L'évolution de la notion d'associé

• Introduction.
  
• Partie I : la remise en cause de la notion conceptuelle d'associé.
  
  • Chapitre I : Les critères enrichis.
    
    • Section I : L'émergence des quasi-apports.
      
    • P1) Les apports traditionnels.
      
    • P2) le développement des quasi-apports.
      
    • Section II : la reconnaissance de la catégorie d'associé unique.
      
    • P1) La société créée par un seul associé.
      
    • P2) La société unipersonnelle constituée lors de la vie sociale.
      
  • Chapitre II : Les critères affaiblis.
    
    • Section I : le recul de l'affectio societatis.
      
    • P1) La diversité des types de sociétés.
      
    • P2) Manifestations à travers les restrictions des droits politiques de l'associé.
      
    • Section II : L'accroissement relatif de la participation aux résultats.
      
    • P1) Le maintien des manifestations classiques.
      
    • P1) l'acceptation controversée des manifestations nouvelles.
      
• Partie II : L'extension de la notion fonctionnelle d'associé
  
  • Chapitre I : L'usage diversifié de la notion d'associé.
    
    • Section I : les situations de concours observées.
      
    • P1) le concours vertical : les droits sociaux démembrés.
      
    • P2) le concours horizontal : les droits sociaux indivis.
      
    • Section II : la notion d'associé élargie à l'investisseur.
      
    • P1) une qualification perspicace dans son essence.
      
    • P2) une qualification inopérante dans son application.
      
  • Chapitre II : la disparité de la notion d'associé
    
    • Section I : L'unité apparente de la notion d'associé.
      
    • Section II : une refonte nécessaire de la notion d'associé.
      
• Bibliographie
  
  • I-Ouvrages généraux et spéciaux.
    
  • II- Dictionnaires.
    
  • III-Thèses.
    
  • IV - Articles de doctrine et notes de jurisprudence, chroniques.
    
  • V-Législations et réglementations.
    
  • VI-JURISPRUDENCE
    
  • VII- Sites internet.