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La diversité culturelle dans le procès international relatif aux droits de l'homme

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par Titine Pétronie KOUENDZE INGOBA
Université Catholique d'Afrique Centrale - Master en Droits de l'homme et Action Humanitaire 2004
  

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I- OUVRAGES

Ø BERGER V., Jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, Paris, Dalloz Sirey, 6 ème Edition,1998, 725p.

Ø CONSEIL DE L'EUROPE, Universalité des droits de l'homme dans un monde pluraliste, Strasbourg, Ed N.P Engel, 1990, 193p.

Ø COUR EUROPEENNE DES DROITS DE L'HOMME, Aperçu Trente-cinq années d'activité 1959-1994, Strasbourg, 1995, 111p.

Ø GABORIAU S., PAULIAT H., La justice pénale internationale, Limoges, Pulim, 2002, 614p.

Ø LAMBERT P.(dir.), La méthode de travail du juge international, Bruxelles, Bruylant, Droit et justice, 1997, 131p.

Ø MATRINGE J., Tradition et modernité dans la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples, Bruxelles, Bruylant, 1996, 137p.

Ø MEYER-BISH P., Les droits culturels, Edition Universitaire Fribourg, Collection interdisciplinaire, Vol 22, Série Droit de l'homme, n°9, 1993, 213p.

Ø MINISTERE DE LA JUSTICE DE LA REPUBLIQUE DE MAURICE, L'effectivité des droits fondamentaux dans les pays de la communauté francophone, Colloque international, Montréal, Ed AUPELF-UREF, 1994, 687p.

Ø MORIN J.Y. (dir.), Les défis des droits fondamentaux, Bruxelles, Bruylant, Collection Actualité scientifique, 2000, 470p.

Ø PALLARD H., TZITZIS S., Droits fondamentaux et spécificités culturelles, Paris, L'Harmattan, 1997, 443p.

Ø VINCENSINI J.J., Le livre des droits de l'homme, Paris, Robert Laffont, 1985, 347p.

Ø ASCENSIO H., DECAUX E., PELLET A., Droit international pénal, Paris, A.Pedone, 2000, 1053p.

II- REVUES

Ø Revue internationale de la Croix rouge, 1997, n°828.

Ø Revue générale de droit public, Paris, A Pedone, Tome 101/1997/ 4 ; Tome 103/1999/1 ; Tome103/99/4 ; Tome98/1994/1.

Ø Revue trimestrielle des droits de l'homme, Bruxelles, Bruylant, 1999, n° 40.

Ø Cahier africain des droits de l'homme, Yaoundé, Presse de l'UCAC, n°6-7.

Ø Problèmes politiques et sociaux, Paris, La documentation française, 1999, n°826 ; n°859.

III- ARTICLES

Ø ABDELHAMID H., «  Raison islamique et raison d'Etat », Morin J. et Otis C. (dir.), Les défis des droits fondamentaux, Bruxelles, Bruylant, Actualité scientifique, 2000, pp. 194-219.

Ø ACHOUR Y.B., « Les droits fondamentaux entre l'universalité et les spécificités culturelles et religieuses », Pallard H., Tzitzis S., Droits fondamentaux et spécificités culturelles, Paris, L'Harmattan, 1997,pp81-94.

Ø AMBOS K., « Les fondements juridiques de la Cour pénale internationale », RTDH, 1999, n°40, pp. 739-772.

Ø ASCENSIO H., « Les tribunaux ad hoc pour l'ex Yougoslavie et pour le Rwanda », Ascensio H., Decaux E. et Pellet A., Droit international pénal, Paris, A. Pedone, 2000, pp. 715-734.

Ø APTEL C., « A propos du Tribunal pénal international pour le Rwanda. », Revue internationale de la Croix rouge, n°828, pp. 721-730.

Ø BASSIOUNI C., « L'expérience des premières juridictions pénales internationales », Ascensio H., Decaux E., Pellet A., Droit pénal international, Paris, A.Pedone, 2000, pp. 635-659.

Ø BEDJAOUI M.,  « Difficile avancée des droits de l'homme vers l'universalisme », Revue universelle des droits de l'homme, Conseil de l'Europe, Universalité des droits de l'homme dans un monde pluraliste, Strasbourg, Ed N.P Engel, 1990, pp. 5-12.

Ø BENNOUNA M., « La Cour pénale internationale », Ascensio H, Decaux E., Pellet.A  (dir), Droit pénal international, Paris, A.Pedone, 2000, pp735-748.

Ø BOURGUES-HABIF C., « Terrorisme international », Ascensio.H, Decaux.E. , Pellet.A, Droit pénal international, Paris, A.Pedone, 2000, pp. 457-466.

Ø BOUMAKANI B., Démocratie, droit de l'homme et Etat de droit, Annales de la FSIP, Université Dschang, Tome 1, Vol2, PUA, 1997, pp. 1-22.

Ø CASSESE A., « Les droits de l'homme sont-ils véritablement universels ? », Conseil de l'Europe, Universalité des droits de l'homme dans un monde pluraliste, Strasbourg, Ed NP Engel, 1990, pp. 52-108.

Ø CONDOLLERI L., « Juridictio et (Dés)ordre judiciaire en droit international : quelques remarques au sujet de l'arrêt du 2 octobre 1995 de la Chambre d'appel du TPIR dans l'affaire Tadic », Droit et justice, Bruxelles, Bruylant, 1997, pp. 281-300.

Ø DE LA PRADELLE G., « La compétence universelle », Ascensio H., Decaux E. et Pellet A. Droit international pénal, Paris, A Pedone, 2000, pp. 905-918.

Ø DELAPLACE E., « La torture », Ascensio H., Decaux E., Pellet A. , Droit pénal international, Paris, A.Pedone, 2000, pp. 336-376.

Ø GOURION P.A., « Le travail de l'arbitre international », Lambert P.(dr), La méthode de travail du juge international, Bruxelles, Bruylant, Droit et justice, 1997, pp73-87.

Ø GUINCHARD S., « Synthèse », Gaboriau.S., Pauliat.H. , La justice pénale internationale, Limoges, Pulim, 2002, pp. 281-300.

Ø HERMANT D., BIGO D., «  Des terrorismes. Un nécessaire pluriel », Gettiez.X. , Le terrorisme, violence et politique, Paris, La documentation française, Problèmes politiques et sociaux, 2001,pp19-26.

Ø HERSCH J., « L'universalité des droits de l'homme, défi pour le monde de demain », Conseil de l'Europe, Universalité des droits de l'homme dans un monde pluraliste, Strasbourg, Ed NP Engel, 1990, pp. 109-116.

Ø JORDA C. et HEMPTINNE J, « Le rôle du juge dans la procédure face aux enjeux de la répression internationale », Ascensio H., Decaux E., Pellet A. (dir.), Droit pénal international, Paris, A.Pedone, 2000, pp. 807-821.

Ø KOUCHNER B., « Vers une Cour pénale internationale permanente », Fontanaud D., La justice pénale internationale, Paris, La documentation française, Problèmes politiques et sociaux, août 1999, pp. 50-56.

Ø LA ROSA A-N., « Défi de taille pour le Tribunal pénal international pour la Rwanda », Revue internationale de la Croix rouge, n°828, pp. 677-693.

Ø MAISON R., « Le crime de génocide dans les premiers jugements du Tribunal pénal international pour le Rwanda », RGDIP, n°103,1999, pp. 129-145.

Ø MARTENS P., « L'expérience belge de compétence universelle », Gaboriau S., Pauliat H., La justice pénale internationale, Limoges, Pulim, 2002, pp. 189-198.

Ø MEYER BISCH P.  « Les droits culturels forment-ils une catégorie spécifique des droits de l'homme », Meyer Bish P., Les droits culturels, Fribourg, Edition universitaire Fribourg, 1993, p. 17-43.

Ø PALLARD H., « De la pratique à la théorie des droits fondamentaux : diversité culturelle et droits universels », in PALLARD H., TZITZIS S., Droits fondamentaux et spécificités culturelles, Paris, L'Harmattan, 1997, pp. 219-234.

Ø PELLET A., « Le tribunal criminel international pour l'ex-Yougoslavie. Poudre aux yeux ou avancée décisive ? » RGDIP, Tome 98, n°1, 1994, pp. 7-60.

Ø PONCELA P., « L'imprescriptibilité », Ascensio H., Decaux E. et Pellet A. Droit international pénal, Paris, A Pedone, 2000, pp. 887-895.

Ø ROBERT P., « Procédure de jugement international », Ascensio H., Decaux E. et Pellet A. Droit international pénal, Paris, A Pedone, 2000, pp. 823-840.

Ø RODRIGUEZ A.S., Synthèse, Gaboraiux S. et Pauliat H., La justice pénale internationale, Limoges, Pulim, 2001, pp. 109-118.

Ø SANTULLI C., Gaboriau S. et Pauliat H., La justice pénale internationale, Limoges, Pulim, 2002, pp. 179-188.

Ø SOMMIER I., « La singularité du terrorisme », CRETTIEZ X., Le terrorisme violence et politique, La documentation française, Problèmes politiques et sociaux, n°859, 2001, pp. 11-12.

Ø TAVERNIER P., « L'expérience des Tribunaux pénaux internationaux pour l'ex-Yougoslavie et pour le Rwanda », Revue internationale de la Croix rouge, n°828, pp. 647-663.

Ø TAYLOR C., Multiculturalisme: Différence et démocratie, Paris, Flammarion, 1994,141p.

Ø TERRE F., « Universalité des droits de l'homme et diversité culturelle », Ministère de la justice de la République de Maurice, L'effectivité des droits fondamentaux dans les pays de la communauté francophone, Colloque international, Montréal, Ed AUPELF-UREF, 1994, pp. 53-58.

Ø VANNIER G., « De l'universalité et de la particularité des droits de l'homme », Pallard H. et Tzitzis S., Droits fondamentaux et spécificité culturelles, Paris, l'Harmattan, 1997, pp. 119-140.

Ø VELU J et ERGEC R., La convention européenne des droits de l'homme, Bruxelles, Bruylant, 1990, 1185p.

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"Ceux qui vivent sont ceux qui luttent"   Victor Hugo