CONCLUSION
Nous voici à la fin de notre travail de fin cycle en
sciences commerciales et financières, option fiscalité portant
sur « l'impact de la TVA sur le prix de prestation de service, cas de
l'hôtel ELILA».
Ce présent travail, a porté sur trios grands
chapitres à part l'introduction et la conclusion, dans le premier
chapitre qui est inutile cadre théorique du travail d'où nous
avons parlés de quelques concepts clés du travail en les
définissant brièvement, nous avons aussi parlés de
quelques analyses théoriques de la TVA et l'ICA dans le cadre de
l'imposition de ces deux impôts, où nous nous sommes situés
en RDC en comparaison avec la France avec chacun d'eux son taux d'application ;
dans le deuxième chapitre, nous avons présenté
l'hôtel ELILA, sa localisation mais aussi son historique et dans le
troisième et dernier chapitre nous avons parlé de l'étude
empirique de l'investigation sur le terrain .
Pour aboutir aux données de notre travail, nous avions
utilisé les méthodes comparative et historique soutenues par les
techniques documentaires et celle d'observation directe.
Eu égard, pour la bonne réalisation de notre
travail, nous nous sommes posé deux grandes questions dont il s'agit de
:
y' Est- ce que la TVA appliquée sur le prix de prestation
d'un service laisse-t-
elle du déséquilibre à celui-ci ?
y' En matière de la TVA, il existe-t-il de double
imposition ?
Pour répondre à ces questions, nous avons
émis deux hypothèses entre autres
y' La TVA appliquée sur le prix de prestation d'un service
ne laisse aucun déséquilibre parce que le prix est fixé
par le vendeur sans incorporer l'impôt.
y' La TVA elle, quelle que soit la longueur du circuit de
distribution, toutes les fois qu'un opérateur économique
achète des biens ou des services, il peut déduire la TVA
payée à ses fournisseurs de la TVA qu'il facture à ses
clients.
La vérification de nos hypothèses a
été précédée par des calculs
effectués sur base d'une facture émie par l'H.E.
premièrement nous avons constaté que la TVA inclue dans le prix
d'une nuitée ne laisse aucun impact négatif et donc, elle a un
impact positif qui nous amène à affirmer notre première
hypothèse qui qui disait que la TVA appliquée sur le prix de
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prestation de service ne laisse aucun déséquilibre
parce que le prix réel est fixé par le vendeur où il y
incorpore la valeur de la TVA.
Exemple :
PVTTC= 60$ (prix d'une nuitée) Prix réel : 51,7$
TVA : 8,3$
Deuxièmement, pour vérifier la seconde
hypothèse, nous avons trouvé qu'en matière de la TVA, il
n'y a pas de double imposition parce qu'un opérateur économique,
à chaque fois qu'il effectue une opération de vente ou d'achat,
il doit déduire la TVA lors de l'achat et la collecté lors de la
vente, qui montre que notre deuxième hypothèse a
été aussi affirmée.
En effet, nous ne sommes pas les premiers à orienter notre
étude dans ce sens, ni les derniers ; c'est ainsi nous demanderons
à d'autres chercheurs qui porterons les leurs dans le même angle
de trouver certaines phrases qui pourront les servir. Mais également,
nous demandons à nos lecteurs et autres à ne pas nous tenir
rigueur, car nous sommes prêts à admettre les différentes
suggestions et remarques, et nous laissons le débat ouvert à
toutes vos suggestions et recommandations.
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