Les implications du changement des versions d'un système douanier automatisé sur les formalités et les recettes douanières de Sydonia 2.7 à Sydonia++ dans la province du bas-Congo.

• INTRODUCTION
  
  • I. PROBLEMATIQUE
    
  • II. HYPOTHESE DU TRAVAIL
    
  • III. CHOIX ET INTERET DU SUJET
    
  • IV. DELIMITATION SPACIO-TEMPORELLE DU SUJET
    
  • V. METHODES ET TECHNIQUES
    
  • VI. PLAN SOMMAIRE DU TRAVAIL
    
• CHAPITRE I : PRESENTATION DU CADRE DE TRAVAIL
  
  • I.1. EVOLUTION DE LA DOUANE AU NIVEAU NATIONAL
    
  • I.2. CREATION DE LA DGDA
    
  • I.3. MISSIONS DEVOLUES A LA DGDA
    
    • I.3.1. La mission fiscale
      
    • I.3.2. Mission économique
      
    • I.3.3. Les missions particulières et connexes de la douane
      
  • I.4. DES STRUCTURES
    
    • I.4.1. Au niveau de l'Administration Centrale
      
    • I.4.2. Au niveau national
      
    • I.4.3. La Direction provinciale du Bas-Congo
      
• CHAPITRE II : ETUDE DES PROCEDURES DE DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES
  
  • II.1. Définition et évolution de SYDONIA
    
    • 1.1. Définition
      
    • 1.2. Evolution de SYDONIA
      
  • II.2. SYDONIA 2.7.
    
    • 2.1. Brève historique
      
    • 2.2. Procédure de dédouanement sous SYDONIA 2.7.
      
      • 1. Prise en charge
        
      • 2. Saisie manifeste
        
      • 3. Acceptation ou recevabilité
        
      • 4. Payement à la banque
        
      • 5. Nivellement et comptabilisation
        
      • 6. Vérification physique
        
      • 7. Emission du bon enlever
        
      • 8. Cellule Gestion de magasin
        
      • 9. Sortie Brigade
        
  • II.3. SYDONIA ++
    
    • 3.1. LES MODULES SYDONIA ++
      
      • 1. LES MODULES UTILISATEUR
        
      • 2. LES MODULES DE LA DIRECTION GENERALE
        
    • 3.2. LES PROCEDURES DE DEDOUANEMENT SOUS SYDONIA ++
      
      • 1. La Prise en charge
        
      • 2. Traitement de manifeste
        
      • 3. Souscription de la déclaration
        
      • 4. La recevabilité
        
      • 5. La cellule de sélectivité
        
      • 6. L'Inspection de vérification
        
      • 7. Bureau contrôle
        
      • 8. Payement à la banque
        
      • 9. Emission du Bon à enlever
        
      • 10. Cellule gestion de magasin
        
      • 11. Bon de sortie
        
• CHAPITRE III : INCIDENCE DU CHANGEMENT DE VERSION DE SYDONIA SUR LES RECETTES DOUANIERES
  
  • III.1. Notions générales d'Impôts et taxes
    
    • III.1.1. Notions sur les Impôts
      
      • 1. Définition
        
      • 2. Caractère de l'Impôt
        
    • III.1.2. Notions de taxes
      
  • III.2. Les droits et taxes perçus par la DGDA
    
  • III.3. Analyse des recettes générées par la DGDA Bas-Congo
    
    • III.3.1. Les recettes par nature
      
    • III.3.2. Présentation et analyse des recettes mensuelles
      
  • III.4 Comparaison des recettes réalisées sous SYDONIA 2.7 et SYDONIA ++
    
• CONCLUSION
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
• TABLE DES MATIERES