L'application du nouveau système comptable financier de la société SOGERHWIT en Algérie

• Remerciements
  
• Table des matières
  
• ABREVIATIONS
  
• LA LISTE DES FIGURES
  
• LA LISTE DES TABLEAUX
  
• INTRODUCTION GENERALE
  
• CHAPITRE PRELIMINAIRE :
  
• LA COMPTABILITE
  
• FINANCIERE
  
• ET SES PRINCIPES
  
• Introduction du chapitre préliminaire :
  
  • Section 1 : La comptabilité
    
    • 1. Définition de la comptabilité :
      
    • 2. La nature de la comptabilité :
      
      • 2.1. Un art :
        
      • 2.2. Une technique :
        
      • 2.3. Une science :
        
      • 2.4. Un langage :
        
    • 3. Les finalités de la comptabilité :
      
      • 3.1. Fournir un moyen de preuve :
        
      • 3.2. Permettre de contrôle :
        
    • 3.2.1. Le contrôle du partage des richesses :
      
    • 3.2.2. Le contrôle de l'assiette de l'impôt :
      
    • 3.2.3. Le contrôle pour surveiller et punir :
      
      • 3.3. Aider à la prise de décision :
        
      • 3.4. Servir le diagnostic économique et financier :
        
      • 3.5. Alimenter la statistique et la comptabilité nationale :
        
      • 3.6. Apporter la confiance et favoriser le dialogue social :
        
    • 4. Les acteurs de la comptabilité :
      
      • 4.1. Les normalisateurs :
        
      • 4.2. Les producteurs :
        
      • 4.3. Les auditeurs :
        
      • 4.4. Les utilisateurs :
        
    • 4.4.1. Les dirigeants :
      
    • 4.4.2. Les actionnaires (les investisseurs) :
      
    • 4.4.3. Les salariés :
      
    • 4.4.4. Les tiers :
      
    • 4.4.5. Les client et le grand public :
      
    • 4.4.6. L'Etat :
      
  • Section 2. Les principes comptables
    
    • 1. Le principe de la partie double :
      
      • 1.1. L'explication par les flux :
        
      • 1.2. L'explication patrimoniale :
        
    • 2. les principes de quantification ou de mesure :
      
      • 2.1. Le principe de quantification monétaire :
        
      • 2.2. Le principe du coût historique :
        
    • 2.2.1. Les fondements du principe des couts historiques :
      
    • 2.2.2. Les correctifs du principe des couts historiques :
      
      • 2.3. Le principe de prudence :
        
      • 2.4. La remise en cause du mode traditionnel d'évaluation :
        
    • 2.4.1. Les réévaluations :
      
    • 2.4.2. L'évaluation des instruments financiers à leur juste valeur :
      
      • 2.5. Principe de non-compensation :
        
    • 3. les principes d'observation :
      
      • 3.1. Principe de l'entité :
        
      • 3.2. Principe de périodicité :
        
      • 3.3. Principe de continuité d'exploitation :
        
    • 4. Autres principes :
      
      • 4.1. Principe de l'image fidèle :
        
      • 4.2. Principe de la permanence des méthodes :
        
      • 4.3. Principe de l'importance relative :
        
      • 4.4. Principe de l'intangibilité du bilan d'ouverture :
        
• Conclusion du chapitre préliminaire :
  
• CHAPITRE I :
  
• L'HARMONISATION
  
• ET LA NORMALISATION
  
• COMPTABLE INTERNATIONALE
  
• Introduction du chapitre I :
  
  • Section 1 : L'harmonisation comptable internationale
    
    • 1. Les référentiels comptables existants :
      
      • 1.1. En Algérie PCN
        
    • 1.1.1. Le référentiel :
      
    • 1.1.2. Les acteurs :
      
      • 1.2. En Europe : Directives Européennes/UE:
        
    • 1.2.1. Le référentiel :
      
    • 1.2.2. Les acteurs: conseil européen
      
      • 1.3. Aux Etats Unis : US-GAAP/FASB
        
    • 1.3.1. Le référentiel : US-GAAP 
      
    • 1.3.2. Les acteurs : FASB
      
    • 2. Les objectifs et enjeux de la normalisation
      
      • 2.1. Objectifs et enjeux :
        
    • 2.1.1. La nécessité d'un référentiel unique :
      
    • 2.1.2. Les objectifs d'un référentiel unique :
      
    • 2.1.3. L'enjeu : le langage financier des entreprises :
      
      • 2.2. Choix du référentiel IAS/IFRS :
        
    • 2.2.1. L'application des US-GAAP :
      
    • 2.2.2. Le choix des normes IAS/IFRS :
      
  • Section 2 : La normalisation comptable internationale
    
    • 1. L'organisme IASB :
      
      • 1.1. Historique et évolution :
        
    • 1.1.1. Constitution :
      
    • 1.1.2. Histoire :
      
      • 1.2. Réforme et fonctionnement
        
    • 1.2.1. Réforme 2001:
      
    • 1.2.2. Fonctionnement :
      
      • 1.3. Processus d'adoption d'une norme :
        
    • 2. Les normes IFRS :
      
      • 2.1. Terminologie :
        
      • 2.2. Projet « Amélioration des normes » :
        
      • 2.3. La liste des normes IAS/IFRS:
        
      • 2.4. Approche de l'IASB et des normes IAS/IFRS : l'essentiel 
        
    • 2.4.1. Le référentiel de l'IASB : Le cadre conceptuel (Framework)
      
    • 2.4.2. Les normes IAS/IFRS :
      
• Conclusion du chapitre I :
  
• CHAPITRE II :
  
• LA REFORME COMPTABLE EN ALGERIE ET LE NOUVEAU SYSTEME COMPTABLE FINANCIER
  
• Introduction du chapitre II :
  
  • Section 1 : Le plan comptable national 1975
    
    • 1. Les additifs du PCN 1975
      
    • 2. Orientations et lignes directrices du PCN 1975 :
      
    • 3. Les objectifs du PCN :
      
    • 4. Les tableaux du PCN 1975 :
      
    • 5. Les insuffisances du PCN
      
      • 5.1. Les insuffisances conceptuelles :
        
      • 5.2. Les insuffisances techniques :
        
    • 6. Les travaux liés à la réforme comptable (La démarche de l'Algérie) :
      
  • Section 2 : Le nouveau système comptable financier
    
    • 1. Champ d'application du SCF
      
    • 2. Le cadre conceptuel et les objectifs du SCF :
      
      • 2.1. Le cadre conceptuel :
        
    • 2.1.1. Les hypothèses sous-jacentes :
      
    • 2.1.2. Les principes comptables fondamentaux :
      
    • 2.1.3. Les caractéristiques qualitatives de l'information financière :
      
    • Les caractéristiques qualitatives sont les attributs que doit revêtir l'information financière qui rendent, l'information fournie dans les états financiers, utile.
      
      • 2.2. Les objectifs du SCF:
        
    • 3. Les états financiers du SCF:
      
• Les états financiers sont un ensemble complet de documents comptables et financiers permettant de donner une image fidèle de la situation financière, de la performance et de la trésorerie de l'entreprise à la fin de l'exercice.
  
  • 3.1. Les éléments des états financiers :
    
  • 3.2. Les objectifs des états financiers :
    
  • 3.2.1. La situation financière de l'entreprise :
    
  • 3.2.2. La performance :
    
  • 3.2.3. L'évaluation de la situation financière de l'entreprise :
    
    • 3.3. Les utilisateurs des états financiers :
      
    • 3.4. La comptabilisation des éléments des états financiers :
      
  • 4. L'organisation de la comptabilité:
    
• · L'entité détermine sous sa responsabilité les procédures nécessaires á la mise en place d'une organisation comptable permettant un contrôle á la fois interne et externe.
  
  • 4.1. Le plan comptable de l'entreprise:
    
  • 4.2. Livres légaux comptables :
    
  • 4.2.1. Un livre journal :
    
  • Le journal général ou livre journal enregistre les mouvements affectant les actifs, les passifs, les capitaux propres, les charges et les produits de l'entité. En cas d'utilisation de journaux auxiliaire, le livre journal ne comprend que la centralisation mensuelle des écritures portées sur les journaux auxiliaires (totaux généraux mensuels de chaque journal auxiliaire).
    
  • 4.2.2. Un grand livre :
    
  • Les écritures du livre journal sont portées sur le grand livre, ventilées selon le plan de compte de l'entreprise.
    
  • 4.2.3. Un livre d'inventaire :
    
  • Le livre d'inventaire reprend les états financiers de l'entreprise conformément aux dispositions légales (bilan, compte de résultat, état de variation des capitaux propres, tableau des flux de trésorerie, annexe).
    
  • 4.2.4. Une balance :
    
  • La balance n'est pas un document obligatoire, mais elle constitue pour les comptables un instrument indispensable  pour le contrôle comptable.
    
  • 5. Les règles d'évaluation et de comptabilisation :
    
    • 5.1. Les règles générales
      
  • 1- La méthode d'évaluation des éléments inscrits en comptabilité est fondée en règle générale sur la convention des coûts historiques. Cependant il est procédé dans certaines conditions fixées par le présent règlement et pour certains éléments à une révision de cette évaluation sur la base :
    
    • 5.2. Les règles spécifiques
      
    • 5.2.1. Immobilisations corporelles et incorporelles :
      
    • 1- Une immobilisation corporelle est un actif corporel détenu par une entité pour la production, la fourniture de services, la location, l'utilisation à des fins administratives, et dont la durée d'utilisation est censée se prolonger au-delà de la durée d'un exercice.
      
    • 5.2.2. Actifs financiers non courants (Immobilisations financières) : titres et créances
      
    • 5.2.3. Stocks et en cours :
      
    • 5.2.4. Subventions :
      
    • 5.2.5. Provisions pour risques et charges :
      
    • 5.2.6. Emprunts et autres passifs financiers :
      
    • 5.2.7. Evaluations des charges et produits financiers :
      
    • 6. Divergences entre le SCF et les normes IAS/IFRS :
      
• Le SCF se veut totalement compatible avec les IAS/IFRS mais il, existe quelques nuances.
  
• Conclusion du chapitre II :
  
• CHAPITRE III :
  
• L'APPLICATION DU SCF ET
  
• LA COMPARAISON
  
• AVEC LE PCN
  
• Introduction du chapitre III :
  
  • Section 1 : L'application du SCF en Algérie
    
    • 1. La stratégie de passage du PCN au SCF
      
      • 1.1. La formation :
        
      • 1.2. L'élaboration d'un plan de comptes SCF :
        
      • 
        1.3. Diagnostic du logiciel de traitement de l'information comptable :
        
      • 1.4. La correspondance des comptes PCN/SCF au 31/12/2009 :
        
      • 1.5. Le bilan d'ouverture SCF au 01/01/2010 (avant retraitements) :
        
      • 1.6. L'élaboration du manuel des politiques comptables SCF :
        
      • 1.7. Le retraitement des soldes SCF au 01/01/2010 :
        
      • 1.8. Le bilan d'ouverture SCF au 01/01/2010 (après retraitements) :
        
      • 1.9. La compilation des comptes 2010 selon le référentiel SCF :
        
      • 1.10. L'établissement des états financiers SCF arrêtés au 31/12/2010 :
        
    • 2. Les incidences de l'application du SCF :
      
• Nonobstant les problèmes et les contraintes réels mais non insurmontables liés à la mise en place de la reforme, le passage du plan comptable national aux normes comptables internationales aura des répercussions positives profondes dans de multiples domaines :
  
  • 3. Les enjeux et les impacts étendus sur les entreprises algériennes :
    
    • 3.1. Les enjeux d'application du SCF :
      
    • 3.2. Les impacts :
      
  • 3.2.1. Les impacts opérationnels sur les entreprises :
    
  • 3.2.2. Les groupes des sociétés :
    
  • 4. La comparaison entre le PCN 1975 et le SCF
    
    • 4.1. Plans comptables compares :
      
    • 4.2. Plans comptables compares (Cadres comptables) :
      
    • 4.3. Plans comptables compares (Nomenclatures) :
      
  • Section 2 : La partie pratique cas de la société SOGERHWIT
    
    • 1. présentation de la société - SOGERHWIT
      
      • 1.1. Historique - création :
        
      • 1.2. Implantation :
        
      • 1.3. Ressources humaines :
        
      • 1.4. Les activités de la société :
        
    • 1.4.1. Les Activités principales :
      
    • 1.4.2. Les Activités commerciales :
      
    • 2. Présentation des bilans et des TCRs :
      
      • 2.1. Selon le PCN :
        
    • 2.1.1. Le bilan au 31/12/2009 : (Tableau N°5)
      
    • 2.1.2. Le TCR au 31/12/2009 :
      
      • 2.2. Selon le SCF :
        
    • 2.2.1. Le bilan au 31/12/2009 :
      
    • Tableau N°8 2.2.2. Le TCR au 31/12/2009 :
      
    • 3. Démontrer l'impact (la déférence entre le PCN et le SCF)
      
    • 4. Les raisons du passage et les nouveautés apportées par le nouveau référentiel
      
      • 4.1. Les raisons du passage:
        
  • Selon le ministre des finances Monsieur « Karim Djoudi » lors de son interview accordée à l'APS (Algérie Presse Service) les raisons qui ont milité pour l'adoption  du nouveau système conforme aux normes comptables internationales sont :     
    
    • 4.2. Les nouveautés apportées par le SCF :
      
  • Toujours selon Monsieur le Ministre des finances, les nouveautés apportées par ce nouveau système comptable sont :
    
• Conclusion du chapitre III :
  
• En préparant cette étude de cas on a constaté que les normes comptables internationales ne peuvent être appliquées du jour au lendemain en Algérie ; depuis 1976 les normes internationales ont connues plusieurs révisions et modification et même des suppressions, ce qui implique que la norme ne peut être appliquée éternellement si les conditions de son établissement dans le temps et l'espace ont étaient modifié alors que dire d'une application intégrale des normes dans une économie Algérienne ?
  
• CONCLUSION GENERALE :
  
• BIBLIOGRAPHIE