SOMMAIRE
DEDICACE
i
REMERCIEMENTS
ii
RESUME
iii
ABSTRACT
iv
SOMMAIRE
v
LISTE DES TABLEAUX
vii
LISTE DES FIGURES
viii
LISTE DES PHOTOGRAPHIES
ix
SIGLES ET ABBREVIATIONS
x
INTRODUCTION
GENERALE
1
1.1 PROBLEMATIQUE
2
1.2 ETAT DES CONNAISSANCES
3
1.3 QUESTIONS DE RECHERCHE
12
1.4 OBJECTIFS
13
1.5 HYPOTHESES
14
1.6 CADRE GEOGRAPHIQUE
14
2. METHODOLOGIE
15
3. RESULTATS ATTENDUS ET INTERET
26
4. PLAN DU TRAVAIL
27
CHAPITRE
1
28
CADRE
D'ETUDE ET DEFINITION DES CONCEPTS
28
INTRODUCTION
29
1.1 CARACTERISTIQUES DU MILIEU PHYSIQUE
29
1.2 COMPOSITION SOCIODEMOGRAPHIQUE
34
1.3 DEFINITION DES CONCEPTS
44
CONCLUSION
49
CHAPITRE
2
50
PROPRIETE
FONCIERE AU CAMEROUN ET SYSTEME FONCIER
50
INTRODUCTION
51
2.1 NOTION DE PROPRIETE FONCIERE AU CAMEROUN
51
2.2 REGIME FONCIER ET DOMANIAL DU CAMEROUN
62
2.3 DROIT FONCIER COUTUMIER AU CAMEROUN
67
2.4 SYSTEMES FONCIERS AU NORD ET AU SUD DU
CAMEROUN
69
CONCLUSION
74
CHAPITRE
3
76
ACTEURS
FONCIERS ET MODES D'ACCES A L'ESPACE HABITE DE GAMBARA II, BURKINA ET
JERUSALEM
76
INTRODUCTION
77
3.1 ACTEURS FONCIERS DE NOTRE CADRE D'ETUDE
77
3.2 MODES D'ACCES A L'ESPACE HABITE EN MILIEU
URBAIN
83
3.3 MODE PRINCIPAL D'ACCES A L'ESPACE HABITE DE
GAMBARA II, BURKINA ET JERUSALEM
87
CONCLUSION
98
CHAPITRE
4
99
INSECURITE
FONCIERE A GAMBARA II, BURKINA ET JERUSALEM, ET CARTOGRAPHIE
DU FONCIER CADASTRAL
99
INTRODUCTION
100
4.1 ESPACE DOMINE PAR LE DROIT COUTUMIER
100
4.2 DOCUMENTS DE SECURISATION FONCIERE
104
4.3 REALISATION DE LA CARTE DU FONCIER
CADASTRAL
112
4.4 ETUDE DE LA REPARTITION SPATIALE DES TITRES
FONCIERS
119
CONCLUSION
124
CONCLUSION
GENERALE ET PERSPECTIVES
125
TABLE
DE MATIERES
130
BIBLIOGRAPHIE
136
ANNEXES
143
Index croisé des termes géographiques
et des noms d'auteurs
178
LISTE
DES TABLEAUX
Tableau n°1 : Répartition de
l'échantillon par quartier
2
Tableau n°2 : Religion à Gambara II,
Burkina et Jérusalem
39
Tableau n°3 : Statut résidentiel
actuel dans le quartier
78
Tableau n°4 : Quartier de
résidence et lieu d'origine des locataires
79
Tableau n°5 : Mise en valeur des
parcelles à Gambara II, Burkina et
Jérusalem
81
Tableau n°6 : Profession et statut
résidentiel actuel
88
Tableau n°7 : Mise en valeur des
parcelles de Gambara II, Burkina et Jérusalem
90
Tableau n°8 : Année d'obtention,
coût et superficie des parcelles au cours des transactions
foncières à Gambara II, Burkina et
Jérusalem
95
Tableau n°9 : Pourcentage de la
population par lieu d'origine
102
Tableau n°10 : Recourt aux chefs de quartier
pour la sécurisation des terres
103
Tableau n°11 : Répartition des
documents de sécurisation foncière par lieu d'origine
108
LISTE
DES FIGURES
Figure n°1 : Localisation de la zone
d'étude
2
Figure n°2 : Carte de la localisation des
infrastructures
43
Figure n°3 : Caractérisation de
l'espace habité des quartiers Gambara II, Burkina et
Jérusalem
45
Figure n°4 : Ancienne procédure de
délivrance du titre foncier au Cameroun selon le décret
N°76/165 du 27 août 1976
60
Figure n°5 : Procédure d'obtention du
titre foncier en vigueur au Cameroun depuis décembre 2005
61
Figure n°6 : Nombre moyen de
pièces des maisons louées
89
Figure n°7 : Loyer mensuel moyen des
maisons à Gambara II, Burkina et Jérusalem
89
Figure n°8 : Modes d'acquisition des
parcelles
92
Figure n°9 : Carte de la
répartition spatiale des coûts moyens des parcelles
94
Figure n°10 : Personnes favorisées
devant l'accès au logis et aux terres
96
Figure n°11 : Carte de la
répartition des principaux modes d'acquisition des parcelles
97
Figure n°12 : Histogramme du recourt au
différents types de documents de sécurisation des terres
105
Figure n°13 : Courbe d'évolution
de la délivrance du titre foncier à Gambara II, Burkina
et Jérusalem
109
Figure n°14 : Espace bâti à
Gambara II, Burkina et Jérusalem
114
Figure n°15 : Positionnement de la
parcelle n°4690 selon les levées de terrain GPS
116
Figure n° 16 : Parcelle n°4690
à base des données du cadastre et des levées GPS
117
Figure n°17 : Carte du foncier cadastral
de Gambara II, Burkina et Jérusalem
119
Figure n°18 : Répartition des
parcelles immatriculées en fonction de leur centre de gravité
123
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