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L'évolution de la notion d'associé

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par Florent Kuitche et Philippe Mankessi
Université Nice Sophia antipolis - Master II droit économique des affaires 2007
  

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Bibliographie

I-Ouvrages généraux et spéciaux.

V. HAMEL et LAGARDE,  Traité de droit commercial, Paris Dalloz.

P. LE CANNU, Droit des sociétés, Coll. Domat droit privé, 2e édition, Montchrestien, 2003.

Ph. MERLE, Droit commerciale, Sociétés commerciales, DROIT PRIVE, Précis Dalloz, 10e édition 2005, n° 42.

I. PARACHKEVOVA, Le pouvoir de l'investisseur professionnel dans la société cotée, droit et économie, LGDJ, 2005.

D. VIDAL,  DROIT DES SOCIETES, LGDG, 3e éd.

II- Dictionnaires.

G. CORNU, Vocabulaire juridique, Association Henri Capitant, 4e éd. , PUF Quadrige.

Le nouveau Petit Robert de la langue française, 2008.

III-Thèses.

CHOUKROUN,  Les droits des associés non gérant dans les sociétés à responsabilité limitée, thèse Paris (LGDJ, Bibl. de droit privé, tome III).

GAILLARD, La théorie institutionnelle et le fonctionnement de la société anonyme, thèse

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F. MANIN, les investisseurs institutionnels, thèse, Paris I, panthéon Sorbonne, 1996.

I.Parachkévova, Pouvoirs et financement dans la société anonyme cotée, thèse Nice 2OO4.

.

I.URBAIN- PARLEANI, Les comptes courants d'associés, thèse, Paris LGDJ 1986.

A. VIANDIER,  La notion d'associé, LGDJ, coll. Bibliothèque Droit privé, 1978.

IV - Articles de doctrine et notes de jurisprudence, chroniques.

M. COZIAN, « du nu-propriétaire ou de l'usufruitier, qui a la qualité d'associé ? » JCP éd. E, 1994.

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J. DERRUPPE, « un associé méconnu : l'usufruitier de parts ou d'action », Petites Affiches, 13 juillet 1994, n°83.

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A. LIENHARD, « Exclusion d'un associé de SAS par décision collective », Actualités Dalloz, édition Dalloz 2007. 

A. LIENHARD, « validité du cautionnement d'une dette d'un associé », Actualités Dalloz, édition 2007.

F. X. LUCAS, « Refus de la qualité d'associé à l'usufruitier de parts sociale », Droit des sociétés, n° 2, février 2007, commentaire 25.

J. FOYER. Cité par D. Crémieux Israël « l'assimilation des prêts participatifs à des fonds propres ». Rev. Soc. , 1983.

M-A. Frison-Roche, « la distinction des sociétés cotées et des sociétés non cotées », in Mélanges AEDBF France, Banque éditeur, 1997.

M. GENINET, «  les quasi-apports en société », Revue des sociétés, 1987.

V. S. GUINCHARD, « l'affectation des biens en droit privé français », LGDJ, col. Bib. Dr. Privé, t.145, préf. R. Nerson.

Y. GUYON, Droit des affaires, t. I, Economica, 11e édition, 2001.

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V. N. HORN, « L'entreprise personnelle à responsabilité limitée. L'expérience allemande » : RTD com.

B.LAURIN, « la nouvelle loi allemande sur les « petites sociétés par actions » et la simplification du droit des sociétés par actions » : Petites Affiches 2 nov. 1994.

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T. MASSART, « les actions de préférence et la question du droit de vote », Dr. Et patr, n°130, 2004.

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A.REYGROBELLET, « Pour une société à nom collectif... impersonnelle » : D. 2003, chr. 679.

TUNC, « Le droit anglais des sociétés anonymes », Paris Dalloz 1071, p. 95, n° 73.

D. Veaux, J-CL. Civil, art. 1304 à 1314, fasc. 20, n° 48.

D. SCHMIDT, « Les droits de la minorité dans la société anonyme », paris (Sirey, Bibl. de Dr. Commercial, tome XXI, n° 13), 1970.

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