Contribution des accises locales dans les recettes de la DGDA/Beni.

• Epigraphe
  
• Remerciements
  
• Liste des abréviations et sigles
  
• Liste des tableaux
  
• Listes des graphiques
  
• Liste des schémas
  
• Résumé
  
• Summary
  
• INTRODUCTION
  
  • 1. Etat de la question
    
  • 2. Problématique
    
  • 3. Hypothèse du travail
    
  • 4. Les objectifs de la recherche
    
  • 5. Choix et intérêt du travail
    
  • 6. Méthodologie de la recherche
    
    • 6.1. Méthodes utilisées
      
    • 6.2. Techniques utilisées
      
  • 7. Délimitation spatio-temporelle
    
  • 8. Subdivision du travail
    
  • 9. Difficultés rencontrées
    
• Pour contourner des difficultés auxquelles nous avons fait face, tels sont les mécanismes adoptés :
  
• CHAPITRE I: REGIME DOUANIER ET NOTIONS D'ACCISES
  
  • I.1.Les régimes douaniers
    
    • I.1.1.Approche définitionnelle
      
    • 
      
    • I.1.2. Historique et évolution des régimes douaniers
      
    • I.1.3. Classifications des régimes douaniers
      
    • I.1.4. Importance socio-économique des régimes douaniers
      
    • I.1.5. Droit de douane et mondialisation
      
  • I.2. Notion des droits de douane
    
    • I.2.1. Approche définitionnelle
      
    • I.2.2. Caractéristiques générales du droit de douane
      
    • I.2.3. Produits soumis aux droits d'accises
      
    • I.2.4. Avantages et inconvénient des accises
      
      • I.2.4.1. Les accises, principaux avantages
        
      • I.2.4.2. Les accises, difficultés et risques
        
    • I.2.5. Enjeux des accises locales
      
    • I.2.6. Les formes des droits de douane
      
    • I.2.6. Les accises: Un potentiel inexploité des recettes
      
  • I.3.Organisation des régimes douaniers congolais
    
    • I.3.1. Cadre législatif des droits des accises locales
      
    • I.3.2.Des éléments de base des droits et taxes et des autres mesures
      
      • I.3.2.1. Eléments de base du calcul des droits des accises
        
      • I.3.2.2. De la procédure de déclaration des produits d'accises
        
    • I.3.3. Principales ressources douanières
      
      • I.3.3.1. Les droits de sortie ou recette d'exportation 
        
      • I.3.3.2.Droits de douane à l'importation
        
      • I.3.3.3. Taxes sur la valeur ajoutée à l'importation
        
      • I.3.3.4. Droits d'accises ou de consommation
        
      • I.3.3.5.Les recettes d'entrepôt
        
      • I.3.3.6. Les autres perceptions
        
      • I.3.3.7. Les amandes transactionnelles
        
    • I.3.4. Contraintes des droits des douanes et droits d'accises
      
  • I.4. Conclusion partielle
    
• CHAPITRE II: CONTRIBUTION DES ACCISES DE LA BRASIMBA DANS LES RECETTES DE LA DGDA/BENI
  
  • II.1. CONSIDERATION GENERALE SUR LA BRASIMBA BENI
    
    • II.1.1.Cadre historique
      
    • II.1.2. Evolution de l'entreprise
      
    • II.1.3. Connaissance sur la Brasimba Beni
      
      • II. 1.3.1. Produits fabriqués et matières premières utilisées
        
      • A. Produits fabriqués
        
      • B. Matières premières utilisées
        
      • II. 1.3.2.Organisation de la production et de la commercialisation
        
      • A. Organisation de la production
        
      • B. Organisation de la commercialisation
        
      • II. 1.3.3. Structure organisationnelle de la Brasimba
        
        • A. Les différents organes
          
        • B. Relations hiérarchiques entre les organes
          
  • II.2. LA PART DES ACCISES DE LA BRASIMBA DANS LES RECETTES DE LA DGDA/BENI
    
    • II.2. 1. Evolution des recettes douanières
      
    • v Analyse de la part des accises de Brasimba dans les accises locales
      
    • v Analyse de la proportion des accises de Brasimba dans les recettes totales de la DGDA/ Beni
      
    • v Analyse de la part des accises locales dans les recettes de la DGDA
      
    • II.2.2. Analyse de la performance des recettes douanières dues aux accises locales
      
      • A. Analyse de la performance:
        
      • B. Des recettes prévisionnelles
        
    • III.2.3. Les surtaxes douanières
      
    • v Les différentes surtaxes douanières:
      
      • A. Les surtaxes de sauvegarde:
        
      • B. Les surtaxes de rétorsion ou de représailles:
        
      • C. Les surtaxes de provenance:
        
    • v Evaluation d'opinions des gestionnaires d'entreprises
      
    • v Position tarifaire des produits d'accises locales des entreprises de Beni-ville
      
    • II.2.4. Conclusion partielle
      
• CONCLUSION GENERALE
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
• Tables des matières
  
• ANNEXE