Part de recettes de transport et voies de communication dans les recettes globales de la DGRAD/ressort urbain de 2009 à 2013.

TABLE DES MATIERES

DEDICACE

REMERCIEMENTS

0. INTRODUCTION 1

0.1. ETAT DE LA QUESTION 1

0.2. PROBLEMATIQUE 3

0.3. HYPOTHESES 4

0.4. OBJECTIF DU TRAVAIL 5

0.5. CHOIX ET INTERET DU TRAVAIL 5

0.6. METHODOLOGIE 6

0.7. DELIMITATION DU SUJET 7

0.8. SUBIDIVISION DU TRAVAIL 7

CHAPITRE UN : CONSIDERATIONS GENERALES SUR LES FINANCES PUBLIQUES 8

Section 1 : DEFINITIONS DES CONCEPTS 8

1.1. LES RECETTES DE L'ETAT 8

1.2. LES RECETTES FISCALES 8

1.2.1. Les Impôts 9

1.2.2. Les aspects de l'impôt 10

1.3. LES RECETTES NON FISCALES 11

1.3.1. Définition 11

1.3.2. Types de recettes non fiscales () 12

1.3.2.1. Les recettes domaniales 12

1.3.2.2. Les recettes administratives 12

1.3.2.3. Les recettes judiciaires 13

1.3.2.4. Les recettes de participation 13

1.3.3. Etapes de mobilisation des recettes non fiscales 13

1.3.4. Services générateurs des recettes non fiscales 15

1.3.5. Procédure et étapes de recouvrement des recettes non fiscales 15

1.3.5.1. Le recouvrement à l'amiable 16

1.3.5.2. Le recouvrement forcé 16

1.2. TRANSPORT 18

1.3. RESSORT URBAIN 19

Section 2 : PRESENTATION DU CHAMP D'INVESTIGATION 20

2.1. OBJECTIFS DE LA DGRAD 20

2.2. MISSIONS DE LA DGRAD 20

2.3. ATTRIBUTIONS 21

2.4. COMPETENCE 21

2.5. ATTRIBUTION DES SERVICES GENERATEURS 22

2.5.1. La constatation 22

2.5.2. La liquidation 23

2.1. ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT AU NIVEAU NATIONAL 23

2.1.1. Le directeur général 23

2.1.2. Les directions 24

2.2. SITUATION GEOGRAPHIQUE DU RESSORT URBAIN 24

2.6. FONCTIONNEMENT DE LA DGRAD 24

2.6.1. Le Chef du Ressort 24

Figure n° 1 : ORGANIGRAMME DE LA DGRAD/RESSORT URBAIN 27

2.6.2. Bureau de contrôle et ordonnancement 28

2.6.3. BUREAU DE RECOUVREMENT ET LE RECEVEUR URBAIN 30

a) Fonctions du receveur urbain 30

2.6.4. Cellule Comptabilité 31

2.6.5. Secrétariat 31

? Rôles du Secrétaire 31

CHAPITRE DEUX : CADREMETHODOLOGIQUE ET PRESENTATION DES DONNEES 33

SECTION 1 : CADRE METHODOLOGIQUE 33

1.1. POPULATION D'ETUDES 33

1.2. ECHANTILLON D'ETUDE 33

1.3. NATURE DES DONNEES 34

1.4. TECHNIQUE DE RECOLTE DES DONNEES 34

1.5. METHODES DE TRAITEMENT DES DONNEES 34

1.5.1. Technique d'enquêtes 36

SECTION 2 : PRESENTATION DES DONNEES 36

2.1. STATISTIQUE DES RECETTES TRANSPORT ET VOIES DE COMMUNICATION 36

2.2 STATISTIQUE DES RECETTES GLOBALES 37

CHAPITRE TROIS : TRAITEMENT DES DONNEES, ANALYSE ET INTERPRETATION DES RESULATS 38

Section 1 : TRAITEMENT DES DONNEES 38

III.1. ANALYSE INDICIAIRE 38

III.1.1. Analyse indiciaire des recettes de transport et voies de communication de 2009 à 2013. 38

III.1.2. Analyse indiciaire des recettes globales de la DGRAD/Ressort urbain de 2009 à 2013. 40

III.2. ANALYSE ECONOMIQUE DES RESULTATS 41

III.2.1. Analyse de la tendance générale des recettes transports et voies de communication réalisées par la DGRAD/Ressort urbain de 2009 à 2013. 42

III.2.2. Analyse de la tendance générale des recettes globales réalisées par la DGRAD/Ressort urbain de 2009 à 2013. 45

III.3. PART DES RECETTES DE TRANSPORT ET VOIES DE COMMUNICATION DANS LES RECETTES GLOBALES DE LA DGRAD/RESSORT URBAIN 47

CONCLUSION ET SUGGESTION 50

BIBLIOGRAPHIE 52