Le droit du travail à l'épreuve des nouvelles technologies de l'information et de la communication

• UNIVERSITE GASTON BERGER DE SAINT-LOUIS
  
  • Section Droit de l'Entreprise
    
    • Sous la direction de
      
    • Adrien DIOH
      
• REMERCIEMENT
  
• Je tiens à remercier particulièrement Docteur Adrien DIOH pour son soutien et son encadrement pour la réalisation de ce travail ;
  
• 
  
• SOMMAIRE
  
  • PREMIERE PARTIE :
    
  • RELATION INDIVIDUELLE ET LES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION ET DE COMMUNICATION
    
    • Section II - Le pouvoir de direction face aux droits des salariés
      
      • Section II - Les incidences dans la durée de travail à l'orée des NTIC
        
        • DEUXIEME PARTIE :
          
• LES NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
  
• ET DE COMMUNICATION ET LES RAPPORTS COLLECTIFS DE TRAVAIL
  
  • Section I - Les NTIC : Une exceptionnelle opportunité pour les syndicats
    
  • Section I - la nécessité d'une reconfiguration des entreprises
    
  • Section II - Une plus grande flexibilité du travail
    
• Conclusion
  
• LISTE DES SIGLES
  
• INTRODUCTION 
  
• PREMIERE PARTIE 
  
• RELATIONS INDIVIDUELLES ET
  
• NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
  
• ET DE LA COMMUNICATION (NTIC)
  
  • CHAPITRE I - LES NOUVELLES « FRONTIERES » POSEES PAR LES NTIC
    
    • Section I - la situation juridique du télétravail leur
      
    • Parag.1 - Le lien de subordination à l'épreuve des NTIC : fragilisation ou renforcement ?
      
    • Parag. 2 - Le choix du statut applicable au télétravail leur : du travail salarié au travail indépendant
      
    • Section II - Le pouvoir de direction face aux droits des salariés : des tentatives liberticides ?
      
    • Parag. 1 - La cybersurveillance des salariés : une atteinte au droit au respect de la vie privée ?
      
    • Parag. II - Les questions juridiques liées au courrier internet au bureau
      
  • CHAPITRE II - LE TEMPS DE TRAVAIL A L'EPREUVE DES NTIC
    
    • Section I - L'incidence des NTIC sur le durée effective de travail
      
    • Parag.1 - Peut-on encore mesurer le temps de travail dans le secteur tertiaire ?
      
    • Parag. 2 - La question des heures supplémentaires effectuées par le télétravail leur
      
    • Section II - Les incidents dans la durée de travail à l'ère des NTIC
      
    • Parag. 1 - La question de la responsabilité du télétravailleur dans l'accomplissement de son obligation
      
    • Parag. 2 - NTIC, Santé et sécurité au travail
      
• DEUXIEME PARTIE 
  
• NOUVELLES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION
  
• ET DE LA COMMUNICATION (NTIC)
  
• ET
  
• RAPPORTS COLLECTIFS DE TRAVAIL
  
  • CHAPITRE I - NTIC ET DROIT SYNDICAL
    
    • Section I - Les NTIC : Une exceptionnelle opportunité pour les syndicats
      
    • Section I - Les NTIC : Une exceptionnelle opportunité pour les syndicats
      
    • Parag.1 -Les NTIC : un outil d'interconnexion des travailleurs nomades
      
    • Parag. 2 - Le comblement de la fracture générationnelle et numérique au sein des syndicats par les NTIC
      
    • Section II - Liberté syndicale et utilisation des NTIC
      
    • Parag.2 - Surveillance éventuelle du contenu du courriel syndical
      
• CHAPITRE II - LE TRAVAIL DANS L'ENTREPRISE FACE AUX NTIC
  
  • Section 1 - La nécessité d'une reconfiguration des entreprises
    
  • Parag.1 - La capitalisation du savoir par le knowledge management
    
  • Parag.2 - La fin des hiérarchies
    
  • Section II - Une plus grande flexibilité du travail
    
  • Parag.1 - La multiplication des lieux de travail : le nomadisme
    
  • Parag.2 - Un nécessaire changement des mentalités
    
• CONCLUSION
  
• BIBLOGRAPHIE
  
  • Ouvrages
    
  • Doctrine