la pression fiscale: quels impacts sur les entreprises marocaines? Cas des entreprises de la région de Souss Massa Drà¢a au Maroc

• Sommaire
  
• Introduction
  
• Vue panoramique sur la fiscalité marocaine
  
  • Section 1 : historique de la fiscalité marocaine
    
    • 1/Avant l'indépendance.
      
      • 1-1.Les contributions directes :
        
      • 1-2.Les contributions indirectes :
        
    • 2/Après l'indépendance.
      
  • Section 2 : les réformes fiscales 
    
    • 1/Les principales réformes
      
      • 1-1.Loi-cadre du 23 Avril 1984 
        
      • 1-2.Le code général des impôts :
        
    • 2/Description du système fiscal :
      
      • 2-1.L'impôt sur les sociétés (I.S) :
        
      • 2-2.L'impôt sur le revenu (I.R) :
        
      • 2-3.La taxe sur la valeur ajoutée (TVA) :
        
      • 2-4Les droits d'enregistrement et de timbre :
        
      • 2-5.Les taxes intérieures de consommation (TIC) :
        
      • 2-6.Les droits de douanes :
        
      • 2-7.La fiscalité locale :
        
    • 3/La modernisation de l'administration fiscale marocaine
      
  • Section 3 : système fiscal marocain par rapport aux autres pays
    
  • du Maghreb :
    
    • 1/comparaison entre système fiscal marocain à celui des autres pays du Maghreb
      
    • 2/Comparaison entre la structure fiscale marocaine et européenne
      
• Etude théorique de la pression fiscale :
  
  • Section 1 : la théorie des impôts :
    
    • 1/ Définition de l'impôt :
      
    • 2/ Les caractéristiques de l'impôt :
      
      • 2-1. L'impot est un prélèvement pécuniaire :
        
      • 2-2.L'impôt est un prélèvement autoritaire :
        
      • 2-3. L'impôt est un prélèvement qui répond à règles légales :
        
      • L'impôt ne peut être prélevé que sur dispositions légales.
        2-4. L'impôt est un prélèvement sans contrepartie :
        
    • 3/Le rôle de l'impôt :
      
      • 3-1.Le rôle financier :
        
      • 3-2. le rôle social :
        
    • 4/Les critères d'évaluation des impôts :
      
  • Section 2 : l'impôt dans les pensées économiques
    
    • 1/Adam Smith
      
    • 2/David Ricardo
      
    • 3/Jean-Baptiste Say
      
    • 4/John Maynard Keynes
      
  • Section 3 : la notion de la pression fiscale
    
    • 1/Définition :
      
    • 2/les indicateurs de la pression fiscale :
      
      • 2-1.Les indicateurs macro-économiques, dérivés des comptes nationaux
        
      • 2-2.Les indicateurs basés sur des données comptables
        
      • 2-3.Les indicateurs micro-économiques de taxation effective (coin
        
      • fiscal).
        
  • Section 4 : la courbe de laffer
    
    • 1/`' Trop d'impôt tue l'impôt `'
      
    • 2/Les critiques adressées au modèle théorique de la courbe de Laffer.
      
    • 3/Les applications politiques inspirées de la courbe de Laffer
      
    • 4/Difficulté de la vérification empirique et controverses autour des résultats
      
    • des politiques d'allègement de la fiscalité :
      
• Étude empirique de la pression fiscale  dans la région de Souss Massa Deraa
  
  • Section 1 : présentation générale :
    
  • Section 2 : les données économiques de la region Souss Massa  
    
  • Section 3 : administration du questionnaire :
    
    • 1- OBJECTIFS DU QUESTIONNAIRE
      
    • 2- QUALITES DE REDACTION
      
      • 2-1- Les questions posées doivent attirer l'attention et éveiller l'intérêt de l'enquêté
        
      • 2-2- Facilité de compréhension
        
      • 2-3- Les questions posées doivent entraîner des réponses non biaisées
        
    • 3- DIFFERENTES FORMES DE QUESTION
      
      • 3-1- Les questions fermées
        
      • 3-2- Les questions ouvertes
        
      • 3-3- Les questions filtrent
        
      • 3-4 des questions à réponses chiffrées et informatives :
        
      • 4-1- Structure
        
      • 4-2- Présentation
        
    • 5- LE TEST DU QUESTIONNAIRE
      
    • 6- LA CONDUITE DE L'ENQUETE
      
      • 6-1- Le mode d'administration
        
  • Section 4 : analyses du resultats
    
    • 2/Forme juridique :
      
    • 3/Secteur d'activité :
      
    • 7/Effectifs :
      
• CONCLUSION
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
• ANNEXE
  
• liste des abréviations