Etude de la structure des recettes des services connexes de la douane, dans la ville de Goma de 2013 à 2017

• DÉDICACE
  
• SIGLES ET ABRÉVIATIONS
  
• REMERCIEMENTS
  
• 0.INTRODUCTION
  
  • 0.1 État de la question
    
  • 0.2 Problématique
    
  • 0.3 Hypothèse
    
  • 0.4 Objectifs du travail
    
    • 0.4.2 Objectifs spécifiques
      
  • 0.5 Choix et intérêt du sujet
    
  • 0.6Méthodologie et technique
    
  • 0.7 Délimitation du travail
    
  • 0.8 Subdivision du travail
    
• CHAPITRE PREMIER : APPROCHES CONCEPTUELLES DU TRAVAIL
  
  • I.1 DÉFINITION DES CONCEPTS CLÉS
    
  • I.1.1 SERVICE
    
    • I.1.1.1 LA GESTION DE LA PRODUCTION DES SERVICES
      
    • I.1.1.2 TYPOLOGIE DES SERVICES
      
    • a.Services non marchands
      
    • b.Services marchands
      
      • d.Services privés
        
  • I.1.2 CONNEXES
    
  • I.1.3 COMMISSION
    
    • I.1.3.1 Sortes de commissions
      
  • I.2 APPROCHES THÉORIQUES
    
  • I.2.1 DOUANE
    
    • I.2.1.1 Historiques de la Douane
      
      • vHistorique de la douane dans le monde
        
    • vHistorique de la douane au Congo
      
      • I.2.1.2 MISSIONS DE LA DOUANE
        
      • A. Missions de la douane
        
        • a)Mission de percevoir les droits de douane
          
        • b)Mission de percevoir les droits d'accises
          
        • c)Mission de surveillance des frontières
          
        • d)Mission de recherche et répression des infractions aux législations douanières, accisiennes et connexes
          
        • e)Mission du commerce extérieur
          
        • f)Mission d'élaboration de statistique du commerce extérieur
          
        • g)Mission de former les agents aux techniques modernes des douanes et accises
          
        • h)Missions de représenter les services connexes aux frontières
          
• DEUXIÈME CHAPITRE : PRÉSENTATION DES SERVICES CONNEXES
  
  • II.1 Le Fonds National d'Entretien Routier (FONER)22
    
  • II.2 L'Office de Gestion de Fret Multimodale (OGEFREM)
    
    • l'OGEFREM, il a plu au Président MOBUTU SESE SEKO KUKU NGWENDU WA ZA
      
    • b.Missions générales
      
      • c.Structure organique
        
  • II.3 Le Fonds de Promotion de l'Industrie (FPI)
    
  • II.4 La Direction Générale des Recettes Administratives, Judiciaires, Domaniales et de Participation (DGRAD)
    
    • a.Création
      
    • b.Missions
      
    • c.Structure organique
      
  • II.5 L'office Congolais de Contrôle (OCC) :
    
  • II.6 La Direction Générale de l'Impôt (DGI)
    
    • a.création
      
    • b.Missions
      
      • c.Structure organique
        
  • II.7 La Radio Télévision Nationale (RTNC)
    
• CHAPITRE TROISIÈME : PRÉSENTATION, ANALYSE DES DONNÉES ET INTERPRÉTATION DE RÉSULTATS
  
  • III.1 MÉTHODOLOGIE DU TRAVAIL
    
    • III.1.1 Collecte des données
      
    • III.1.2 Analyse des données
      
  • III.2 PRÉSENTATION DE DONNÉES
    
    • Tableau n° 1 : Présentation de recettes réalisées par les services connexes de la Douane
      
  • III.3 ANALYSE DE DONNÉES ET INTERPRÉTATION DES RÉSULTATS
    
    • Tableau N°2 : structure des recettes réalisées par les services connexes
      
    • Graphique N°1 : parts de services
      
    • Graphique N°2 : évolution des recettes issues des services connexes
      
    • Graphique n°3 : part des bureaux dans les recettes de services connexes de la Douane
      
  • III.4 DISCUSSION DES RÉSULTATS
    
• CONCLUSION
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
  • I. OUVRAGES
    
  • II. COURS, MÉMOIRE ET TRAVAUX FIN DE CYCLE
    
  • III. WEB GRAPHIE
    
    • TABLE DES MATIERES