Approche pour une meilleure performance des centres des impôts des moyennes entreprises au bénin

• ANNEXES
  
  • Section n°1 : Cadre physique de l'étude et observations de
    
  • Paragraphe 1 : Présentation de la structure d'accueil du stage
    
    • A- Historique et attributions de la DGID
      
    • B- Organisation de la DGID
      
    • A- La Direction des Grandes Entreprises
      
    • B- La Direction des Centres des Impôts des Moyennes Entreprises
      
  • Paragraphe n°2 : Etat des lieux de base
    
    • A- Genèse des réformes
      
    • B- Les enjeux des réformes
      
    • A- Fonctionnement de la DGE
      
    • B- Fonctionnement de la DCIME
      
  • Section n°2 : Ciblage de la problématique
    
    • A- Inventaire des atouts
      
    • B- Inventaire des problèmes
      
    • A- Regroupement des problèmes par centre d'intérêts
      
    • B- Choix de la problématique et justification du sujet
      
    • A- Rappel de la problématique retenue
      
    • B- Spécification proprement dite
      
    • A- Rappel de la problématique spécifiée
      
    • B- Séquences de résolution
      
  • Section n°1 : Cadre théorique et méthodologique de
    
  • Paragraphe n°1 : Cadre théorique de l'étude
    
    • A- Fixation des objectifs
      
    • B- Formulation des hypothèses
      
    • A- Elaboration du tableau de bord de l'étude
      
    • B- Revue de littérature
      
    • A- Approches théoriques des problèmes spécifiques n°1 et n°2
      
    • B- Approches théoriques des problèmes spécifiques n°3 et n°4
      
  • Section n°2 : Collecte des données, analyse des résultats et
    
  • Paragraphe n°1 : De la collecte à la présentation des données
    
    • A- Données collectées relativement aux problèmes n°1 et n°2
      
    • B- Données collectées relativement aux problèmes n°3 et n°4
      
    • A- Données recueillies au sujet des problèmes n°1 et n°2
      
    • B- Données recueillies au sujet des problèmes n°3 et n°4
      
    • A- Eléments de diagnostic
      
    • B- Eléments de diagnostic liés aux problèmes n°3 et n°4
      
  • Section n°1 : Approches de solutions
    
    • A- Solutions envisagées pour le court terme
      
    • B- Solutions envisagées pour le long terme
      
    • A- Importance d'une structure d'impulsion des Services d'Assiette
      
    • B- Solutions envisagées
      
    • A- Solutions envisagées pour le court terme
      
    • B- Solutions envisagées pour le long terme
      
    • A- Solutions envisagées au sujet du contrôle sur pièces
      
    • B- Solutions envisagées au sujet du contrôle ponctuel
      
  • Section n°2 : Conditions de mise en oeuvre et tableau de
    
  • Paragraphe n°1 : Propositions à l'endroit de la DGID
    
    • A- Conditions de mise en oeuvre des solutions aux problèmes n°1 et n°2
      
    • B- Conditions de mise en oeuvre des solutions aux problèmes n°3 et n°4
      
    • A- Dotations des régies financières
      
    • B- Responsabilité de l'Etat dans la maîtrise de la matière imposable
      
• CHAPITRE PRELIMINAIRE : Cadre institutionnel de l'étude, observations de stage et