Gestion électronique des documents cadastraux de Côte d'Ivoire

• CHAPITRE I : JUSTIFICATION DU CHOIX DU SUJET
  
  • I-1 Intérêt personnel
    
  • I-3 Intérêt social
    
• CHAPITRE II : SPECIFICATION DE LA PROBLEMATIQUE
  
  • II-1 Problème de recherche
    
  • II-2 Questions de recherche
    
  • II-3 Objectifs de recherche
    
• CHAPITRE III : REVUE DE LA LITTERATURE
  
  • III-1 Approche lexicologique
    
  • III-2 Composition de la documentation littérale
    
    • Plan cadastral
      
    • Documentation littérale
      
• CHAPITRE IV- MILIEU D'ETUDE ET INSTRUMENT DE RECHERCHES
  
  • IV-1 Milieu d'étude
    
  • IV-2 Instrument de recherches
    
• CHAPITRE I : COMPOSITION DE LA DOCUMENTATION CADASTRALE
  
  • I- Les données physiques
    
    • I-1 Cartes Géographiques
      
    • I-2 Plans de Polygonation
      
    • I-3 Croquis de repérage (fiches signalétiques)
      
    • I-4 Plans de lotissement
      
    • I-5 Plans cadastraux
      
    • I-6 Dossiers techniques de titre foncier
      
  • II- Les données numériques
    
    • II-1 Les fichiers cadastraux
      
    • II-2 Les fichiers dessins Autocad
      
• CHAPITRE II : DIAGNOSTIC
  
  • I- Organisation des archives du Cadastre
    
    • I-1 L'archivage dans les armoires à clapets métalliques
      
    • I-2 L'archivage dans les armoires à clapets en bois 
      
    • I-3 L'archivage dans les armoires à deux battants
      
    • I-4 L'archivage dans les armoires à un battant
      
    • I-5 L'archivage dans les armoires à classement horizontal
      
  • II- Problème liés à la gestion actuelle
    
    • II-1 Problèmes liés au stockage des documents cadastraux
      
    • II-2 Problèmes liés à la Production des supports graphiques
      
    • II-2 Problèmes liés au traitement des dossiers techniques
      
  • III- Analyse et Suggestions
    
    • III-1 Analyse
      
    • III-2 Suggestions
      
• CHAPITRE I : ETUDE CONCEPTUELLE DE GEDCADCI
  
  • I- Schéma de contexte du domaine d'étude
    
    • I-1 Positionnement de GEDCADCI au sein du Cadastre
      
    • I-2 Définition du périmètre fonctionnel global du système
      
  • II- Diagramme d'activité
    
    • II-1 L'inventaire des différents acteurs
      
    • II-2 Evaluation des besoins de chaque utilisateur
      
    • II-3 Archivage des documents cadastraux
      
      • II-3-1 Archivage des stickers dans la gestion sécurisée de la délivrance des extraits topographiques certifiés
        
      • II-3-2 Archivage des dossiers de titres de propriété
        
      • II-3-3 Archivage des fichiers numériques de lotissement
        
    • II-4 Traitement des supports graphiques
      
    • II-5 Traitement des dossiers techniques
      
  • III- Diagramme de classe métier
    
    • III-1 Gestion des stickers
      
    • III-2 Archivage des dossiers techniques
      
    • III-3 Insertion des fichiers cadastraux à la base de données oracle
      
• CHAPITRE II : CONCEPTION DE GEDCADCI
  
  • I- Conception de la base de données et des formulaires
    
    • I-1 Description des outils utilisés
      
      • I-1-1 Oracle
        
      • I-1-2 Toad
        
      • I-1-3 Visual Studio 2010
        
    • I-2 Conception de la base de données
      
    • I-3 Conception des formulaires
      
  • II- Présentation des différents modules développés
    
    • II-1- Le module de traitement graphique
      
      • II-1-1- La procédure cadastrale en vigueur
        
      • II-1-2 La nouvelle procédure afin d'alléger les tâches de confection
        
      • II-1-3 Présentation des différents sous-menus
        
    • II-2 Module de traitement des Dossiers Techniques
      
      • II-2-1 L'enregistrement des dossiers
        
      • II-2-2 Attribution des dossiers
        
      • II-2-3 Traitement des dossiers
        
    • II-3 Module archivage
      
      • II-3-1 Stockage Temporaire
        
      • II-3-2 Stockage d'anciens Dossiers
        
      • II-3-3 Délivrance sécurisée des extraits certifiés
        
    • II-4 Statistiques
      
      • II-4-1 Dossiers techniques
        
      • II-4-2 Extraits topographiques délivrés
        
      • II-4-3 Listing des contribuables
        
    • II-5 Recherche
      
      • II-5-1 Recherche Parcelle
        
      • II-5-2 Recherche TF ou DM
        
      • II-5-4 Recherche Requérant
        
• CHAPITRE III : TEST ET IMPLEMENTATION DE GEDCADCI
  
  • I- La phase de traitement des fichiers cadastraux
    
    • I-1 Installation du logiciel
      
    • I-2 Formation des agents
      
    • I-3 Travaux sur les fichiers
      
  • II- La phase de traitement automatique des dossiers de demande de titre de propriété
    
    • II-1 L'insertion des fichiers cadastraux à la base
      
    • II-2 Le traitement des dossiers techniques
      
    • II-3 L'édition des extraits topographiques stickers
      
  • III- Mise en place de GEDCADCI
    
  • IV-Les Limites actuelles du logiciel GEDCACI
    
    • IV-1 Au niveau des traitements des dossiers techniques
      
    • IV-2 Au niveau des sauvegardes
      
  • I- Coûts proposés par d'autres partenaires
    
  • II- Coût de mise en oeuvre de GEDCADCI
    
    • II-1 Tarification pour la conception
      
    • II-2 Tarification pour le déploiement et la formation
      
    • II-2-3 Le matériel
      
  • III- Proposition de Financement
    
    • III-1 Financement par les frais de dépôts uniquement
      
    • III-2 Financement par les frais de stickers
      
    • III-2 Financement par les deux produits
      
    • III-3 Financement par les productions internes
      
• I- Le résultat de vérification des doublons
  
• II- Le rapport de vérification des coordonnées
  
• III-Le rapport de vérification des éléments physiques du dossier
  
• IV-Le rapport de bornage contradictoire
  
• FICHE DE VERIFICATION DU DOSSIER TECHNIQUE
  
  • QUARTIER :
    
    • DM :
      
• VERIFICATION SUR LE TERRAIN
  
  • ü Géomètre Assermenté du Cadastre
    
• V- La lettre  de Convocation pour bornage
  
  • Géomètre Assermenté du Cadastre
    
• VI- La lettre  de rejet
  
  • Géomètre Assermenté du Cadastre
    
• VII- Le procès verbal de bornage
  
  • CONSERVATION DE LA PROPRIETE FONCIERE ET DES HYPOTHEQUES
    
  • BUREAU
    
• PROCES - VERBAL DE BORNAGE
  
  • R A P P E L
    
  • RECONNAISSANCE DES LIMITES
    
    • NATURE ET CONSISTANCE DE L'IMMEUBLE
      
      • Le géomètre
        
        • Lettre N°
          
        • Le Directeur
          
        • KONE KATINA JUSTIN
          
• VIII- Les statistiques de traitement des dossiers de demande de titre de propriété
  
  • Géomètre Assermenté du Cadastre
    
• IX- Les statistiques de délivrance des extraits topographiques
  
  • Géomètre Assermenté du Cadastre