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Droit social
Léon Harmel et l'usine chrétienne,ancêtre des comités d'entreprises
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par
YVES LAURENT KOUAME
Université de Poitiers - MASTER II HISTOIRE DU DROIT 2016
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SOMMAIRE
LISTE DES ABRÉVIATIONS ET DES SIGLES
INTRODUCTION
PARTIE I.
LÉON HARMEL :
UNE VISION MARQUÉE PAR SES VALEURS CHRÉTIENNES
CHAPITRE I.
UNE VISION INCLASSABLE, « NI LIBÉRAL, NI SOCIALISTE »
SECTION I.
UNE PENSÉE ANTILIBÉRALE JUSTIFIÉE PAR SA VISION RÉACTIONNAIRE
§ 1. Le libéralisme, à la base de la destruction de la corporation
A. Un modèle d'inspiration : la corporation, un cadre de paix sociale
B. Un constat de départ : les conséquences désastreuses de l'abolition des corporations
§ 2. Les méfaits de l'industrialisation, fruit des idées libérales
A. L'industrialisation cause principale du prolétariat industriel
B. Le prolétariat industriel, cause principale de la décadence morale des ouvriers industriels
SECTION II.
UNE PENSÉE ANTISOCIALISTE JUSTIFIÉE PAR L'ADHÉSION DE LÉON HARMEL AUX IDÉES DU CATHOLICISME SOCIAL
§ 1. Le socialisme : un courant révolutionnaire dangereux pour l'harmonie sociale
A. Le socialisme, promoteur de la lutte des classes
B. Le socialisme, cause de la violence en milieu ouvrier
§ 2. Le socialisme : une sérieuse menace contre l'Église
A. Le socialisme : un courant qui diffuse de l'athéisme en milieu ouvrier
B. Le socialisme : un courant anticlérical virulent propagé en milieu ouvrier
CHAPITRE II.
UNE VISION MANIFESTÉE PAR DES oeUVRES :
LA CORPORATION CHRÉTIENNE ET LA DÉMOCRATIE CHRÉTIENNE
SECTION I.
LA CORPORATION CHRÉTIENNE : UNE IDÉE D'HARMEL CONTRE LES EXCÈS DU LIBÉRALISME
§ 1. L'amélioration des conditions de vie des ouvriers par la corporation chrétienne
A. L'OCTROI D'UN JUSTE SALAIRE À L'OUVRIER
B. UN DÉSIR ARDENT DE MAINTENIR L'OUVRIER DANS L'EMPLOI
§ 2. L'amélioration des conditions de travail des ouvriers par la corporation Chrétienne
A. Le cadre de travail au Val : une oasis de tranquillité
B. La durée de travail au val : une oeuvre progressiste de Léon Harmel
SECTION II.
LA DÉMOCRATIE CHRÉTIENNE : LE REMÈDE ANTISOCIALISTE DE LÉON HARMEL
AU MOUVEMENT OUVRIER
§ 1. Une tentative pour dynamiser le catholicisme social en perte de vitesse
A. Un constat : la perte de vitesse de l'oeuvre des cercles catholiques ouvriers
B. Un objectif : aborder une approche nouvelle face au mouvement ouvrier
§ 2. Un mouvement pour lutter contre le socialisme
A. Une lutte contre les idées socialistes dans les cercles chrétiens d'études sociales
B. Une lutte sur le plan politique depuis le Ralliement
PARTIE II.
LE CONSEIL DE L'USINE CHRÉTIENNE,
MODELÉ D'INSPIRATION POUR LE COMITÉ D'ENTREPRISE
CHAPITRE I.
LE CONSEIL D'USINE, UNE INNOVATION DE LÉON HARMEL REFONDANT LE PATERNALISME CLASSIQUE
SECTION I.
LE CONSEIL D'USINE, UNE REPRÉSENTATION DU PATERNALISME DANS LA GESTION DES oeUVRES SOCIALES ET CULTURELLES
§ 1. La gestion des oeuvres sociales au Val : un rempart contre l'instabilité DE LA MAIN D'oeUVRE
A. Les oeuvres d'investissement social : une garantie de l'accès à des périodes désirées de la vie
B. Les oeuvres d'indemnisation sociale : une garantie face aux aléas de la vie
§ 2. La gestion des oeuvres culturelles du val : une politique pour moraliser la main d'oeuvre ouvrière
A. Les associations fondamentales pour obtenir la pratique religieuse des ouvriers
B. Les sociétés de préservation de la morale pour préserver le Val d'influences délétères
SECTION II.
LE CONSEIL D'USINE, MODÈLE PARTICIPATIF IGNORÉ DU PATERNALISME CLASSIQUE
§ 1. Un pas vers la démocratie dans l'usine par le biais du conseil d'usine
A. Le conseil d'usine : un instrument précurseur de représentation du personnel
B. Le conseil d'usine : un cadre de dialogue social
§ 2. La participation des travailleurs à la direction de l'usine
A. Une participation active sur les questions disciplinaires, d'hygiène et de sécurité au travail
B. Une participation fructueuse sur les questions de technique de travail
CHAPITRE II.
L'USINE CHRÉTIENNE, MODÈLE PRINCIPAL D'INSPIRATION
POUR LES COMITÉS SOCIAUX D'ENTREPRISE
PUIS POUR LES COMITÉS D'ENTREPRISE
SECTION I.
LES COMITES SOCIAUX D'ENTREPRISE : UNE REPRISE DU MODÈLE DE L'USINE CHRÉTIENNE
§ 1. La reprise partielle du modèle corporatif de l'usine chrétienne
A. Le fondement de cette reprise : la pensée réactionnaire de Pétain
B. Les manifestations pratiques de cette reprise : la charte du travail de 1941
§ 2. La reprise quasi identique du modèle paternaliste de l'usine chrétienne
A. Le fondement de cette reprise : l'incapacité financière de l'État dans le domaine social
B. Les manifestations pratiques de ce modèle paternaliste : « les comités patates »
SECTION II.
LES COMITÉS D'ENTREPRISE : LA REPRISE DU MODÈLE DE L'USINE CHRÉTIENNE, VÉRITABLE COMPROMIS SOCIALE
§ 1. Les modèles envisagés à la libération
A. Le modèle du Val : un modèle assis sur les deux piliers des futurs comités d'entreprise
B. Le programme du Conseil national de la Résistance (CNR) : un modèle trop ambitieux
§ 2. Le modèle retenu par l'ordonnance de 1945 et la loi de 1946
A. Le modèle « gaullien » manifesté par l'ordonnance du 22 février 1945 : un modèle non consensuel
B. Le modèle retenu par la loi du 16 mai 1946 : un modèle abouti posant les bases des Comités d'entreprise actuels
1. Un modèle très abouti en matière de représentation du personnel
2. Un modèle participatif, réaliste et productif déjà appliqué au Val
CONCLUSION
BIBLIOGRAPHIE
Ouvrages
Articles de revues et contributions à des ouvrages collectifs
Articles de presse
Encycliques
Législation
TABLE DES MATIÈRES
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