1.1 Historique
La société Soventi a été
inventée en 1973 par la compagnie française Elf-Aquitaine suite a
une prise de contrôle du groupe pharmaceutique Labaz dans le but d'une
diversification d'activité.
Son premier grand produit, Ticlid, a été
lancé en 1978.
Son entrée sur le marché américain,
notamment grâce à l'acquisition de la branche pharmaceutique
Eastman Kodak et Sterling Winthrop fut remarquable.
Ses premiers grands produits furent lancés en 1997.
Quant à la société Aventis, elle
fût crée en 1999 et issue d'une fusion entre Rhône-Poulenc
et Hoechst dont le but était la mise en place en commun d'un large
portefeuille d'activités.
Le 26 janvier 2004 Sanofi propose une offre d'achat portant
sur l'ensemble des actions Aventis, par échange d'actions ou paiement en
numéraire, à des conditions quasiment identique en France, en
Allemagne et aux Etats-Unis.
Grâce à l'acquisition en août 2004,
Sanofi-Aventis est présente sur plus de 100 pays dans le monde.
Le principal objectif était de créer une
plate-forme garantissant une croissance forte, durable et profitable.
1.2 Activités du groupe
Sanofi-Aventis est un groupe international, troisième
à l'échelle mondiale et premier en Europe,
spécialisé dans les produits pharmaceutiques, présent dans
la recherche, le développement, la fabrication et la commercialisation
des produits de santé.
Elle possède environ 147 filiales dans le monde dont 26
sont localisées en France et seulement 7 aux Etats-Unis.
La stratégie du groupe
consiste :
« Faire plus, mieux et plus vite
dans le domaine de la santé » : telle
est la vocation de Sanofi-Aventis.
En 2005, l'intégration de Sanofi-Aventis est
réussie et ses objectifs sont plus qu'accomplis :
* Croissance forte : marché pharmaceutique plus
important dans les 3 zones géographiques, ainsi qu'une excellente vente
des vaccins et d'autres lancements.
* Croissance durable : accélération de la
productivité du portefeuille de recherche et développement et
investissement dans les unités de production spécialement dans
les vaccins.
* Croissance profitable : synergies plus rapides, hausse
importante du bénéfice par action et un allègement de la
dette.
Sanofi-Aventis veut également atteindre 6
objectifs à savoir :
§ Tirer un maximum d'avantages du marché
pharmaceutique.
§ Accélérer la croissance des produits et
renforcer la position de leader dans les grands domaines
thérapeutiques.
§ Protéger tous ses produits partout dans le
monde.
§ Défendre sa position dominante dans l'innovation
grâce à plusieurs produits-phares.
§ Tirer parti de son implantation
équilibrée aux États-Unis, en Europe et dans le reste du
monde.
§ Conforter sa position de leader sur les prochains
marchés stratégiques.
1.2.1 Activité
pharmaceutique
Les médicaments et les vaccins humains sont les deux
activités principales du Groupe. Sanofi-Aventis est
spécialisée dans six domaines thérapeutiques à
savoir :
? Les médicaments :
? Cardiovasculaire : traitement de l'hypertension.
? Thrombose : traitement de la thrombose veineuse.
? Maladies métaboliques : analogue de
l'insuline.
? Oncologies : traitement de plusieurs types de
cancers.
? Système nerveux central : traitement de
l'insomnie et contre l'épilepsie
? Médecine interne : présent dans plusieurs
domaines.
? Les vaccins :
? Vaccins pédiatriques.
? Vaccins contre la grippe.
? Vaccins de rappel chez l'adolescent et l'adulte.
? Vaccins contre la méningite.
? Vaccins destinés aux voyageurs.
1.2.2 Marketing et distribution
Sanofi-Aventis est présente dans une centaine de pays
et ses produits distribués dans plus de 170.Son principal marché,
basé sur le chiffre d'affaires est les Etats-Unis avec une
réalisation de 35% du CA, suivi de la France, de l'Allemagne, de
l'Italie et du Japon. Rappelons également que le groupe à
plusieurs sites au Maroc (Groupe Sanofi-Aventis : Maphar S.A. et
Aventis Pharma) ces sites sont parmi les plus
importants dans l'Afrique et les pays arabes mais leurs production couvrent que
le marché locale.
Les modes de distribution varient selon les pays, les
médicaments sont commercialisés auprès des grossistes, des
détaillants, des hôpitaux, des cliniques, des centres de soins
intégrés et d'organismes publics.
1.2.3 Alliances
Sanofi-Aventis compte 3 alliances majeures pour la
commercialisation de 4 de ses 15 principaux produits.
* La première avec Bristol-Myers Squibb pour le
développement et la commercialisation de Plavix et Aprovel.
* La deuxième avec Procter et Gamble pharmaceuticals
concernant le développement et la commercialisation d'Actonel.
* La dernière est avec Teva pharmaceuticals pour la
commercialisation de Copaxone.
Ses alliances ont un impact financier très important
sur la situation financière et le résultat d'exploitation du
groupe.
1.2.4 Marques
La politique de Sanofi-Aventis est de déposer ses
marques, de gérer son portefeuille de marques et de les défendre
partout dans le monde.
Les marques sont protégées de manière
différente dans les différents pays et pour la plupart des pays
la protection des marques ne se fait que par un dépôt.
Cependant, dans certains pays, la protection est
principalement fondée sur l'usage.
La durée est déterminée, dans la plupart
des cas de dix ans, mais renouvelable indéfiniment.
Lorsque la protection de la marque est basée sur le
dépôt, elle ne couvre que les produits et services
désignés dans le dépôt. Lorsqu'elle est basée
sur l'utilisation, elle couvre les produits et les services pour lesquels la
marque est utilisée.
1.2.5 Hygiène
L'impact des produits sur la santé humaine est en
permanence évalué par les chercheurs de Sanofi-Aventis, de la
molécule à la mise sur le marché des
médicaments.
Cette évaluation est mise au service aux 2
comités de recherches sur les risques chimiques et les risques
biologiques.
Ø Comité COVALIS : Classe toutes les
substances chimiques et pharmaceutiques manipulées par les chercheurs de
Sanofi-Aventis, et fixe les valeurs limites d'exposition professionnelle
propre à chacune d'elles.
Ø Comité TRIBIO: clase l'ensemble des agents
biologiques et statue sur les mesures de prévention à respecter
au sein de Sanofi-Aventis.
1.3 Organigramme du Groupe Sanofi-Aventis :
(Voir annexe 4 .Page :66)
2. Contrôle interne et la loi Sarbanes-Oxley chez
Sanofi-Aventis
2.1 Le contrôle interne
2.1.1 Définition du contrôle interne chez
Sanofi-Aventis
Le contrôle interne est un dispositif défini mis
en oeuvre par la direction générale, l'encadrement et le
personnel du groupe ayant pour but d'attribuer aux dirigeants, aux
administrateurs et aux actionnaires une assurance raisonnable pour que les
objectifs suivants soient atteints :
Ø Fiabilité des informations comptables et
financières.
Ø Réalisation et optimisation de la conduite des
opérations
Ø Respect des lois et des réglementations
applicables.
Ø Sécurité du patrimoine.
Pour cela Sanofi-Aventis a un comité
spécialisé d'audit, ce dernier est composé de quatre
administrateurs dont un est qualifié expert financier au sens de la loi
Sarbanes-Oxley.
Ce comité est chargé en permanence de
l'existence et l'efficacité des procédures de contrôle
financier et de contrôle des risques de la société, ce
comité a aussi pour mission d'examiner :
ü Le périmètre de consolidation.
ü Les comptes sociaux et consolidés annuels,
semestriels, les rapports d'activité annuels et semestriels.
ü Les procédures de contrôle.
ü Les programmes et travaux d'audit interne.
ü La pertinence des choix des options comptables...
Le comité peut effectuer des visites et auditions de
responsables opérationnels ou de personnes qui contribuent à
l'élaboration des comptes, de même ce comité peut faite
appel à des experts extérieurs.
Il pilote aussi la procédure de choix des commissaires
aux comptes avant chaque renouvellement.
Il assure aussi la mise en place et la conformité de
la procédure d'alerte interne en matière de comptabilité,
de contrôles comptables internes et d'audit.
Notons également que ce service est
présidé par Mme Marie Hélène Lalmay qui est
diplômée d'ESCAE, et titulaire de DECS (diplôme
d'études comptables supérieures). Elle a travaillé en tant
qu'auditrice pour Ernst & Young pendant 3 ans (Ernst & Young et
PriceWaterhousse Coopers sont les responsables du contrôle des comptes
du groupe sanofi-aventis). Mme Lalmay a rejoins le groupe sanofi en 1985, Mme
Marie Héléne Laimay a exercé plusieurs fonctions
financières notamment celle de directeur financier avant d'être
nommée vice président audit interne.
2.1.2 Les composants du contrôle interne chez
Sanofi-Aventis
Le dispositif de contrôle interne du groupe s'articule
autour des cinq composantes :
· Environnement de
contrôle :
L'environnement de contrôle fait référence
au degré de sensibilisation du personnel et à la
nécessité de contrôle interne dans l'ensemble de
l'organisation.
La direction manifeste en permanence son engagement clair de
maintenir et améliorer un dispositif de contrôle interne
efficient, bâti sur un socle éthique, une organisation
adaptée, et sur des responsabilités bien définies afin de
garantir une gestion claire et favoriser l'information des actionnaires.
· Evaluation des risques :
Les procédures de contrôle interne s'inscrivent
dans une démarche continue d'identification et de gestion des facteurs
de risque successibles d'affecter la réalisation des objectifs.
Le groupe s'assure que les risques sont examinés et
gérés aux niveaux appropriés de l'organisation.
· Activité de
contrôle :
Les activités de contrôle sont établis sur
des procédures des systèmes d'information, des modes
opératoires, et des outils comprenant des actions telles que approuver
et autoriser, afin de s'assurer de la séparation des fonctions et de la
protection des actifs.
· Information et communication :
Ce processus cherche à s'assurer que l'information
pertinente est identifiée et diffusée dans les délais
appropriés afin que l'ensemble du personnel du groupe puisse assumer ces
responsabilités. Ces flux d'informations doivent accompagner les
procédures du contrôle interne et diffuser la culture du
contrôle interne du groupe.
· Pilotage :
Le contrôle est l'évaluation périodique de
la qualité et de l'efficacité du contrôle interne du groupe
à travers les activités de supervision exercées par la
direction générale, chez Sanofi-Aventis le comité d'audit
et le conseil d'administration dans sa globalité accomplit les
activités de pilotage du contrôle interne par excellence.
Par exemple le résultat des missions d'audit interne et
des réflexions formulées par les commissaires aux comptes est une
analyse des principaux incidents constatés, cette surveillance est
adjointe par une veille active des meilleurs pratiques en matière de
contrôle interne et peut conduire à la mise en oeuvre d'actions
correctives, voire même à l'adaptation du dispositif de
contrôle interne.
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