1-3 - les formes de la titrisation aux
Etats-Unis
Le marché américain de la titrisation demeure la
référence la plus achevée en la matière. Il existe
en effet une pluralité de formes dont les catégories ci-dessous
constituent les grandes familles.
1- 3-1- la titrisation classique
Le principe de la titrisation classique consiste à
vendre les actifs au trust, les revenus provenant de ses actifs vendus sont
affectés au remboursement de la dette émise par le
véhicule, le cèdent perd le contrôle des actifs
cédés. Dans cette forme classique il est possible
d'évoquer la méthode de Pass-through.
Le Pass-through a été cré en 1970 par
l'agence fédérale GNMA, il permet au prêteur de se
disposé d'un portefeuille dans le quel il rassemble les créances
hypothécaires et d'émettre des titres qui représentent un
droit de propriété. Ces titres ne constituent pas une dette pour
l'émetteur mais plutôt une cession d'actifs, les revenus issus de
l'actif sont passés aux détenteurs des titres au prorata de leur
participation .Ces titres bénéficient de l'ensemble des flux en
intérêts et capital, qu'il résultent de
l'échéance normal de remboursements ou qu'ils proviennent de
remboursements anticipés. De point de vue du cédant, le
Pass-through réalise une véritable cession de créances,
qui de ce fait sortent de son bilan. Le cédant reverse alors l'ensemble
des fonds provenant des débiteurs au trust, et ce quelque soit le rythme
de remboursement .D'ou l'impossibilité de proposer une
échéance fixe de revenus (intérêt+principal) aux
investisseurs ce qui facilite grandement la gestion interne du trust.
1-3-2 - LA TITRISATION SYNTHETIQUE
Dans une opération de titrisation synthétique il
n'a pas de vente d'actifs, il y a donc un transfert de risque des actifs
à un ou à plusieurs investisseurs sans cession d'actifs.
La titrisation synthétique se base sur le Pay-through
et le Collateralized Mortgage Obligation (CMO).
Le Pay -through : c'est un titre de dette de
l'émetteur, et non un titre de propriété dans un
portefeuille de créances. Les titres émis, sont cautionnés
d'un portefeuille de créances appelé collatéral qui
demeure la propriété de l'émetteur et ne peut l'utiliser
que pour des fins de paiement des obligations. Les flux de capital et
d'intérêts provenant de ce portefeuille de créances sont
directement reversés à l'investisseur sans passer par le trust.
Ces flux sont néanmoins gérés par le fonds, qui propose
aux investisseurs une échéance contractuelle. Le fonds assume
ainsi lui-même le risque de taux en gérant la trésorerie
excédentaire provenant des flux de remboursement anticipés.
Le Collateralized Mortgage Obligation : Le CMO est un
produit de titrisation crée par La Fedral Home Loan Mortgage Corporation
(Freddie-Mae) qui a pour objectif l'endossement à un lot de
créances plusieurs tranches de titres maturité différentes
et d'attirer de nouveaux investisseurs.
En pratique le CMO est structuré en trois tranches
(notées A, B, C) ; la tranche A à pour maturité de 4
à 7 ans, la tranche B à une maturité de 7 à 10 ans
tandis que la tranche C à une maturité de 10à 12 ans.
Sur le plan technique, chaque tranche reçoit les
intérêts mais le remboursement de capital peut être
différé. La première tranche qui a la maturité la
plus faible est amortie, alors que les autres ne perçoivent que les
intérêts dus, puis le remboursement des tranches suivantes
débute une fois terminé celui de la première.
C'est ainsi que dans les années 70 aux Etats-Unis est
née la securitization qui sera transposée en France, une
quinzaine d'années plus tard sous le nom de la titrisation.
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