Spécificités comptables du portefeuille titres

ii- Méthode actuarielle :

Ø Lors de l'acquisition, les titres sont enregistrés pour leur prix d'acquisition, coupon couru à l'achat inclus.

Ø Lors de chaque arrêté comptable :

· Les intérêts courus de la période calculés au taux facial (nominal) du titre, sont enregistrés en compte de créances rattachées^14(*). Ces intérêts sont calculés selon la formule suivante : I = ( VN * t * n ) / 360, avec

- VN : valeur nominale du titre,

- t : taux d'intérêt nominal,

- n : période courue exprimée en nombre de jours

· Les intérêts courus de la période, calculés au taux de marché constaté lors de l'acquisition et appliqué à une base variable décrite ci-après, sont enregistrés en résultat^15(*). La base sur laquelle le taux de marché sera appliqué varie selon la période considérée :

1- De l'acquisition à la tombée du premier coupon :

La base est constituée de la somme des éléments suivants : prix d'achat « pied de coupon », coupons courus à l'acquisition et étalement de la prime ou de la décote déjà pratiqué.

2- De la tombée du premier coupon au remboursement :

La base est constituée de la somme algébrique des éléments suivants : prix d'achat des titres « pied de coupon » et étalement de la prime ou de la décote déjà pratiqué.

· La différence entre les deux montants susvisés est portée en diminution ou en augmentation de la valeur comptable des titres correspondants^16(*). Cette différence constitue l'étalement de la prime ou de la décote.

Remarque :

ü La notion de taux de marché constaté lors de l'acquisition n'a pas été définie par la NCT 25, il s'agit de taux d'intérêt moyen des émissions offertes sur le marché primaire^17(*) au jour de l'acquisition.

ü La NCT 25 ne précise pas s'il convient de calculer les intérêts courus selon une formule actuarielle ou non. A notre avis les deux méthodes sont correctes à condition que la méthode utilisée soit appliquée à l'ensemble des titres et de façon permanente.

* ¹⁴ Compte 30371 pour les titres d'investissement et compte 30271 pour les titres de placement

* ¹⁵ Compte 70331 pour les titres d'investissement et compte 70321 pour les titres de placement

* ¹⁶ Compte 3031 pour les titres d'investissement et compte 3021 pour les titres de placement

* ¹⁷ Sur le marché primaire sont négociés les titres nouvellement émis (cession effectuée directement par l'émetteur), alors que sur le marché secondaire ce sont les titres déjà émis qui sont négociés (cessions faites par des souscripteurs et non l'émetteur)