Spécificités comptables du portefeuille titres

• Introduction
  
• Chapitre 1 - La classification comptable des titres
  
  • Paragraphe I : Classification retenue par les normes sectorielles:
    
    • 1- Titres de transaction :
      
    • 2- Titres de placement :
      
    • 3- Titres d'investissement :
      
    • 4- Parts dans les entreprises liées :
      
    • 5- Parts dans les coentreprises :
      
    • 6- Parts dans les entreprises associées :
      
    • 7- Titres de participation :
      
    • 8- Participations en rétrocession :
      
  • Paragraphe II- Classification prévue par la NCT 07 :
    
    • 1- Les placements à court terme :
      
    • 2- Les placements à long terme :
      
      • a- Les titres de participation :
        
      • b- Les titres immobilisés :
        
  • III - Réconciliation entre les classes de titres des normes sectorielles et celles de la NCT 07 :
    
• Chapitre 2 - Comptabilisation des opérations sur portefeuille titres
  
  • I - Date de comptabilisation :
    
  • II - Coût d'entrée :
    
    • 1- Principe Général :
      
    • 2- Cas Particuliers:
      
      • a- Acquisition par émission de titres :
        
      • b- Acquisition suite à une opération d'échange :
        
      • c- Acquisition subordonnée à l'acquisition de droits de souscriptions :
        
      • d- Utilisation de droits de souscription de nouvelles actions :
        
      • e- Traitement des intérêts courus à la date d'acquisition de titres à revenu fixe :
        
      • f- Traitement des primes et décotes sur des titres à revenu fixe :
        
      • g- Traitement des acquisitions d'actions dont le prix inclut des dividendes décidés :
        
  • III - Evaluation à la clôture :
    
    • 1- Titres de transaction :
      
    • 2- Titres de placement :
      
    • 3-Titres d'investissement :
      
    • 4- Parts dans les entreprises liées, associées et coentreprises et titres de participation :
      
  • IV - Revenus des titres :
    
    • 1- Principes généraux :
      
    • 2- Règles spécifiques aux titres à revenu fixe :
      
      • a- Titres de transaction :
        
      • b- Titres de placement et titres d'investissement :
        
        • i- Méthode linéaire :
          
        • ii- Méthode actuarielle :
          
  • V- Présentation dans les états financiers :
    
    • 1- Présentation au niveau du bilan :
      
    • 2- Présentation au niveau de l'état des engagements hors bilan :
      
    • 3- Présentation au niveau de l'état de résultat :
      
    • 4- Présentation au niveau de l'état des flux de trésorerie :
      
    • 5- Informations à fournir dans les notes aux états financiers :
      
• Conclusion