Le droit de l'environnement et les conflits armés

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• INTRODUCTION
  
  • I. CONTEXTE ET ETAT DE LA QUESTION
    
  • II. PROBLEMATIQUE
    
  • III. HYPOTHESES
    
  • IV. METHODOLOGIE
    
  • V. INTERET, OBJECTIF ET DELIMITATION DU SUJET
    
    • V.1. Intérêt
      
    • V.2. Objet
      
    • V.3. Délimitation
      
  • VI. SUBDIVISION DU TRAVAIL
    
• PREMIER CHAPITRE
  
• L'ENVIRONNEMENT ET LES CONFLITS ARMES
  
• SECTION I. L'ENVIRONNEMENT ET LES CONFLITS ARMES
  
  • §I. L'ENVIRONNEMENT COMME FACTEUR DES CONFLITS ARMES
    
    • A. L'environnement : Elément déclencheur de conflits
      
    • B. L'environnement : Source de financement des conflits armés
      
  • §II. LE CERCLE VICIEUX DU CONFLIT, DE LA DEGRADATION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA PAUVRETE
    
• SECTION II. CONSEQUENCES ENVIRONNEMENTALES DES CONFLITS ARMES
  
  • §I. LES ARMES DE GUERRE ET L'ENVIRONNEMENT NATUREL
    
    • A. Destruction de l'environnement par les armes polluantes
      
      • 1. Cas concrets
        
      • 2. Réglementation de l'utilisation des certaines armes
        
    • B. Arme à destruction massive : Arme nucléaire
      
    • C. Les armes de guerre et l'environnement en temps de paix
      
  • §II. LES IMPACTS DES CONFLITS ARMES SUR L'ENVIRONNEMENT
    
    • A. Conséquences sur la vie humaine
      
    • B. Conséquence sur l'environnement
      
      • 1. La pollution et la dégradation
        
      • 2. Destruction de la biodiversité et de l'écosystème
        
• DEUXIEME CHAPITRE
  
• LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT EN TEMPS DE CONFLITS ARMES
  
• SECTION I. CADRE REGLEMENTAIRE DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT EN SITUATION DE CONFLIT
  
  • §I. PRINCIPES DIRECTEURS DE PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT
    
    • A. Les grands principes du droit de l'environnement
      
      • 1. Le principe de développement durable
        
      • 2. Prévention et précaution
        
      • 3. Information et participation du public au processus de prise de décisions en matière d'environnement
        
      • 4. Principe pollueur-payeur
        
      • 5. Principe de coopération
        
    • B. Préceptes de guerre visant la protection de l'environnement
      
      • 1. La limitation
        
      • 2. La nécessité militaire
        
      • 3. La discrimination entre objectifs civils et militaires
        
  • §II. CADRE JURIQUE SPECIFIQUE A LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT EN TEMPS DE CONFLIT ARME
    
    • A. Traités et textes réglementaires protégeant l'environnement en temps de guerre
      
      • 1. Convention ENMOD
        
      • 2. Le Protocole additionnel I de 1977
        
    • B. La réalité sur le champ de bataille
      
• SECTION II. PROTECTION JURIDICTIONNELLE DE L'ENVIRONNEMENT EN TEMPS DE CONFLIT ARME
  
  • §I. LA RESPONSABILITE DES BELLIGERANTS
    
    • A. La responsabilité et les obligations des Etats
      
    • B. La responsabilité des belligérants
      
  • §II. REPRESSION DES CRIMES ECOLOGIQUES
    
    • A. Le crime environnemental
      
    • B. Action contre le crime environnemental
      
      • 1. Les juridictions répressives
        
      • 2. La nécessité d'une juridiction spécialisée
        
• CONCLUSION
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
  • TEXTES DE LOIS, REGLEMENTS ET CONVENTIONS,
    
  • OUVRAGES
    
  • ARTICLES, RAPPORTS, ENCYCLOPEDIES ET REVUES
    
  • SITES INTERNET
    
• TABLE DES MATIERES