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Géographie
Les océans face au réchauffement climatique.
par
Pierrick ROGE
Université de Nantes - M2 Droit et Sécurité des Activités Maritimes et Océaniques 2019
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Remerciements
Sommaire
PARTIE 1 - LES OCÉANS SUJETS DE PROTECTION CONTRE
SECTION 2 - LA CONSTRUCTION D'UN DROIT SYSTÉMIQUE PAR LES PRINCIPES DU DROIT DE
PARTIE 2 - LA PROTECTION DES OCÉANS À TRAVERS LE
SECTION 1 - L'ABSENCE DE LIEN CONCRET ENTRE LES DIFFÉRENTES INSTITUTIONS EN
Principaux sigles et abréviations
Introduction
Partie 1 - Les océans sujets de protection contre
les effets du réchauffement climatique
Chapitre 1 - L'existence de sources diverses de protection des
océans
Section 1 - La problématique des instruments de soft law
A - Une évolution sectorielle et politique de la soft law environnementale
B - La portée problématique de l'Accord de Paris pour les océans
Section 2 - La nécessité d'une hard law nonobstant une faible
effectivité
A - L'état de la législation internationale sur le climat et les océans
B - L'opportunité de créer des liens concrets entre les différents régimes
Chapitre 2 - Les solutions peu effectives pour la protection
des océans
Section 1 - Des conventions sectorielles apportant des
solutions éparses
A - La volonté d'anticiper et de répondre aux risques pour l'environnement
B - La préférence politique pour un droit de l'environnement répondant aux enjeux économiques
Section 2 - La construction d'un droit systémique par les
principes du droit de l'environnement ?
A - L'apport des principes pour les océans et le climat
B - L'application délicate des principes pour une approche globale
Partie 2 - La protection des océans à travers le
prisme de la régulation du climat
Chapitre 1 - Le problème de l'encadrement des activités par
le droit
Section 1 - L'absence de lien concret entre les différentes
institutions en présence
A - Des institutions présentes mais sectorielles
B - Des outils juridiques incomplets pour protéger le milieu marin
Section 2 - Les propositions de solutions institutionnelles
pour un cadre plus protecteur
A - La nécessité d'établir des communications effectives entre les zones
B - Le besoin d'un cadre juridique plus scientifique
Chapitre 2 - L'existence d'un droit trop accommodant pour assurer la protection de l'océan en tant que régulateur du climat : l'exemple de l'enfouissement du CO2
Section 1 - Une qualification trop large pour apporter des
garanties suffisantes
A - L'absence de définitions matérielles autour de l'enfouissement
B - Un champ d'application géographique fractionné
Section 2 - Un encadrement insuffisant pour la protection du
milieu marin
A - L'absence de l'utilisation des études d'impact pour le stockage du CO2
B - Des cadres régionaux et nationaux incomplets
Conclusion
Annexe 1 :
Bibliographie
C.I.J., 25 septembre 1997, Hongrie c. Slovaquie, par. 56.
TABLES DES MATIÈRES
PARTIE 1 - LES OCÉANS SUJETS DE PROTECTION CONTRE
SECTION 2 - LA CONSTRUCTION D'UN DROIT SYSTÉMIQUE PAR LES PRINCIPES DU DROIT DE
PARTIE 2 - LA PROTECTION DES OCÉANS À TRAVERS LE
SECTION 1 - L'ABSENCE DE LIEN CONCRET ENTRE LES DIFFÉRENTES INSTITUTIONS EN
SECTION 2 - LES PROPOSITIONS DE SOLUTIONS INSTITUTIONNELLES POUR UN CADRE PLUS
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