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Economie et Finance
Les enjeux du controle interne
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par
Kamal ABOU EL JAOUAD
Université Clermont 1 - Master Finances 2007
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Université d'Auvergne Clermont 1
Faculté des sciences économiques et de gestion
Remerciements
Chapitre 1 Le contrôle interne :
Section 1 : Qu'est ce que le contrôle interne ?
Liste d'abréviations
A3S : Arcelor Steel Solution and Services.
BRC : Business Risk Control.
IFACI : Institut français d'Audit et de Contrôle Interne.
LSF : Loi de Sécurité Financière.
Introduction générale
1ère Partie :
Le contrôle interne
Et
La Loi sur la Sécurité Financière
Chapitre 1 Le contrôle interne
Section 1 : Qu'est ce que le contrôle interne ?
Section 2 :L'évaluation du risque
Chapitre 2 Loi sur la sécurité financière
Section 1 : Présentation de la loi sur la sécurité financière
Section 2 : Cas pratique Arcelor
2. Le Contrôle Interne et la LSF
3. Procédures du contrôle interne
En 2004, le Groupe Arcelor a identifié le risque relatif aux obligations de l'entreprise en matière de retraite. En effet, le système des retraites a été modifié. Une revue a été crée à cet effet, pour informer les salariés des nouvelles dispositions.
3.3 Dispositif d'évaluation des procédures de contrôle interne
2ème Partie :
La Loi Sarbanes
Oxley et autres lois
Chapitre 1 La Loi Sarbanes Oxley
Section 1 : Présentation de la loi Sarbanes Oxley
1. Le contenu de la loi Sarbanes Oxley
Section 2 : Le contrôle interne et la loi Sarbanes Oxley
Chapitre 2 : Cas pratique de Sanofi-aventis
et autres lois
Section 1 : Cas pratique groupe Sanofi-Aventis
1. Présentation du groupe Sanofi-Aventis
1.1 Historique
2. Contrôle interne et la loi Sarbanes-Oxley chez Sanofi-Aventis
2.1.3 Acteurs du contrôle interne au sein du groupe Sanofi-Aventis
2.2.1 L'amélioration de l'information financière
2.2.4 Le renforcement des contrôles
Section 2 : les Autres lois
1. La loi Kontrag allemande
2. Proposition d'uniformisation du contrôle interne au niveau européen
Synthèse des mesures de contrôle prévues dans la proposition de directive de mars 2004
Conclusion générale
Annexe 1: Chiffre clés de Arcelor
Annexe 2 : Texte de loi et membres concernés :
Annexe 3: ISO 14001
Annexe 4 : Organigramme du Groupe Sanofi-Aventis :
Bibliographie
Ouvrages :
Recherche Internet :
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