Part de recettes de transport et voies de communication dans les recettes globales de la DGRAD/ressort urbain de 2009 à 2013.

• REMERCIEMENTS
  
• INTRODUCTION
  
  • 0.1. ETAT DE LA QUESTION
    
  • 0.2. PROBLEMATIQUE
    
  • 0.3. HYPOTHESES
    
  • 0.4. OBJECTIF DU TRAVAIL
    
  • 0.5. CHOIX ET INTERET DU TRAVAIL
    
  • 0.6. METHODOLOGIE
    
  • 0.7. DELIMITATION DU SUJET
    
  • 0.8. SUBIDIVISION DU TRAVAIL
    
• CHAPITRE UN : CONSIDERATIONS GENERALES SUR LES FINANCES PUBLIQUES
  
  • Section 1 : DEFINITIONS DES CONCEPTS
    
    • 1.1. LES RECETTES DE L'ETAT
      
    • 1.2. LES RECETTES FISCALES
      
      • 1.2.1. Les Impôts
        
      • 1.2.2. Les aspects de l'impôt
        
    • 1.3. LES RECETTES NON FISCALES
      
      • 1.3.1. Définition
        
      • 1.3.2. Types de recettes non fiscales (
        
      • 1.3.3. Etapes de mobilisation des recettes non fiscales
        
      • 1.3.4. Services générateurs des recettes non fiscales
        
      • 1.3.5. Procédure et étapes de recouvrement des recettes non fiscales
        
    • 1.1.1.5. Le recouvrement à l'amiable
      
    • 1.1.1.6. Le recouvrement forcé
      
    • 1.4. TRANSPORT
      
    • 1.5. RESSORT URBAIN
      
  • Section 2 : PRESENTATION DU CHAMP D'INVESTIGATION
    
    • 2.1. OBJECTIFS DE LA DGRAD
      
    • 2.2. MISSIONS DE LA DGRAD
      
    • 2.3. ATTRIBUTIONS
      
    • 2.4. COMPETENCE
      
    • 2.5. ATTRIBUTION DES SERVICES GENERATEURS
      
      • 2.5.1. La constatation
        
      • 2.5.2. La liquidation
        
    • 2.6. ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT AU NIVEAU NATIONAL
      
      • 2.6.1. Le directeur général
        
      • 2.6.2. Les directions
        
    • 2.7. SITUATION GEOGRAPHIQUE DU RESSORT URBAIN
      
    • 2.8. FONCTIONNEMENT DE LA DGRAD
      
      • 2.8.1. Le Chef du Ressort
        
  • Figure n° 1 : ORGANIGRAMME DE LA DGRAD/RESSORT URBAIN
    
    • 2.1.1. 2.8.2. Bureau de contrôle et ordonnancement
      
    • 2.8.3. BUREAU DE RECOUVREMENT ET LE RECEVEUR URBAIN
      
    • 2.8.4. Cellule Comptabilité
      
    • 2.8.5. Secrétariat
      
• CHAPITRE DEUX : CADREMETHODOLOGIQUE ET PRESENTATION DES DONNEES
  
  • SECTION 1 : CADRE METHODOLOGIQUE
    
    • 1.1. POPULATION D'ETUDES
      
    • 1.2. ECHANTILLON D'ETUDE
      
    • 1.3. NATURE DES DONNEES
      
    • 1.4. TECHNIQUE DE RECOLTE DES DONNEES
      
    • 1.5. METHODES DE TRAITEMENT DES DONNEES
      
      • 1.5.1. Technique d'enquêtes
        
  • SECTION 2 : PRESENTATION DES DONNEES
    
    • 2.1. STATISTIQUE DES RECETTES TRANSPORT ET VOIES DE COMMUNICATION
      
    • 2.2 STATISTIQUE DES RECETTES GLOBALES
      
• CHAPITRE TROIS : TRAITEMENT DES DONNEES, ANALYSE ET INTERPRETATION DES RESULATS
  
  • Section 1 : TRAITEMENT DES DONNEES
    
    • III.1. ANALYSE INDICIAIRE
      
      • III.1.1. Analyse indiciaire des recettes de transport et voies de communication de 2009 à 2013.
        
  • Tableau n° 3 : Evolution indiciaire des recettes de transport et voies de communication de 2009 à 2013.
    
  • Figure n° 2 : Evolution indiciaire des recettes de transport et voies de communication réalisées DGRAD/Ressort urbain de 2009 à 2013.
    
    • III.1.2. Analyse indiciaire des recettes globales de la DGRAD/Ressort urbain de 2009 à 2013.
      
  • Tableau n° 4 : Evolution indiciaire des recettes globales de la DGRAD/Ressort urbain de 2009 à 2013.
    
  • Figure n° 3 : Evolution indiciaire des recettes globales réalisées DGRAD/Ressort urbain de 2009 à 2013.
    
  • III.2. ANALYSE ECONOMIQUE DES RESULTATS
    
    • III.2.1. Analyse de la tendance générale des recettes transports et voies de communication réalisées par la DGRAD/Ressort urbain de 2009 à 2013.
      
  • Tableau n° 5 : De statistique des calculs
    
  • Figure n°4 : Tendance générale des recettes de transport et voies de communication réalisées par la DGRAD/Ressort urbain de 2009 à 2013.
    
    • III.2.2. Analyse de la tendance générale des recettes globales réalisées par la DGRAD/Ressort urbain de 2009 à 2013.
      
  • Tableau n° 6 : De statistique des calculs
    
  • Figure n° 5 : Tendance générale des recettes globales réalisées par la DGRAD/Ressort urbain de 2009 à 2013.
    
  • Source : Elaborée par nous-mêmes sur base des données du tableau n° 6
    
  • III.3. PART DES RECETTES DE TRANSPORT ET VOIES DE COMMUNICATION DANS LES RECETTES GLOBALES DE LA DGRAD/RESSORT URBAIN
    
  • Tableau n° 7 : Part des recettes de transport et voies de communication dans les recettes globales
    
• CONCLUSION ET SUGGESTION
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
• TABLE DES MATIERES