2516285443.3. ORGANIGRAMME DE
LA DGRAD KASAI ORIENTAL
SECRETARIAT DE DIRECTION
251629568
251641856251632640251631616
DIV DIVISION D'ORDONNANCEMENT
ISION D'ORDONNANCEMENT
ET CONTROLE DES RECETTES
DOMANIALES
251637760
DIVISION D'ORD.
ET CONTROLE DES RECETTES
JUDICIAIRES
251639808
DIVISION D'ORDONNANCEMENT
ET CONTROLE DES RECETTES
ADMINISTRATIVES
251638784DIVISION DES FINANCES ET BUDGET
251636736
DIVISION DES SERVICES
GENERAUX
251635712
DIVISION DE RECOUVREMENT ET DU SUIVI DES
REGIMES D'EXCEPTION
251634688
DIVISION DES ETUDES ET CONTENTIEUX
251633664DIVISION DE L'INSPECTIOTION GENERALE DES SERVICES
251630592
251666432251665408251664384251663360251662336251661312
BUREAU ETUDE ET CONTENTIEUX
251652096BUREAU STATISTIQUES
251651072BUREAU ORD. & CONTROLE
251626496
BUREAU ORD. CONTROLE B
251660288BUREAU ORD. ET CONTROLE A
251659264BUREAU COMPTABLE
251658240BUREAU BUDGET
251657216
BUREAU ADM. ET S. GENERAUX
251656192
BUREAU DU PERSONNEL
251655168BUREAU DU SUIVI DES REGIMES D'EXCEPTION
251654144BUREAU RECEVEUR PROVINCIAL
251653120BUREAU INSPECTION B
251650048BUREAU INSPECTION A
251649024
BUREAU ORD. & CONTROLE
251627520
Source : La Division des études et
Contentieux de la DGRAD/K.ORLEGENDE
La DGRAD Kasaï Oriental est dirigée par un
directeur provincial, assisté par le secrétaire exécutif,
il est subordonné par les divisions suivantes :
1. Division de l'Inspection Générale des
Services ;
2. Division des Etudes et Contentieux ;
3. Division du Recouvrement et du Suivi des Régimes
d'Exceptions ;
4. Division des Services Généraux ;
5. Division des Finances et budget ;
6. Division d'Ordonnancement et Contrôle des Recettes
Administratives ;
7. Division d'Ordonnancement et Contrôle des Recettes
domaniales ;
8. Division d'Ordonnancement et Contrôle des Recettes
judiciaires ;
Dans toutes ces divisions cité, il ya les bureaux et
les agents.
3.3.1. DESCRIPTION DE L'ORGANIGRAMME DE LA DGRAD KASAI
ORIENTAL
1. DIRECTEUR PROVINCIAL
Le Directeur Provincial supervise et coordonne toutes les
activités de la DGRAD Kasaï Oriental, il gère d'une part les
ressources et d'autre part les ressources financières ainsi que les
biens meubles et immeubles.
2. DIVISION DE L'INSPECTION GENERALE DES
SERVICES
Elle est chargée du contrôle interne et externe
de différentes divisions et fait des recommandations pour
améliorer la qualité des services.
3. DIVISION DES ETUDES ET CONTENTIEUX
Elle est chargée de :
§ Mener les études de nature à
améliorer l'organisation et le fonctionnement de la DGRAD ;
§ Elaborer le rapport de direction provinciale sur base
des éléments statistiques venus d'autres divisions de ressort ou
des antennes ;
§ Instruire les dossiers contentieux avant
l'enrôlement de l'assujetti ;
§ Suivre les dossiers contentieux de la DGRAD à la
justice contre les débiteurs défaillants et faire rapport au
directeur provincial ;
§ Entretenir les relations étroites avec huissier
de la DGRAD et la division de recouvrement sur le recouvrement forcé, la
saisie et les autres cas de recouvrement exceptionnel.
Il ya deux bureaux dans cette division :
- Le bureau contentieux et le bureau étude
4. DIVISION DU RECOUVREMENT ET DU SUIVI DES REGIMES
D'EXCEPTION
Elle s'occupe de :
§ Percevoir les sommes dues au trésor public au
titre des recettes administratives, judiciaires, domaniales et de
participations ;
§ D'élaborer les statistiques des recettes
recouvrées et non recouvrées ;
§ Valider les actes et documents administratifs par
l'apposition des preuves et références de paiement des sommes
dues au trésor publics ;
§ Gérer les dossiers des
bénéficiaires du régime d'exception et d'évaluer le
manque à gagner y relatif ;
§ Gérer les dossiers des recettes non
recouvrées et de mettre en demeure les débiteurs
défaillants avant toute poursuite en recouvrement forcé.
Il ya deux bureaux : bureau receveur provincial et le
bureau suivi des régimes d'exception.
5. DIVISION DES SERVICES GENERAUX
Cette division s'occupe de :
- La gestion du personnel, des crédits, des biens
meubles et immeubles ;
- Assurer le traitement informatique des données.
Elle comprend deux bureaux : bureau du personnel et
bureau d'administration et services généraux.
6. DIVISION DES FINANCES ET BUDGET
Cette division élabore et exécute le budget
interne de la DGRAD. Elle procède à la recherche des ressources
financières et propose à la direction provinciale l'affectation
de ces ressources.
Elle tient, les livres comptables, conformément
à la législation et règlementaire en vigueur. Il ya bureau
du budget et le bureau comptable.
7. DIVISION D'ORDONNANCEMENT ET CONTROLE DES RECETTES
ADMINISTRATIVES
Elle est chargée du contrôle et de
l'ordonnancement des recettes administratives. Elle est secondée par les
deux bureaux de recettes A et B.
8. DIVISION D'ORDONNANCEMENT ET CONTROLE DES RECETTES
DOMANIALES
Elle s'occupe de :
v Contrôler avant émission du titre de
perception, la régularité de toutes les opérations de
constatation et de liquidation des recettes domaniales et de mener, le cas
échéant, les enquêtes et investigations qu'appelle la
motivation de toute décision de renvoie, pour redressement des dossiers
non conformes ;
v Gérer la documentation de l'assiette et les dossiers
individuels des assujettis ;
v établir les notes de perception ;
v élaborer les statistiques des recettes
constatées et ordonnancées.
Il y a un seul bureau d'ordonnancement et contrôle.
9. DIVISION D'ORDONNANCEMENT ET CONTROLE DES RECETTES
JUDICIAIRES
Elle s'occupe du contrôle et de l'ordonnancement des
recettes judiciaires, d'élaborer les statistiques des recettes
constatées et ordonnancées, de gérer la documentation de
l'assiette et les dossiers individuels des assujettis.
Elle comprend un bureau d'ordonnancement et contrôle
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