Analyse comparative de l'applicabilité du système de gestion budgétaire dans des institutions de santé publiques et privées de Kinshasa/RDC

TABLE DES MATIERES

IN MEMORIAM I

EPIGRAPHIE II

DEDICACE III

REMERCIEMENT IV

LISTE DE SIGLES ET ABREVIATIONS VI

LISTE DES FIGURES, SCHEMA ET TABLEAUX VII

O. INTRODUCTION 1

1. PROBLÉMATIQUE 2

2. HYPOTHÈSE 3

3. JUSTIFICATION ET INTÉRÊT DU TRAVAIL 5

4. BUT ET OBJECTIFS 6

4.1. But 6

4.2. Objectifs 6

4.2.1. Objectif général 6

4.2.2. Objectifs spécifiques 6

5. MÉTHODOLOGIE 7

a) Méthodes : 7

b) Techniques 8

6. DÉLIMITATION DU SUJET 10

7. CANEVAS DU TRAVAIL 11

CHAPITRE I. PRESENTATION DU CADRE THEORIQUE DE LA GESTION BUDGETAIRE 12

0. INTRODUCTION 12

SECTION 1 : POSITIONNEMENT DE LA GESTION BUDGÉTAIRE 13

1.1. Le contrôle de gestion 13

1.1.1. La comptabilité analytique 13

1.1.2. Les tableaux de bord de gestion 14

1.1.3. La gestion prévisionnelle 14

a. La planification 15

b. La gestion budgétaire 16

SECTION 2 : CONCEPT DE GESTION BUDGÉTAIRE 16

2.1. Définition de la gestion budgétaire 16

1. 2.2. Les différentes phases de la gestion budgétaire 17

1. Le processus de budgétisation 18

1. 1. Définition du budget 18

1.2. Conception et typologie des budgets 19

1.3. L'élaboration des budgets dans une entreprise privée 20

SECTION 3. LE CONTRÔLE BUDGÉTAIRE 21

3.1. Définition 21

3.2. Différentes étapes du contrôle budgétaire 22

3.3. Conditions d'efficacité du contrôle budgétaire 24

3.4. Les modalités du contrôle budgétaire : 26

SECTION 4. PROCÉDURE BUDGÉTAIRE DANS LES INSTITUTIONS PUBLIQUES 27

1. Le budget général de l'Etat 27

2. La préparation de la loi de finances 28

A. La procédure de préparation du budget 29

1. L'initiative de la préparation 29

2. Les phases de la préparation 29

a) La fixation de grandes masses 29

b) Les ressources budgétaires de tous les ministères 30

c) Les travaux préparatoires 30

d) La détermination des recettes 31

3. La centralisation des dépenses et recettes 31

B. Elaboration, Exécution et Contrôle du budget au niveau de l'Hôpital public 32

1. Elaboration du budget 32

2. Exécution du budget 32

3. Contrôle budgétaire 33

SECTION 5. DÉFINITIONS DES CONCEPTS DE BASES 37

5.1. Institution sanitaire 37

5.1.1. Définition et typologie 37

5.1.1.1. Définition des concepts 37

5.1.1.2. Typologie des institutions sanitaires 38

5.2. Catégories d'institutions sanitaires ou hospitalières 42

5.2.1. Notion de gestion 44

5.2.2. Typologie de la gestion 45

a) La gestion du personnel ou des ressources humaines 45

b) La gestion de la production 45

c) La gestion commerciale 45

d) La gestion financière 45

5.2.3. Objectifs, stratégie et politique de la gestion 47

5.2.4. Principes, fonction et difficultés de gestion 48

CHAPITRE II. GENERALITES SUR LES SITES D'INVESTIGATIONS ET APPROCHE METHODOLOGIQUE 51

SECTION 1 : PRÉSENTATION DE LA CLINIQUE BONDEKO 51

II.1.1. Aperçu historique 51

II.1.2. Données géographiques 53

II.1.3. Infrastructure et capacité d'accueil 53

II.1.4. Organisation fonctionnelle et structurelle 54

1.4.1. Organisation fonctionnelle 54

A. Le Conseil de Gestion 54

B. Le Comité de Direction 55

C. Le Médecin-Directeur 55

D. Les divisions 56

SECTION 2: GÉNÉRALITÉS SUR L'HÔPITAL GÉNÉRAL DE RÉFÉRENCE DE N'DJILI 58

II.2.1. Aperçu historique et situation géographique 58

II.2.1.1 Aperçu Historique 58

II.2.1.2. Situation géographique 59

II.2.2. Organisation architecturale 59

II.2.2.1 Style de construction 59

II.2.2.2. Superficie de l'hôpital 60

II.2.2.3 Capacité d'accueil 60

II.2.3. Statut juridique et mission 60

II.2.4 Organisation administrative et fonctionnement de l'hôpital 61

II.2.4.1 Le conseil de gestion 61

II.2.4.2 Comité de direction 62

II.2.4.2.1 Les attributions des membres du comité de direction 62

SECTION 3 : APPROCHE MÉTHODOLOGIQUE 64

CHAPITRE III. PRESENTATION DES RESULTATS DE L'ANALYSE COMPARATIVE DE L'APPLICABILITE DU SYSTEME DE GESTION BUDGETAIRE A LA CLINIQUE BONDEKO ET A L'HOPITAL GENERAL DE REFERENCE DE NDJILI EN 2014 66

SECTION 1. PRÉSENTATION DE RÉSULTAT DE L'HÔPITAL GÉNÉRAL DE RÉFÉRENCE DE N'DJILI 66

1.1. Organisation 66

1.1.1. Organisation structurelle et attributions 67

1.1.2. Attributions 67

1. Chef de service : 67

2. Chef De Service Adjoint : 68

3. Commis : 68

2. Fonctionnement 68

3. Documents et matériels utilisés et leurs utilités 69

3.1. Documents 69

1. L'ordonnance de paiement 69

2. Le registre de contrôle 69

3. La Fiche Budgétaire 69

4. Canevas d'imputation (liste de compte) 69

5. Prévision Budgétaire 70

3.2. MATÉRIELS 70

1. Sondage des Opinions 71

2. Analyse des prévisions et réalisations des recettes et dépenses de l'hôpital général de référence de NDJILI en 2014 en FC 80

SECTION 2. PRÉSENTATION DE RÉSULTATS DE LA CLINIQUE BONDEKO 90

1. Présentation de la section de comptabilité 90

2. Organisation matérielle 94

3. Le système et l'organisation comptable 94

4. La relation entre la section comptabilité et les autres services. 95

1. Logistique : 95

2. Pharmacie : 96

3. Caisse 96

4. Mouvements des Malades : 96

5. Informatique : 96

6. Personnel : 96

7. Direction : 97

8. Les autres services et sections 97

2. Sondage des opinions 98

3. Analyse des prévisions et réalisations des recettes et dépenses de la Clinique BONDEKO en 2014 en FC 104

CHAPITRE IV. DISCUSSION ET INTERPRETATION DE RESULTATS 115

SECTION 1. LA CLINIQUE BONDEKO 115

1. Elaboration 115

2. Exécution 115

3. Contrôle budgétaire 116

SECTION 2. L'HÔPITAL GÉNÉRAL DE RÉFÉRENCE DE NDJILI 116

1. Elaboration du budget 116

2. Exécution budgétaire 117

3. Contrôle budgétaire 117

CONCLUSION GENERALE 121

BIBLIOGRAPHIE 131

TABLE DES MATIERES 134

Annexe 1 : Guide d'entretien

I. Identification

1. Structure :

2. Service :

II. La Planification Stratégique

1. Quelle est le statut juridique de votre structure ?

· S.A

· SARL

· ASBL

· Autre

2. Quel poste occupez-vous dans cette structure ?

· Commandement

· Collaboration

· Subordination

3. Comment se prennent les grandes décisions stratégiques dans votre structure?

· Autocratique

· Participante

· Libre choix

· Autre

4. Les décisions stratégiques sont-elles adaptées à l'environnement ?

· Oui

· Non

5. Existe-t-il un manuel de procédure de gestion ?

· Oui

· Non Pourquoi ? Réponse :

III. Le système budgétaire

1. Existe-t-il un système de gestion budgétaire complet dans votre structure ?

· Oui

· Si non pourquoi ?

2. Comment fonctionne ce système ?

· Correcte

· Incorrecte

· Partiellement

3. Quand commence le processus d'élaboration de vos budgets ?

· Fin octobre et début novembre

· Fin novembre et début décembre

· Fin décembre et début janvier

· Autre mois

4. Y a-t-il un lien entre vos plans stratégiques et votre système budgétaire ?

· Oui

· Non pourquoi ? Réponse :

5. Y a-t-il d'équilibre dans vos exercices budgétaires ?

· Oui

· Non

· Parfois

· Toujours

6. Révisez-vous vos prévisions souvent au cours d'année d'exécution ?

· Oui

· Non Pourquoi ? Réponse :

7. Quelle importance accordez-vous à la gestion budgétaire ?

· Très importante

· Moins importante

· Pas importante

· Autre

8. Quels sont les différents budgets utilisez-vous ?

· Budget de trésorerie

· Budget de vente

· Budget des approvisionnements

· Budget des frais généraux

· Budget des achats

· Budget des investissements

· Autres

9. Qui interviennent dans l'élaboration de vos différents budgets ?

· L'équipe Cadre seulement

· Cadres et chefs de tous les services et départements

· Cadres et tout le personnel

· Cadres et exécutants

10. Qui est le coordonnateur ?

· AGT

· MD

· Chef de staff

· Chef comptable

· Directeur de nursing

11. Dans le processus d'élaboration du budget, demande-t-on l'avis des exécutants ?

· Oui

· Non Pourquoi ? Réponse :

IV. Le Contrôle

1. Existe-t-il un département ou service de contrôle du budget ?

· Oui le quel ? Réponse :

· Non

2. Existe-t-il un système de suivi de budget (prévision/réalisation) ?

· Si oui

- Mensuel

- Trimestriel

- Annuel

- En cas de besoin

· Si Non pourquoi ? Réponse :

3. Existe-t-il des tableaux de bord de gestion ?

· Oui

· Non

4. Existe-t-il des tableaux de bord budgétaires ?

· Oui

· non

· Si oui quel est leur rôle ? Réponse :

5. Pouvez-vous nous présenter un model de tableau de bord budgétaire ?

· Oui

· Si oui lequel ? Réponse :

· non pourquoi ? Réponse :

6. Y a-t-il dépenses hors budget ?

· Oui

· Non

· Si oui quelle est leur importance relative ?

- < 5%

- 5 à 20%

- 20 A 50%

7. Quelles sont les difficultés que vous rencontrer dans le processus budgétaire ? Réponse :

8. A votre avis, la gestion budgétaire est elle nécessaire quelque soit la taille de l'entreprise ?

· Oui

· non Pourquoi ? Réponse :

Merci pour votre franche collaboration !

Hergo NGOSO MPINI

Etudiant en Deuxième Licence GIS ISTM-KIN

Annexe2 : organigramme de l'Hôpital Général de Référence de NDJILI en 2015

COMITE DE GESTION

COMITE DIRECTEUR

MEDECIN DIRECTEUR

DIR. ADM & TECHNIQUE

DIRECTION DE NURSING

DIRECTION MEDICAL

DIRECTION DES SERVICES MEDICO-TECHNIQUE

AUDIT INTERNE

SECRETAIRE

GAR. ET SECURITE

1. DIVISION ADMINISTRATIVE

- Bureau du personnel

- Bureau social

- Bureau stage & formation

- Bureau de contentieux

- Bureau de rémunération

2. DIVISION DE MOUVEMENT STATISTIQUE

- Bureau de mouvement

- Bureau de statistique

3. FINANCES ET BUDGET

- Bureau du budget et contrôle

- Comptabilité

- Facturation

- Trésorerie

4. DIVISION TECHNIQUE

- Bureau d'entretien

- Bureau de patrimoine

COORD. DE STAGE

COORD. DE SOINS

- Médecine interne

- Salle d'urgence adulte et enfant

- Salle d'opération

- Chirurgie

- Gynéco-obstétrique

- CPN

- Pédiatrie

- Nutrition

- CPS

- Médecine interne & maternité

- Médecine interne

- Gynéco-obstétrique

- Nutrition et diététique

- ORL

- Dentisterie

- ECG

- Anesthésie

- Kinésithérapie

- Laboratoire

- Nutrition & dentisterie

- Pharmacie

- Radiologie

1.4.2 Organisation Structurelle

ASBL BONDEKO YA SIKA

ASBL BONDEKO YA SIKA

CONSEIL DE GESTION

MEDECIN DIRECTEUR

COMITE DE DIRECTION

SECRETARIAT

DIVISION ADMIN. & FINANCIERE

DIVISION MEDICALE

Services Médicaux

Services Médico-Technique

Service de Nursing

Médecine Générale: chirurgie Pédiatrie Méd. Int. Gyn. Obst.

Médecine Spécialisée

Dermato

ORL

Ophtalmo.

Dentisterie

Anesthésie

Neuropsych.

Dentisterie

Pharmacie

Kinésithérapie

Laboratoire

Nutrition

Radiologie

Coordination l'éduc. & Formation

Coordination Clinique

Chirurgie

Pédiatrie

Médecine Interne

Gyneco-Obstétrique

Urgences & REA

Petite Chirurgie

CPN & CPS

EEG - NST - ECG

Personnel

Mess des Agents

Accueil &Réception

Mouvement des Malades

Chapelle

Morgue

Informatique

Finances

Logistique

Trésorerie

Caisse

Comptabilité

Recouvrement

Audit Interne

Magasin

Maintenance

Sécurité

Technique

Charroi automobile

Bibliothèque & Archives

Accueil & surveillance

Caisse auxiliaire

Fiches

Figure n°2. Organigramme de la Clinique BONDEKO en 2015

Source : Direction de la clinique BONDEKO en 2015