La politique de recouvrement des recettes non fiscales et son impact sur le développement socio-économique de la ville de Mbujimayi. Cas de la dgrad/kor.

BIBLIOGRAPHIE

1. LES OUVRAGES

§ Larousse édition 2008 ;

§ Larousse Sélection 1971 ;

§ Le Robert Dictionnaire de Français, édition M. Bact et S. ZIMMERMANN 2005 ;

§ Michel BRANCIARD, Dictionnaire économique et sociale 11^ème éd. 1977 ;

§ Michel SERUZIER, Construire les comptes de la nation 1988 ;

§ MUDIMBE V., Leçon de civisme, Lubumbashi 1972 ;

§ PERE D'HOOKEN, économie de développement, éd. Africaine Paris 1979 ;

§ Pierre KISTER, Dictionnaire encyclopédique alpha, édition GRAMMONT. S.A 1982 ;

§ WALTER. R. Théories économiques de la croissance agricole, édition économica, 1988.

2. NOTES DE COURS

§ John TSHIBANGU YANDE, Notes de cours d'économie des pays en développement, UOM, 2014

§ Serge MUKUNA, Notes de cours Méthodes des Sciences Sociales, UOM, 2014 ;

§ Symphorien KABEYA NTUMBUNSELA, Cours de finances publiques, U.O.M. 2015.

3. AUTRES SOURCES

§ GBAKANDEJA éd. NORAF cité par BUKASA Oscar, Recouvrement des recettes non fiscale au Kasaï Oriental. mémoire en économie 2008 ;

§ L'Ordonnance Loi n°010/2012 du 21 septembre 2012 portant réforme des procédures relatives à l'assiette au contrôle et aux modalités de recouvrement de recettes non fiscales

4. WEBOGRAPHIE

§ Wikipedia

§ www.google.com

TABLE DES MATIERES

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DEDICACE II

AVANT PROPOS III

LISTE DES ABREVIATIONS IV

0. INTRODUCTION GENERALE 1

0.1. PRESENTATION DU SUJET 1

0.2. CHOIX ET INTERET DU SUJET 2

0. Sur le plan personnel 2

1. Sur le plan social 2

2. Sur le plan scientifique 2

0.3. PROBLEMATIQUE ET HYPOTHESE 3

A. PROBLEMATIQUE 3

B. HYPOTHESE 3

0.4. METHODES ET TECHNIQUES UTILISEES 4

A. METHODES 4

B. TECHNIQUES 4

0.5 DELIMITATION SPACIO-TEMPORELLE DU TRAVAIL 5

0.6. SUBDIVISION DU TRAVAIL 5

CHAPITRE I CONSIDERATIONS GENERALES 6

SECTION 1. DEFINITION DES CONCEPTS OPERATOIRES 6

1.1. LE RECOUVREMENT 6

1.2. LES RECETTES NON FISCALES 6

1.3. IMPACT 12

1.4. DEVELOPPEMENT 12

SECTION 2. PRESENTATION DE LA DIRECTION GENERALE DES RECETTES ADMINISTRATIVES, JUDICIAIRES, DOMANIALES ET DE PARTICIPATIONS/K.OR 14

2.1. LOCALISATION GEOGRAPHIQUE 14

2.2. HISTORIQUE 14

2.3. MISSIONS DE LA DGRAD 15

2.4. ATTRIBUTIONS 15

2.5. COMPETENCE 16

2.6. ATTRIBUTION DES SERVICES GENERATEURS 16

2.7. PROJET 17

SECTION 3. STRUCTURE ORGANIQUE DE LA DGRAD 18

3.1. LE DIRECTEUR GENERAL 18

3.2. LES DIRECTIONS 18

3.3. ORGANIGRAMME DE LA DGRAD KASAI ORIENTAL 21

SECTION 4. LES MOYENS D'ACTION DE LA DGRAD 24

4.1. LES RESSOURCES FINANCIERES 24

4.2. LE PERSONNEL 24

CHAPITRE II. THEORIES RELATIVES A LA FISCALITE 25

SECTION 1. HISTORIQUE DE LA FISCALITE 25

1.1. DEFINITITION DE LA FISCALITE 25

1.2. L'IMPOT 25

SECTION 2. TYPE DES RECETTES NON FISCALES 29

2.1.1. LES RECETTES ADMINISTRATIVES 29

2.1.2 LES RECETTES JUDICIAIRES 30

2.1.3. LES RECETTES DOMANIALES 30

2.1.4. LES RECETTES DE PARTICIPATIONS 30

CHAPITRE III. ETUDE DE RECOUVREMENT DES RECETTES NON FISCALES ET SON IMPACT SUR LE DEVELOPPEMENT SOCIO - ECONOMIQUE DE MBUJIMAYI 37

SECTION 1. PRESENTATION DES DONNEES 37

TABLEAU N°1 : LES PREVISIONS DES RECETTES NON FISCALES EN CDF 38

TABLEAU N°2 LES REALISATIONS DES RECETTES NON FISCALES EN CDF 39

SECTION 2. TRAITEMENT DE DONNEES 40

2.2. PRESENTATION GRAPHIQUE DES REALISATIONS ET PREVISIONS DES RECETTES NON FISCALES 43

2.3. IMPACT DE RECOUVREMENT DES RECETTES NON FISCALES SUR LE DEVELOPPEMENT SOCIO-ECONOMIQUE 44

SUGGESTIONS 46

CONCLUSION GENERALE 47

BIBLIOGRAPHIE 48