3.4.4. Système
d'exploitation des « Produits forestier non ligneux
(PFNL) »
C'est aussi comme l'agriculture, la pêche, la chasse le
PFNL est aussi exploitée dans le secteur de LUA cette exploitation
à triple objectifs d'abord elle source de substance de ménages
pas l'autoconsommation elle procure de revenus aux ménages permet
également acquisition de biens matériels.
Les enquêtes menées montrent que le
prélèvement des ressources forestières non ligneuses,
telles que les écorces, les racines, les rameaux, les plantes
médicinales, les chenilles, les légumes et fruits, les
champignons, le miel, les résines, les escargots, etc., relève
des droits d'usage forestier (articles 36 et suivants du code forestier). Il
est libre, pour autant que le produit de ce prélèvement soit
destiné à la satisfaction des besoins domestiques, individuels ou
communautaires. Le code forestier interdit la commercialisation des produits
forestiers prélevés au titre des droits d'usage (article 37).
Au cas où le prélèvement des PFNL a pour
fin la commercialisation, un tel prélèvement cesse de relever des
droits d'usage et devient assujetti à l'obtention d'un permis de
récolte. Il donnera lieu à l'obtention d'un permis spécial
de récolte, si le PFNL dont le prélèvement est
envisagé est une espèce protégée. Ces
spécifications découlent de l'arrêté portant sur les
mesures relatives à l'exploitation forestière. Bien souvent, il y
a non-respect ce qui entraîne des conflits.
Cependant, les investigations de terrain ne confirment pas
l'orientation du législateur. En effet, l'analyse des données de
terrain révèle que les communautés locales du secteur LUA
prélèvent toutes sortes de produits forestiers non ligneux, qui
servent soit à l'autoconsommation, soit à la commercialisation
sans tenir compte de régénération.
Lorsqu'ils prélèvent le PFNL à des fins
de commercialisation, qu'ils les prélèvent dans leurs
forêts propres ou dans les forêts des autres communautés
voisines ou lointaines, les villageois le font librement et n'obtiennent aucun
permis. Et les administrations locales ne sont pas non plus informées de
leurs attributions de délivrance de permis pour ce genre de
prélèvement. On peut dès lors supposer toute la
difficulté qu'il pourrait y avoir à imposer aux populations
locales l'obtention d'un permis, pour une activité qu'elles ont
longtemps considérée comme relevant de leurs droits naturels.
Après notre enquête, nous avons constaté
qu'il y a disparition des PFNL notamment : les arbres à chenilles,
les plantes médicinales, les légumes et fruits, les champignons,
le miel, les résines, les escargots, etc., dûe à
l'exploitation abusive des ressources forestières par la
communauté locale.
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