L'impact de la TVA sur le prix de prestation de service. Cas de l'hôtel Elila.

• 0. INTRODUCTION GENERALE
  
  • 0.1. Choix et intérêt du sujet
    
    • a. Au niveau personnel
      
    • b. Au niveau scientifique
      
    • c. Au niveau social
      
  • 0.2. Etat de la question
    
  • 0.3. Problématique et hypothèses
    
    • 0.3.1. La problématique :
      
    • 0.3.2. Hypothèses
      
  • 0.4. Méthodologie
    
    • 0.4.1. Méthodes
      
    • 0.4.2. Techniques
      
  • 0.5. Délimitation du travail et Difficultés rencontrées plus leur contournement
    
    • 0.5.1. Délimitation du travail
      
    • 0.5.2. Difficultés rencontrées et leur contournement
      
  • 0.6. Plan Sommaire du travail
    
• CHAPITRE PREMIER : CADRE THEORIQUE DU TRAVAIL
  
  • I.1. Définition des quelques concepts de base.
    
    • I.1.5. Impôt :
      
  • I.2. Considération Général de la TVA
    
    • I.2.1. Historique de la TVA
      
    • I.2.2. PRINCIPES GENERAUX ET CHAMP D'APPLICATION DE LA TVA12
      
      • I.2.2.1. Le principe de l'imposition de la TVA
        
      • I.2.2.2. Le principe de la territorialité de la TVA
        
      • I.2.2.3. Le principe du fait générateur
        
      • I.2.2.4. Le principe d'exigibilité de la TVA
        
      • I.2.2.5. Le principe de la base d'imposition et du taux
        
      • I.2.2.6. Le principe de droit à déduction
        
  • I.6. CARACTERISTIQUES DE L'ICA ET DE LA TVA : ANALYSE COMPARATIVE
    
    • I.6.1. Caractéristiques de l'ICA
      
• CHAPITRE DEUXIEME :
  
• PRESENTATION DU MILIEU D'ETUDE
  
  • II.1. APERCU HISTORIQUE
    
    • II.2.1. Notions et Objectifs
      
    • II.2.2. Structure organisationnelle
      
      • II.2.3.1. Le service Administratif
        
• CHAPITRE TROISIEME :
  
• ETUDE EMPIRIQUE DE L'INVESTIGATION SUR LE TERRAIN
  
  • III.1. PRESENTATION DE LA FACTURE DE PRESTATION DE SERVICE
    
    • III.1.3. Démonstration de la facture avec mention TVA
      
  • III.2. LE TABLEAU COMPARATIF DE L'ICA A LA TVA
    
  • III.3. IMPACT DE LA TVA SUR PRIX D'UNE NUITE
    
  • III.4. L'IMPACT DE LA TVA SUR LE PRIX DE PRESTATION DE SERVICE
    
• CONCLUSION
  
• REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES
  
• Table des matières