La diversité culturelle dans le procès international relatif aux droits de l'homme

I- DEFINITION DES CONCEPTS

Cette présentation nous conduit à qualifier certains concepts centraux à savoir, diversité culturelle, droits de l'homme et procès international.

A- La diversité culturelle 

Pour mieux appréhender ce concept, nous définirons séparément les mots qui le composent. La culture, comme le définit le dictionnaire Larousse : « est l'ensemble des usages, des coutumes, des manifestations artistiques religieuses, intellectuelles qui définissent et distinguent un groupe, une société »^11(*)

La diversité y est définie comme le « caractère de ce qui est divers, varié »^12(*) On peut dire simplement qu'il s'agit de la multiplicité d'un élément dans un ensemble. Elément entendu ici comme chose, caractère, sens, style.

La diversité culturelle peut alors être entendue comme la variété de cultures que l'on retrouve dans le monde ou encore dans un cadre bien précis.

Les questions de diversité culturelle ont une implication incontestable sur le plan juridique, car comme il a été relevé, l'on ne saurait élaborer des normes en dehors d'un contexte culturel précis. Les règles, les normes et les lois existantes ne sont que la codification des coutumes et traditions des hommes et des peuples, qui, elles, constituent la quintessence même de leur culture.^13(*)

Par ailleurs, la diversité culturelle est suppose la reconnaissance des particularité.

B- Les droits de l'homme 

Ce concept doit être perçu dans un cadre strictement instrumental, il faut comprendre les droits de l'homme comme l'ensemble des droits et prérogatives reconnus à l'homme en tant qu'être humain, c'est à dire comme le dispositif international garantissant ces droits partant de la Déclaration universelle des droits de l'homme aux Conventions de Genève de 1949, en passant par ses nombreux textes internationaux et régionaux pertinents. Toutefois, il y a lieu de présenter quelques définitions propres et plus élargies du concept droits de l'homme.

D'après le Dictionnaire constitutionnel, les droits de l'homme sont les « droits de l'individu saisi dans son essence universelle abstraite, ils sont conçus comme antérieur et supérieur au droit positif afin d'être l'étalon de sa validité et la limite fixée au pouvoir légitime »^14(*).

Par ailleurs, Jean Jacques Vincensini définit les droits de l'homme comme : des « libertés reconnues à tous les hommes considérés comme des êtres égaux. Ils sont garantis par leur statut juridique (...), ils sont formés d'un ensemble de prérogatives gouvernées par des règles dont disposent toutes les personnes et les groupes formant la société civile dans leur relation avec les autres personnes et avec l'Etat. Celui-ci est chargé de faire respecter les droits des personnes, en assurant notamment les possibilités de réalisation de ces droits. »^15(*)

* ¹¹ Le Petit Larousse, Paris, Her, 1999.

* ¹² Idem.

* ¹³ G. VANNIER, « De l'universalité et de la particularité des droits de l'homme », H. PALLARD et S. TZITZIS, Droits fondamentaux et spécificité culturelles, Paris, l'Harmattan, 1997, pp. 19-40.

* ¹⁴ O. DUHAMEL et Y.(MENY Dirs), Dictionnaire constitutionnel, Paris, PUF, 1992, p. 33 ; B. BOUMAKANI, « Démocratie, droit de l'homme et Etat de droit », Annales de la FSJP, Université Dschang, Tome 1, Vol2, PUA, 1997, p. 6.

* ¹⁵ J.J. VINCENSINI, Le livre des droits de l'homme, Paris, Robert Laffont, 1985, p. 20.