Le droit des communauté à un environnement sain

• INTRODUCTION GENERALE.
  
  • I - Précisions terminologiques.
    
  • 1- Communauté riveraine des massifs forestiers : Les peuples autochtones et la communauté locale.
    
  • III- Intérêt du sujet et approche méthodologique.
    
  • B- A propos de la méthode.
    
• CHAPITRE I:
  
  • Section I : La proclamation internationale du droit des communautés
    
• CHAPITRE II :
  
• CHAPITRE III :
  
• CHAPITRE IV :
  
  • Section 2 : Faciliter l'accès des communautés forestières à la justice.
    
    • 2 : Sur le plan de la procédure : l'extension de la mise en mouvement de l'action publique.
      
• BIBLIOGRAPHIE
  
  • I- Ouvrages généraux et spéciaux :
    
  • A- Ouvrages généraux :
    
  • A- Thèse.
    
  • B - Mémoires
    
  • A- Constitutions.
    
  • B- Législations.
    
• ANNEXE 1
  
• ANNEXE 2
  
• Chapitre 1 : Des droits de l'homme et des peuples
  
• ANNEXE 3
  
• CHAPITRE II : IMPLICATION DES COMMUNAUTES FORESTIERES DANS
  
• CONCLUSION GENERALE...................................................................................................60
  
• BIBLIOGRAPHIE..............................................................................................63