Megestion des ressources financières et naturelles dans les entités territoriales décentralisées. Cas du secteur de la Lua de 2015-2019.

ANNEXES

TABLE DES MATIERES

EPIGRAPHE I

IN MEMORIAM II

DEDICACE III

REMERCIEMENTS IV

SIGLES ET ABREVIATIONS VI

LISTE DES TABLEAUX VII

LISTE DES FIGURES VIII

LISTE DE SCHEMA IX

INTRODUCTION GENERALE 1

1. Problématique 1

2. Hypothèses 2

3. Etat de la question 3

4. Choix et Intérêt du sujet 5

5. METHODES ET TECHNIQUES UTILISEES 5

6. DELIMITATION DU SUJET 6

7. DIFFICULTES RENCONTREES 6

8. CANEVAS DU TRAVAIL 7

CHAPITRE PREMIER : DEFINITIONS DE CONCEPTS DE BASE ET PRESENTATION DU MILIEU D'ETUDE 8

1.1. DEFINITIONS DE CONCEPTS DE BASE 8

1.1.1. Mégestion 8

1.1.2. Ressources financières 8

1.1.3. Ressources Naturelles 9

1.1.4. Un Frein 9

1.1.5. Développement 9

1.1.6. Entité territoriale 10

1.1.7. Secteur 10

1.1.8. Décentralisation 10

1.1.9. Entités territoriales décentralisées (ETD) 11

1.2. PRESENTATION DU MILIEU D'ETUDE : SECTEUR DE LA LUA 11

Bref aperçu historique 11

1.2.1. Situation géographique 12

1.2.2. Climat 12

1.2.3. Hydrographie 13

1.2.4. Végétation 13

1.2.5. Situation démographique 14

1.2.6. SITUATION SOCIO-ECONOMIQUE 15

1.2.6.1. L'agriculture 15

1.2.6.2. Transport et communication 15

1.2.6.3. Elevage 15

1.2.6.4. Pêche et chasse 16

1.2.6.5. Commerce 16

1.2.7. ASPECT SOCIO-CULTUREL 17

1.2.7.1. Santé et éducation 17

1.2.7.2. Habitat et Artisanat 18

1.2.7.3. Sport et loisirs 18

1.2.8. SITUATION POLITICO-ADMINISTRATIF 19

CONCLUSION PARTIELLE 22

CHAPITRE DEUXIEME : LIGNE BUDGETAIRE DE GESTION DES RESSOURCES FINANCIERES ET LES RESOURCES NATURELLES DISPONIBLES DES ETD 23

2.1. INTRODUCTION ET APERCU HISTORIQUE DE DECENTRALISATION 23

2.1.1. Introduction 23

2.1.2. Bref aperçu historique sur la décentralisation en RDC 23

2.1.3. Objectif de la décentralisation 25

2.2. LE REVENU DSPONIBLE DE L'ETD 26

2.2.1. Les ressources fiscales 26

2.2. 2. Les ressources budgétaires 27

2.2.4. Les emprunts et les subventions de partenaires extérieurs 27

2.3. RESSOURCES NATURELLES DISPONIBLES DE L'ETD 28

2.3.1. Types des ressources naturelles 28

2.3.1.1. Ressources naturelles renouvelables 28

2.3.1.2. Ressources naturelles non renouvelables 29

2.3.2. Principaux ressources naturelles disponibles dans le secteur Lua 31

2.3.3. LES GRANDS AXES D'ACTION LIES AUX RESSOURCES FINANCIERES ET NATURELLES DES ETD 31

2.3.3.1. Les ressources financières des ETD 31

2.3.3.2. Gestion durable des ressources naturelles et le capital 32

2.3.3.3. La planification du développement local (PDL) 32

CONCLUSION PARTIELLE 34

CHAPITRE TROISIEME: MEGESTION DES RESSOURCES FINANCIERES ET NATURELLES DU SECTEUR DE LA LUA 35

3.1. ANALYSE DE GESTION DES RESSOURCES FINANCIERES DANS LE SECTEUR LUA 35

3.1.1. Présentation des données 35

3.1.1.1. L'Etat 35

3.1.1.2. Les élus locaux 36

3.1.1.3. Collège exécutif 36

3.1.1.4. Les citoyens 37

3.1.1.5. Les documents comptables 38

3.1.1.6. Les pièces justificatives 38

3.2. LES PREVISIONS ET REALISATIONS DES RECETTES DU SECTEUR DE LUA DE 2015 à 2019 39

3.3. LES PREVISIONS ET REALISATIONS DES DEPENSES DU SECTEUR LUA DE 2015 - 2019 51

3.4. ANALYSE DES SYSTEMES D'EXPLOITATIONS DES RESSOURCES NATURELLES DANS LE SECTEUR DE LUA 59

3. 4.1. Système d'exploitation « agriculture » 59

3.4.2 Système d'exploitation « Pêche » 60

3.4.3. Système d'exploitation  «  Chasse » 61

3.4.4. Système d'exploitation des « Produits forestier non ligneux (PFNL) » 62

3.5. IMPACT DE MEGESTION DES RESSOURCES FINANCIERES ET NATURELLES SUR LE SECTEUR DE LA LUA 63

CONCLUSION PARTIELLE 65

CONCLUSION GENERALE 66

BIBLIOGRAPHIE 69

I. Ouvrages 69

II. Dictionnaires 70

III. Notes de cours 70

IV. TFC et Mémoires 70

V. Journal officiel 70

VI. Rapports 70

VII. Webographie 71

ANNEXES 72

TABLE DES MATIERES 73