Les enjeux du controle interne

Bibliographie 

Ouvrages :

· Jean-Michel chaplain : L'audit et contrôle des comptes.

· Lionel Collins et Gerard : Audit et contrôle interne : pratique, objectif et principe.

· Coopers et Lybrand : La Nouvelle pratique du contrôle interne. Institut français des auditeurs consultants internes  Paris : Editions d'Organisation, 1994.

· Geneviève Krebs et Yvon Mougin : Les nouvelles pratiques de l'audit qualité interne,   Edition AFNOR 2003.

· Benois Pige : Audit et contrôle interne.

· Jacques Renard : Théorie et pratique de L'audit interne Edition d'organisation (6^ème édition mars 2006).

· Alberto Sillero : Audit et révision légale Editions ESKA mai 2003.

 Rapports :

· ANSA Réunion du 5 novembre 2003 «  Rapport joint du Président rendant compte des conditions de préparation et d'organisation des travaux du conseil ainsi que des procédures du contrôle interne mise en place par la société »

· Institut de l'audit interne : « Normes internationales pour la pratique professionnel de l'audit interne ».

Recherche Internet :

· Site de l'association française de l'audit et du conseil informatique :

http://www.afai.asso.fr

· Site Sénat « Loi de la sécurité financière » :

www.senat.fr

· Site d'actualité de la promotion du Master 2 CCA http://perso.orange.fr/actubouge/

· IFACI Institut de l'Audit interne :

www.ifaci.com

· Site d'Arcelor :

www.arcelor.fr

· Site de Sanofi-Aventis :

www.sanofi-aventis.com

· Site de Ernst & Young :

www.ey.com

· Site de la fondation Robert Schuman :

www.robert-schuman.org/

Tables de matières	Pages
Liste d'abréviations
Introduction générale	1
1^ère Partie : Le contrôle interne Et La Loi sur la Sécurité Financière	4
Chapitre 1 Le contrôle interne :	5
Section 1 : Qu'est ce que le contrôle interne ?	5
1. Définition	5
1.1 Ordre des experts comptables (1977)	5
1.2 Consultative Committee of Accountancy de Grande-Bretagne 1978	5
1.3 Compagnie Française des Commissaires aux Comptes (CFCA)	6
1.4 L'Institut de l'Audit Interne	6
1.5 Committee of Sponsoring Organization of the Treadway Commission (COSO)	6
1.6 Autres définitions	6
2. Les composants du contrôle interne	7
2.1 Mission	8
2.2 Les facteurs de réussite	8
2.3 Les objectifs	9
2.4 Les moyens	10
2.5 Pilotage et organisation	10
2.5.1 La direction générale	10
2.5.2 Conseil d'administration	10
2.5.3 Le personnel de l'entreprise	11
2.5.4 Expert comptable, Commissaire aux comptes et Comité d'Audit interne	11
2.6 Procédure	12
2.7 Supervision	13
Section 2 :L'évaluation du risque	13
1 Les composants du risque	14
2 Cartographie des risques	14
Chapitre 2 Loi sur la sécurité financière	15
Section 1 : Présentation de la loi sur la sécurité financière	15
1 Procédure administrative	16
2  Les obligations de la LSF	16
3 Les critiques de la LSF	19
Section 2 : Cas pratique Arcelor	20
1. Présentation d'Arcelor	20
1.1 Principaux événements	20
1.2 Les activités d'Arcelor	20
1.3Les chiffres clés 2005	21
1.4 Stratégie	21
2. Le Contrôle Interne et la LSF	22
2.1 Les objectifs du contrôle interne	22
2.2 Les acteurs du contrôle interne	22
2.2.1 Le Conseil d'Administration	22
2.2.2 La Direction Générale	23
2.2.3 L'audit interne	24
2.2.4 Le personnel de la société	24
2.2.5 La direction du BRC	24
3. Procédures du contrôle interne	25
3.1Principe d'organisation	25
3.2 Fonctionnement du contrôle interne	25
3.3 Dispositif d'évaluation des procédures de contrôle interne	32
3.4 Evaluation du risque	32
2ème Partie : La Loi Sarbanes-Oxley et autres lois	34
Chapitre 1 La Loi Sarbanes Oxley	35
Section 1 : Présentation de la loi Sarbanes Oxley	35
1. Le contenu de la loi Sarbanes Oxley	35
1.1 Certification des comptes	35
1.2 Informations supplémentaires	36
1.3 Contrôle de la SEC	36
1.4 Comité d'audit et règles d'audit	36
1.5 Création du Public Compagny Accounting Oversight Board	36
1.6 Sanction	37
Section 2 : Le contrôle interne et la loi Sarbanes Oxley	37
1.Insuffisance du contrôle interne	37
2.Certification des états financiers	37
3.Evaluation du contrôle interne	38
4. Les enjeux organisationnels	38
Chapitre 2 : Cas pratique de Sanofi-Aventis et autres lois	39
Section 1 : Cas pratique groupe Sanofi-Aventis	39
1. Présentation du groupe Sanofi-Aventis	40
1.1 Historique	40
1.2 Activités du groupe	41
1.2.1 Activité pharmaceutique	42
1.2.2 Marketing et distribution	42
1.2.3 Alliances	43
1.2.4 Marques	43
1.2.5 Hygiène	44
1.3 Organigramme du Groupe Sanofi-Aventis	44
2. Contrôle interne et la loi Sarbanes-Oxley chez Sanofi- Aventis	44
2.1 Le contrôle interne	44
2.1.1 Définition du contrôle interne chez Sanofi-Aventis	44
2.1.2 Les composants du contrôle interne chez Sanofi-Aventis	45
2.1.3 Acteurs du contrôle interne au sein du groupe Sanofi-Aventis	47
2.2 Les obligations de la loi Sarbanes Oxley chez Sanofi-Aventis	48
2.2.1 L'amélioration de l'information financière	48
2.2.2 L'amélioration qualitative : la certification des comptes	48
2.2.3 Le renforcement des contenus des rapports	49
2.2.4 Le renforcement des contrôles	49
2.2.4.1 L'extension des prérogatives de la SEC	50
2.2.4.2 Le développement des sanctions ayant pour but de lutter contre les infractions financières	50
2.2.5 La création du Public Company Oversight Board	51
2.2.6 La séparation entre les fonctions d'audit et de conseil financier	52
Section 2 : les Autres lois	55
1. La loi Kontrag allemande	55
1.1 Loi Kontrag	55
1.2 Les nouvelles obligations de la direction.	55
1.3 Auditeurs : assistants au sein du conseil de surveillance	56
1.4 Audit des risques de gestion	56
1.5 Rédaction et communication du rapport	56
2. Proposition d'uniformisation du contrôle interne au niveau européen	57
Conclusion générale	59
Annexes	61
Bibliographie	69