Essai d'analyse de l'implication socio-économique de la décentralisation en RDC: cas de la province du Sud Kivu

• 0. INTRODUCTION
  
  • 0.1. PROBLEMATIQUE
    
  • 0.2. HYPOTHESES
    
  • 0.3. CHOIX ET INTERET DU SUJET
    
  • 0.4. DELIMITATION DU SUJET.
    
  • 0.5. METHODE ET TECHNIQUES UTILISEES.
    
    • 0.5.1. Méthodes.
      
      • 0.5.1.1. Méthode quantitative.
        
      • 0.5.1.2. Méthode analytico-comparative
        
      • 0.5.1.3. Méthode historique
        
    • O.5.2. Techniques
      
      • 0.5.2.1. Interview libre et entretien
        
      • 0.5.2.2. Technique documentaire.
        
  • 0.6. SUBDIVISION DU TRAVAIL.
    
  • 0.7. DIFFICULTES RENCONTREES.
    
  • 0.8. ETAT DE LA QUESTION.
    
• CHAPITRE I : DES GENERALITES
  
  • I.1.DEFINITION DES CONCEPTS
    
    • I.1.1. La décentralisation
      
      • I.1.1.1. Les objectifs de la décentralisation
        
      • I.1.1.2. Les principes de base de la décentralisation
        
      • I.1.1.3. Les caractéristiques de la décentralisation
        
    • I.1.2. Catégorisation de décentralisation.
      
    • I.1.3. Esquisse sur le système centralisé
      
  • I.2. HISTORIQUE DE LA DECENTRALISATION EN RDC
    
• CHAPITRE II. LES RAPPORTS ENTRE LA DECENTRALISATION, LA BONNE GOUVERNANCE, L'ECONOMIE LOCALE ET LE CHANGEMENT SOCIO-POLITIQUE, LA DEMOCRATIE.
  
  • II.1. AVANTAGES ET RISQUES DE LA DECENTRALISATION
    
    • II.1.1. Avantages de la décentralisation
      
    • II.1.2. les facteurs des risques de la décentralisation
      
    • II.1.3. Les conditions de succès du processus.
      
  • II .2 DECENTRALISATION ET BONNE GOUVERNANCE
    
  • II. 3 DECENTRALISATION ET ECONOMIE LOCALE
    
  • II.4. DECENTRALISATION ET CHANGEMENT POLITIQUE, SOCIAL ET LADEMOCRATIE.
    
  • II.5.L'ENTITE TERRITORIALE DECENTRALISEE « PROVINCE DU SUD KIVU »
    
    • II.5.1.Les institutions provinciales.
      
    • II.5.2. Les compétences reconnues à la province.
      
      • II.5.2.1. Compétences exclusives.
        
      • II.5.2.2. Les compétences en concurrence.
        
• CHAP.III. LES RECETTES ET LES CHARGES TRANSFEREES DE LA PROVINCE DU SUD- KIVU.
  
  • III.1. NOTIONS SUR LES RECETTES.
    
    • La caisse de la province étant constituée par la rétrocession ou la retenue à la source, certains transferts et des ressources propres, il a été donc pour nous une obligation de procéder à un inventaire fouillé de toutes les ressources réalisées dans la province depuis 2006 jusque 2007.
      
    • Ci-dessous une explication de chacune de l'élément constituant le portefeuille de la province du sud Kivu.
      
    • III .1 .1. Ressources de la rétrocession.
      
      • III.1.1.1. L'Office des Douanes et Accises (OFIDA).
        
• v Les droits et taxes à l'exportation : ils représentent l'ensemble des droits et taxes qui frappent les marchandises en partance pour l'étranger suivant cette catégorisation :
  
  • III.1.1.2. La Direction Provinciale des Impôts (DPI).
    
  • III.1.1.3. La Direction Générale des Recettes Administratives, judiciaires, Domaniales et de participations (DGRAD).
    
  • III.1.1.4. Variations des recettes par régies.
    
  • III.1.1.5. Calcul de la rétrocession ou de la retenue au regard du tableau.
    
  • III.1.1.6. La part de la rétrocession sur le budget General de la province.
    
  • III.1.2. les ressources propres.
    
  • III.1.3. Les recettes des subventions du pouvoir central à la province.
    
  • III.2. DES CHARGES TRANSFEREES.
    
    • Tableau n°.14 III.2.1. Les prévisions des charges transférées aux provinces.
      
    • Tableau n°15. III.2.2. Évaluation de la charge salariale des services transférés par an.
      
  • III.3. IMPLICATION DE LA DECENTRALISATION SUR LE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DE LA PROVINCE.
    
    • III.3.1. Le Rapprochement ressources et charges de la province
      
• CONCLUSION
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
• TABLE DES MATIERES