I.4.2. Au niveau national
Les subdivisions douanières de la Direction
Générale des Douanes et Accises à travers la
République Démocratique du Congo sont les suivantes :
· La Direction Provinciale de Kinshasa/Ville ;
· La Direction Provinciale Kinshasa
Aéroport ;
· La Direction Provinciale du Bas-Congo ;
· La Direction Provinciale de l'Equateur ;
· La Direction Provinciale de la Province
Orientale ;
· La Direction Provinciale du Nord Kivu ;
· La Direction Provinciale du Sud Kivu ;
· La Direction Provinciale Kasaï Oriental ;
· La Direction Provinciale du Kasaï
occidental ;
· La Direction Provinciale du Katanga ;
· La Direction Provinciale du Bandundu
· La Direction Provinciale du Maniema
I.4.3. La Direction provinciale du Bas-Congo
Parmi toutes les Directions Provinciales
énumérées ci-dessus, celle du Bas-Congo a retenu notre
attention parce qu'elle est le cadre de notre étude.
1. Situation géographique
Le siège de la Direction Provinciale de la
DGDA/Bas-Congo est situé dans les installations du Port International de
Matadi, dans la Ville de Matadi, chef lieu de la province du Bas-Congo.
Le Bas-Congo est l'une des provinces de la République
Démocratique du Congo dont l'importance n'est plus à
démontrer sur sa contribution au budget de l'Etat.
Elle est constituée de dix bureaux de Douane et
plusieurs postes douaniers disséminés le long des
frontières terrestres. Outre sa position géographique
déterminante pour le commerce international, la province du Bas-Congo
est dotée d'une infrastructure significative qui a favorisé
l'éclosion des activités de production industrielle qui
contribuent à la valeur ajoutée sur le plan national.
2. Répartition géographique des bureaux
douaniers
La Direction provinciale de la DGDA/Bas-Congo est
organisée en six Sous-directions (Douanes et Accises, Administration et
finances, Brigade Douanière, Matadi - Beach, produits pétroliers
et Boma et Bas-Fleuve) qui regroupent chacune plusieurs Inspections et ces
dernières gèrent les bureaux et postes frontaliers.
Suivant la subdivision politico-administrative de la province
du Bas-Congo, ces bureaux et postes frontaliers sont ainsi répartis de
la manière suivante :
- Ville de Matadi
La Ville de Matadi abrite le bureau de Matadi - Beach qui est
informatisé et qui évolue dans le cadre du Guichet unique et a
été choisi comme site pilote dans le cadre du programme de
reforme et de modernisation douanières.
Outre Matadi - Beach, il y a lieu de signaler la
présence du bureau de SEP-CONGO/ANGO-ANGO qui est dirigé par un
Sous-Directeur, qui gère les produits pétroliers entreposé
par SEP-CONGO pour compte des sociétés
pétrolières.
- Boma et Bas-Fleuve
La Sous-Direction de Boma et Bas-Fleuve supervise es bureaux
de Boma - Beach (informatisé depuis le lancement du logiciel SYDONIA++
dans le cadre de la poursuite du programme de la modernisation de la Douane),
Kinlau, Banana, Yema ainsi que ses succursales de leurs juridictions.
§ Le Bureau de Boma - Beach est tributaire du port de
Boma. Il traite la cargaison y déchargée à l'importation
et chargée à l'exportation ;
§ Le Bureau de Kinlau doit son importance à la
présence du Port pétrolier de Kinlau, il perçoit
également les recettes sur le trafic frontalier avec l'Angola ;
§ Le Bureau de Banana, perçoit quant à lui
les recettes sur les marchandises qui sont déchargées au Port de
Banana ;
§ Le Bureau de Yema perçoit les recettes sur les
marchandises faisant l'objet du trafic frontalier avec l'enclave de Cabinda.
- Cataractes et Lukaya
Dans ces districts, on retrouve les bureaux douaniers
ci-après : Kizenga, Kimpangu, Musanda, Songololo ainsi que les
entrepôts fictifs et particuliers de la Cimenterie de Lukala et de la
Compagnie Sucrière de Kwilu-Ngongo.
La Direction Provinciale de la DGDA/Bas-Congo est
organisée conformément aux impératifs du Programme de
Reforme et de Modernisation Douanières (P.R.M.D). Dans ce cadre, elle a
pour rôle d'animer, d'organiser et de contrôler les services
placés sous son autorité. Son organigramme se présente
comme suit :
DIRECTEUR PROVINCIAL
SECRETARIAT
SDPP
SDBD
SDAF
SDDA
SEC
SEC
SEC
SEC
I.R.H&S.G
I.R.H&S.G
SEC
SEC
SD Matadi Beach
SD Matadi Boma
I.Prod Pétrl
I.Frontière
I.Prise en Charge
I.Valeur et litige
I.V/EPC(6)
I.DA Cx Exp
I.Rec Principale
I.Cptés,RH,SG
I Muanda
I.Mod & Litige
I .Site informatique
Inspections A,,B,C,D ABCD
I.Rec Principale
I.Prise en charge
I.Informatique
I.U.Sédentaire
Matadi, Boma,
Muanda (3)
I.U.Mobiles
Mat. Boma(2)
I.D.A
I.Cptés
I.Val & CD
I.S.D
I.Cx
I.R.H & S.G
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