Spécificités comptables du portefeuille titres

V- Présentation dans les états financiers :

1- Présentation au niveau du bilan :

Deux postes de bilan ont été dédiés pour la présentation des titres détenus en portefeuille :

Poste AC4 : Portefeuille-titres commercial : Ce poste comprend :

(a) titres de transaction et revenus courus et non échus qui leur sont rattachés.

(b) titres de placement et revenus courus et non échus qui leur sont rattachés.

Poste AC5 : Portefeuille d'investissement : Ce poste comprend :

(a) titres d'investissement et revenus courus et non échus qui leur sont rattachés.

(b) titres de participation et les parts de dividendes non encore échus qui leur sont rattachées et dont le droit est établi.

(c) part dans les entreprises associées et co-entreprises ainsi que les parts de dividendes non encore échus qui leur sont rattachées et dont le droit est établi.

(d) part dans les entreprises liées et les parts de dividendes non encore échus qui leur sont rattachées et dont le droit est établi.

(e) participation en rétrocession et revenus courus et non échus qui leur sont rattachés.

2- Présentation au niveau de l'état des engagements hors bilan :

Les informations à renseigner sur le portefeuille titres au niveau de l'état des engagements hors bilan sont portées sous la rubrique HB5 : Engagement sur titres, classée parmi les engagements donnés. Ce poste comprend :

(a) Les participations non libérées.

(b) Les titres à recevoir (en cas de décalage entre la date de négociation et la date de livraison).

3- Présentation au niveau de l'état de résultat :

Les postes de l'état de résultat renseignant sur les opérations sur le portefeuille titre sont :

Poste PR3 : Gains sur portefeuille-titres commercial et opérations financières : Ce poste est présenté parmi les produits d'exploitation bancaire comprend :

(a) Gain net sur titres de transaction : Solde positif des éléments suivants : dividendes^18(*), plus ou moins values de cession et plus ou moins values de réévaluation à la date d'arrêté.

(b) Gain net sur titres de placement : Solde positif des éléments suivants : les intérêts, les dividendes, les reprises de provisions, les plus ou moins values de cession et les dotations aux provisions enregistrées sur des titres de placement.

Poste CH3 : Perte sur portefeuille-titres commercial et opérations financières : Ce poste présenté parmi les charges d'exploitation bancaire comprend :

(a) Perte nette sur des titres de transaction : Solde négatif des éléments suivants : dividendes^19(*), plus ou moins values de cession et plus ou moins values de réévaluation à la date d'arrêté.

(b) Perte nette sur des titres de placement : Solde négatif des éléments suivants : les intérêts, les dividendes, les reprises de provisions, les plus ou moins values de cession et les dotations aux provisions enregistrées sur des titres de placement.

Poste PR4 : Revenus du portefeuille d'investissement : ce poste présenté parmi les produits d'exploitation bancaires comprend :

(a) Intérêts et revenus assimilés sur titres d'investissement. 

(b) Dividendes et revenus assimilés sur titres de participation.

(c) Dividendes et revenus assimilés sur parts dans les entreprises associées et coentreprise.

(d) Dividendes et revenus assimilés sur parts dans les entreprises liées.

(e) Revenus des participations en rétrocession.

Poste PR6 / CH5 : Dotations aux provisions et résultats des corrections de valeurs sur portefeuille d'investissement : Ce poste comprend le solde (positif ou négatif) entre :

Les reprises de provisions et les plus-values de cession sur des titres du portefeuille d'investissement.

Les dotations aux provisions et les moins-values de cession sur des titres classés dans le portefeuille d'investissement.

* ¹⁸ La NCT 21 a omis de faire inclure les dividendes (toutefois, au niveau de la rubrique perte nette sur des titres de transaction, elle les fait inclure)

* ¹⁹ La NCT 21 fait inclure les intérêts sur des titres de transaction sous cette rubrique, toutefois pour cette catégorie, les intérêts ne sont pas individualisés, (même en cas d'encaissement ils viennent en diminution de coût des titres)