CONLUSION 
      
• Chapitre2 :
  
• LES ORGANES DE LA MISE EN OEUVRE DE LA TITRISATION : CADRE REGLEMENTAIRE ET JURIDIQUE TUNISIEN.  
  
  • Introduction
    
  • Section 1 :
    
  • Le fonds communs de créances (FCC) 
    
    • 1-1- Définition 
      
    • 1-2- fonctionnement du FCC 
      
    • 1-3- les parts émis par le FCC 
      
  • SECTION2 :
    
  • LA SOCIETE DE GESTION 
    
    • 2-1- STATUT DE LA SOCIETE DE GESTION 
      
    • 2-2- rôles de la société de gestion
      
  • Section3 :
    
  • la société dépositaire de fonds 
    
    • 3-1-statut de depositaire 
      
    • 3-2- ROLE DE LA SOCIETE DEPOSITAIRE 
      
  • SECTION4 :
    
  • LES AUTRES INTERVENATS DANS UNE OPERATION DE TITRISATION 
    
    • 4-2-l'arrangeur 
      
    • 4-3-le commissaire aux comptes 
      
    • 4-4- les agences de notation 
      
    • 4-5- les organismes de surveillance 
      
    • 4-5-1- le conseil du marche financier (cmf) 
      
    • 4-5-2- LA BANQUE CENTRALE DE TUNISIE (BCT) 
      
    • 4-6-description schématique des acteurs de la titrisation 
      
    • Conclusion 
      
• Chapitre3 :
  
• MECANISME DE LA TITRISATION
  
  • Introduction
    
  • SECTION1 :
    
  • Processus de titrisation 
    
    • 1-1-Selection d'un portefeuille de créance 
      
    • 1-2-Modélisation de la stucture 
      
    • 1-3-Négociation avec les agences de notation 
      
    • 1-4-Négociation avec les rehausseurs de crédit 
      
    • 1-5-Validation avec les autorités 
      
  • Section 2 :
    
  • Intérêts et risques de la titrisation :
    
    •  2-1-Intérêts de la titrisation pour les acteurs économiques
      
    • 2-1-1- De point de vue des investisseurs 
      
    • 2.1.2- De point de vue le cédant 
      
    • 2.1.2.1 La titrisation comme facteur d'amélioration de la rentabilité des fonds propres 
      
    • 2.1.2.2 La titrisation comme instrument de financement et de liquidité 
      
    • 2-1-3 - De point de vue de l'ensemble des marchés 
      
    • 2-2-Risque d'une opération de titrisation 
      
    • 2-2-1- Risque de remboursement anticipé
      
    • 2-2-2- Le risque de défaillance des débiteurs
      
    • 2-2-3 -Risque de perturbation des flux financiers
      
    • 2-2-4-Risque de défaillance des intervenants
      
    • 2-2- 5-Risque de détérioration de la notation 
      
    • 2-2-6-Le risque réglementaire et changement des normes comptables
      
    • Conclusion 
      
• Chapitre4 :
  
• la titrisation en tunisie
  
  • section1 :
    
  • application de la titrisation en Tunisie 
    
    • 1-1-ORGANISMES INTERVENANTS DANS L'OPERATION DE TITRISATION 
      
    • 1-2-DESCRIPTION DES PARTS EMIS PAR LE FCC BIAT-CREDIMMO 1 
      
  • Section 2:
    
  • simulation d'une opération de titrisation
    
    • 2-1-Analyse par les ratios 
      
    • 2-1-1- Les ratios à utiliser dans l'analyse 
      
    • 2.1.1.1 Données de l'étude :
      
    • 2.1.1.2 Les ratios prudentiels :
      
    • 2.1.1.3 Les ratios de rentabilités :
      
    • 2.1.1.4 Produit net bancaire (PNB) :
      
    • 2-2-Analyse des cours boursiers 
      
    • Conclusion :
      
• Conclusion générale
  
• Bibliographie