La diversité culturelle dans le procès international relatif aux droits de l'homme

• INTRODUCTION GENERALE
  
• I- DEFINITION DES CONCEPTS
  
• A- La diversité culturelle 
  
• B- Les droits de l'homme 
  
• C- Le procès international 
  
• II- LE CADRE DE L'ETUDE
  
• A- INTERET DE L'ETUDE
  
• B- REVUE DE LITTERATURE
  
• C- LA PROBLEMATIQUE 
  
• III- LA CONDUITE DE L'ETUDE
  
• A- LES HYPOTHESES DE TRAVAIL
  
• B- LE PROCESSUS METHODOLOGIQUE
  
• C- JUSTIFICATION DU PLAN
  
• Première Partie : LE JUGE INTERNATIONAL FACE A LA DIVERSITE CULTURELLE
  
• CHAPITRE I : L'APPROPRIATION DU FAIT CULTUREL PAR LE JUGE
  
  • Section 1 : Le juge et l'appropriation de la situation culturelle
    
    • Sous-section 1 : Communication et dialogue
      
      • A- La communication
        
      • B- Dialogue et traduction
        
    • Sous-section 2 : Références historiques et pratiques sociales
      
  • Section 2 : L'interprétation des faits et l'application du droit
    
    • Sous-section 1 : L'interprétation des faits 
      
      • A- Devant les juridictions belges
        
      • B- Devant les Comités des droits de l'homme
        
    • Sous-section 2 : Confrontation de cultures dans l'application de la loi
      
• CHAPITRE II : LE JUGE INTERNATIONAL, LA DIVERSITE CULTURELLE ET LE SORT DES ACCUSES
  
  • Section1 : L'implication de la diversité culturelle dans la décision du juge.
    
    • Sous-section1 : L'application des circonstances atténuantes 
      
    • Sous-section 2 : Les circonstances aggravantes
      
  • Section2 : La diversité culturelle et l'application de la règle de droit.
    
    • Sous-section 1 : L'incidence de l'application stricte de la norme internationale
      
    • Sous-section 2 : La possible prise en compte des dispositions d'ordre interne
      
      • A- L'application de la loi interne
        
      • B- L'application de la loi des parties
        
• Deuxième Partie : L'UNIVERSALITE DU DROIT ET L'INTERCULTUREL AU REGARD DU PROCES INTERNATIONAL
  
• CHAPITRE I: L'AVENIR DE LA CPI AU REGARD DE L'EXPERIENCE DES TRIBUNAUX PENAUX INTERNATIONAUX
  
  • Section 1 : Les limites de la justice pénale internationale : l'expérience des Tribunaux ad hoc.
    
    • Sous-section 1 : Difficile adéquation du droit international aux réalités culturelles particulières.
      
      • A- La norme internationale et ses imperfections
        
      • B- Difficultés du juge à traduire juridiquement les faits
        
    • Sous-section2 : L'incidence des difficultés observées sur le fonctionnement de la justice pénale internationale
      
  • Section 2 : La CPI : Vers une uniformisation du droit et des cultures.
    
    • Sous-section1 : Pour une procédure pénale internationale unique.
      
    • Sous-section 2 : La justice pénale internationale à l'épreuve de la lutte contre le terrorisme
      
• CHAPITRE II : REPENSER LA JUSTICE INTERNE ET LA PROTECTION DES DROITS DE L'HOMME.
  
  • Section1 : Réflexion sur la compétence des tribunaux internes.
    
    • Sous-section 1 : La compétence universelle
      
    • Sous-section 2 : La compétence des juridictions internes
      
  • Section 2 : Les avantages de la justice régionale
    
    • Sous-section1 : L'Union Africaine et les organes de protection des droits de l'homme
      
    • Sous-section2 : La Cour européenne des droits de l'homme
      
• CONCLUSION GENERALE
  
• BIBLIOGRAPHIE GENERALE
  

• I- OUVRAGES
  
• III- ARTICLES
  
• IV- DOCUMENTS
  
  • V- TEXTES INTERNATIONAUX
    
  • VI- PAGES WEB