La cohabitation et stabilité institutionnelle au Kasaï central.

TABLE DES MATIERES

EPIGRAPHE..................................................................................................I

DEDICACE..................................................................................................II

AVANT - PROPOS.......................................................................................IV

INTRODUCTION 1

1. CHOIX ET INTERET DU SUJET 1

2. ETAT DE LA QUESTION 2

3. PROBLEMATIQUE ET HYPOTHESES 3

L'hypothèse 4

4. METHODES ET TECHNIQUES 5

5. DELIMITATION DU SUJET 7

6. SUBDIVISION DU TRAVAIL 7

7. DIFFICULTEES RENCONTREES 7

Chapitre I. CADRE THEORIQUE 8

SECTION 1. APPROCHES CONCEPTUELS 8

§1. COHABITATION 8

§2. STABILITE 10

§3. INSTITUTION 10

SECTION 2. NOTIONS SUR LA COHABITATION 11

§1. GENESE DE LA COHABITATION 12

§2. L'OBJECTIF DE LA COHABITATION 13

§3. TYPOLOGIE DE LA COHABITATION 14

SECTION 3. NOTIONS SUR LA STABILITE INSTITUTIONNELLE 14

§1. DEFINITION 14

§2. DIFFERENTS TYPES D'INSTITUTIONS AU KASAÏ CENTRAL 15

Conclusion partielle 16

CHAPITRE II. LES INSTITUTIONS POLITIQUES AU KASAI CENTRAL 17

SECTION 1. LES INSTITUTIONS POLITIQUES 17

§1. L'ORGANE EXECUTIF 18

§2. L'ORGANE LEGISLATIF 19

1) PARLEMENT 19

2) FORMES DES PARLEMENTS 20

3) LES THEORIES DU CONTROLE PARLEMENTAIRE 20

4) LES MOYENS DU CONTROLE PARLEMENTAIRE 21

5) CONSEQUENCES DU CONTROLE PARLEMENTAIRE SUR L'ACTION GOUVERNEMENTALE 21

§3. DIFFERENTS TYPES D'INSTITUTIONS AU KASAÏ CENTRAL 21

3.1. LES INSTITUTIONS POLITIQUES 22

3.2. SORTES D'INSTITUTIONS POLITIQUES AU KASAÏ CENTRAL 22

3.3. LES INSTITUTIONS ADMINISTRATIVES 22

3.4. LES INSTITUTIONS ETATIQUES 23

3.5. LES INSTITUTIONS PRIVEES 23

SECTION 2. LA COHABITATION DES INSTITUTIONS PROVINCIALES 24

§1. LA COHABITATION ENTRE LE GOUVERNORAT ET L'ASSEMBLEE PROVINCIALE DU KASAÏ CENTRAL 24

§2. RENFORCEMENT DE LA COHABITATION PACIFIQUE ENTRE LES DIFFERENTS TYPES D'INSTITUTIONS 25

§3. LA LIBERTE ET LA DIGNITE POLITIQUE 27

CHAPITRE III. LA STABILITE INSTITUTIONNELLE 28

AU KASAI CENTRAL 28

SECTION 1. DE L'EXERCICE DE LA FONCTION EXECUTIVE 28

PROVINCIALE 28

§1. LE DOMAINE DE COLLABORATION 29

§2. LE FONCTIONNEMENT ET COMPETENCES DE L'ORGANE EXECUTIF PROVINCIAL 30

§3. LES PREROGATIVES D'EXCEPTION DE L'ORGANE EXECUTIF 32

SECTION 2. DU FONCTIONNEMENT DE L'ASSEMBLEE PROVINCIALE 33

§1. DES ORGANES DE L'ASSEMBLEE PROVINCIALE 33

1.1. L'ASSEMBLEE PLENIERE 33

1.2. Le Bureau 33

1.3. LA CONFERENCE DES PRESIDENTS 34

1.4. GROUPES PARLEMENTAIRES 35

§2. Régimes financier et administratif de l'Assemblée provinciale 35

3.1. Régime Administratif 35

3.2. REGIME FINANCIER DE L'ASSEMBLEE PROVINCIALE 35

§3. Du degré de collaboration entre l'exécutif et le législatif provincial du Kasaï Central 36

CONCLUSION 37

BIBLIOGRAPHIE 40

TABLE DES MATIERES 44