Chapitre3 :
MECANISME DE LA TITRISATION
Introduction
La titrisation constitut une des formes de financement des
crédits les plus évolués de la finance
moderne .Ainsi, la réussite d'un montage d'une opération de
titrisation est conditionnée par la mise en place d'un mécanisme
qui permet de distinguer entre les différentes étapes de
transfert des créances.Toutefois, la réalisation d'une telle
opération même si elle comporte de nombreux avantages pour les
différentes parties concernées, elle a des limites à
signaler.
SECTION1 :
Processus de titrisation
1-1-Selection d'un portefeuille de créance
Il s'agit de constituer un portefeuille de créances
homogènes destiné à être titrisé.Et avec
l'absence d'une définition réglementaire de
l'homogénéité il est convenu de titriser les
crédits accordés pour des motifs identiques et des crédits
ayant les mêmes types de bénéficiaires. L'activité
bancaire retient double critères
d'homogénéité : la nature du bien financé et
celle de l'emprunteur.
L'établissement cédant réalise une
analyse bilancielle et procède à la sélection de
créances à partir de données moyennes (coupons moyen
pondéré, durée résiduelle moyenne
pondérée, encours moyen)
Une fois le type de créance déterminé,
la phase de sélection se poursuit par la réalisation de tris sur
le portefeuille en fonction des critères suivants :
ù Critères de conformité à la
loi : durée, créances saines ...
ù Critères liés au montage : mode de
gestion des créances.
ù Critères liés à la
qualité des créances : faible dispersion des coupons, faible
dispersion des maturités
En effet, la pratique a montré que le choix initial du
portefeuille de créances est un élément très
important dans une opération de titrisation car il détermine en
quelque sorte sa réussite.
1-2-Modélisation de la stucture
La modélisation de la structure consiste à
lancer le FCC : c'est l'étape la plus importante dans une
opération de titrisation.
Le FCC opère une transformation des flux et des risques
entre l'actif qui se compose de créances et le passif qui se compose de
titres.
Les transformations réalisables à
l'intérieur du FCC utilisent cinq principaux vecteurs :
Le transfert
Consiste à transmettre les flux des créances aux
souscripteurs sans entreprendre aucune modification des caractéristiques
de ces flux
Le découpage séquentiel
Il s'agit de distribuer aux porteurs des parts les flux des
créances en les répartissant sur plusieurs tranches dont les
maturités se succèdent.
L'échange
Après avoir modifier la nature des taux
d'intérêts par l'établissement d'un swap de taux, les flux
de créances sont distribués aux porteurs des parts (le swap
permet de transformer un taux fixe en taux variable et inversement).
Le démembrement
C'est la distribution des flux de créances aux porteurs
sur au moins deux tranches de même échéance, donnant
chacune le droit à différentes proportions de capital et
intérêts.
Le changement de
périodicité
C'est le fait de distribuer aux porteurs des parts les flux
de créances après modification du mode d'amortissement du capital
et ou la fréquence de distribution des coupons.
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