II- Présentation des différents modules
développés
Afin d'assurer la
sécurité des informations contenues dans la base de
données et la traçabilité des travaux effectués par
les utilisateurs, GEDCADCI s'est doté d'un écran d'accueil qui
sert de point d''accès au logiciel
Figure 14: Ecran de
connexion
et d'une page mère qui servira de zone de travail
Figure 15: Page
d'Accueil
La page mère de GEDCADCI est dotée d'une barre
de menus composée de sept(7) menus. Ces sept(7) menus peuvent être
regroupés en quatre(4) grands modules qui sont :
· Le module de traitement graphique ;
· Le module de traitement des Dossiers
Techniques ;
· Le module d'archivage ;
· Le module de recherche et statistiques.
II-1- Le module de traitement
graphique
II-1-1- La
procédure cadastrale en vigueur
L'édition des supports graphiques dans les services
régionaux suit le schéma suivant :
Figure 16: Procédure
de traitement graphique en vigueur
Cette procédure réduit le nombre de supports
à traiter par jour du fait que Scracad ne traite qu'un fichier à
la fois. Le traitement du fichier graphique obtenu peut durer trente minutes
à 3 jours en fonction du nombre de parcelles et à condition que
l'agent y travaille à plein temps.
Autocad est pour la majorité des agents difficile
d'exploitation. En effet, ils n'en connaissent que quelques notions
élémentaires, ce qui explique le temps mis pour le traitement
d'une section.
II-1-2 La nouvelle procédure afin
d'alléger les tâches de confection
Figure 17: Procédure
proposée par GEDCADCI
Cette nouvelle procédure va accroître la
production des services du fait que GEDCADCI traite plusieurs sections à
la fois et en un temps réduit (cinq(5) à vingt(20) secondes). Le
chargement du format de fichier dxf est 10 fois plus rapide que celui du
script.
II-1-3 Présentation des différents
sous-menus
II-1-3-1 Traitement numérique
· Foncier
Figure 18: Ecran
d'édition de plan foncier
Ce module permet de traiter les supports fonciers en vue de
l'application des dossiers de demande de titre de propriété. Il
insère aux supports toutes les informations foncières contenues
dans le fichier initial et les numéro DM , DF, TF, IM. Il se compose de
trois types de traitements qui sont :
· Le traitement des sections ou fichiers
sélectionnés ;
· Le traitement de toutes les sections ou tous les
fichiers du répertoire ;
· L'établissement du tableau d'assemblage à
partir des sections .uniquement ou de tous les fichiers du
répertoire désigné
Ce module permet de faire en plus du tableau d'assemblage de
la ville, le tableau d'assemblage de la zone de compétence du service
régional du Cadastre.
Le produit obtenu après traitement du fichier avec
GEDCADCI et ouverture dans Autocad sans traitement se présente comme
suit :
Figure 19:Section AP de
Yamoussoukro généré par GEDCADCI
Alors qu'avec Scracad nous avons le plan suivant où les
numéros de lots sont hors des tracés de lot. Leur
déplacement occasionne souvent des erreurs dans le plan.
Figure 20: Section AP de
Yamoussoukro généré par Scracad
· Fiscal
Figure 21: Ecran
d'édition de plan fiscal
Il permet de traiter les supports graphiques en vue des
recensements des propriétaires fonciers ou de la distribution d'avis
d'impositions. Il insère au support graphique toutes les informations
foncières contenues dans le fichier initial, puis les numéros de
parcelles et du numéro de compte contribuable (NCC). Le plan ci-dessous
est un extrait d'un fichier traité avec GEDCADCI et ouvert dans Autocad
sans autre traitement.
Figure 22: Section AP
fiscal de Yamoussoukro généré le 07-01-2011
· Cartographie des terrains nus
Figure 23: Ecran
d'édition de plan pour la cartographie des terrains nus
Ce module ajoute au module fiscalité les informations sur
la nature du bien à savoir bâti ou non
bâti. Il met en évidence les parcelles
considérées comme terrains nus dans la base fiscale.
Figure 24: cartographie des
terrains nus Section AP de Yamoussoukro généré le
07-01-2011
L'avantage de ces deux traitements est qu'il permettra
à la Direction du Cadastre de produire au début de chaque
année un bottin des plans fiscaux par Direction Régionale,
faisant le point sur les parcelles à cibler et/ou à recenser pour
la nouvelle année.
La fonction « tableau
d'assemblage » des trois modules permet de faire des
tableaux d'assemblages de tous les titres de propriété ou de
toutes parcelles imposées.
Une fois le tableau d'assemblage obtenu, la recherche de
certaines informations se fait plus rapidement sous Autocad
Figure 25 : Une partie
du tableau d'assemblage de Yamoussoukro édité le
07-06-2010
· Edition Parcelle
Figure 26: Ecran
d'édition du listing des parcelles
Le module d'édition de parcelle sert uniquement
à faire le listing des informations des tracés de lots. Les
tracés sont ordonnés par numéros de parcelles. Ce module
servira, aux services d'assiette de l'impôt, à corriger les
informations foncières contenues dans la base du foncier. On
obtient un fichier Excel mise en forme et prêt à être
imprimé. :
Figure 27 : Edition
des parcelles de la section AP de Yamoussoukro édité le
07-06-2010
· Edition Statistiques
Ce module a pour objectif de faire ressortir à travers
un classeur Excel le nombre de lots, d'ilots, de titres fonciers, de
bâtiments durs, de bâtiments légers et de sections contenues
dans un fichier numérique de section. Avant l'avènement de
GEDCADCI, les agents devaient imprimer le support, compter les parcelles par
îlots puis faire la somme pour obtenir les statistiques d'une section.
Les agents n'avaient pas moins d'une semaine pour faire les
statistiques d'une ville. Alors qu'avec GEDCADCI, il n'auront plus que cinq
minutes. Le tableau ci-dessous est un extrait des statistiques parcellaires de
Bouaké obtenus par le traitement avec GEDCADCI.
|
SECTION
|
NBRE LOT
|
NBRE ILOT
|
NBRE TF
|
NBRE DM
|
NBRE SECTION
|
NBRE BD
|
NBRE BL
|
|
421AB
|
2
|
1
|
2
|
0
|
1
|
0
|
0
|
|
421ABH
|
194
|
12
|
2
|
0
|
1
|
0
|
0
|
|
421AC
|
31
|
0
|
27
|
0
|
2
|
148
|
0
|
|
421AD
|
11
|
3
|
5
|
2
|
2
|
70
|
0
|
|
421AE
|
49
|
3
|
3
|
0
|
2
|
0
|
0
|
|
421AH
|
274
|
37
|
2
|
0
|
2
|
0
|
0
|
|
421AI
|
0
|
0
|
0
|
0
|
1
|
0
|
0
|
|
421AK
|
55
|
11
|
11
|
0
|
2
|
0
|
0
|
|
421AL
|
1
|
1
|
0
|
1
|
1
|
0
|
0
|
|
421AM
|
1
|
0
|
1
|
0
|
2
|
0
|
0
|
|
421AN
|
3
|
0
|
0
|
0
|
2
|
0
|
0
|
|
421AO
|
72
|
9
|
8
|
1
|
2
|
0
|
0
|
|
421AP
|
466
|
52
|
94
|
0
|
1
|
0
|
0
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
|
421LT
|
1
|
1
|
0
|
0
|
1
|
0
|
0
|
|
421LV
|
1
|
1
|
0
|
0
|
1
|
0
|
0
|
|
421LW
|
2
|
1
|
0
|
0
|
1
|
0
|
0
|
|
TOTAL
|
19112
|
1839
|
691
|
198
|
209
|
261
|
0
|
Figure 28 : Edition
des statistiques de la ville de Yamoussoukro édité le
07-06-2010
· SIG
Ce module a pour but essentiel de traiter les fichiers
fonciers en vue de leur intégration rapide au SIG. Voici les
étapes de traitement des fichiers :
- Réorientation de la section ;
- Mise à l'échelle 1/1 du plan ;
- Exécution du module DGI écrit en VBA pour
Autocad en vue d'insérer dans chaque parcelle le code_ville + section +
numéro_parcelle ne seront plus utiles avant toute intégration. On
obtient donc ce plan ci-dessous :
Figure 29: Plan de Section
prêt à être incorporer au SIG
· Module de recherche de doublons
Figure 30: Ecran de
recherche de doublons
Ce module permet de rechercher à travers un fichier
numérique toutes les valeurs dupliquées et quasiment
indétectables avec les anciennes procédures de traitement des
fichiers. Les doublons suivants sont recherchés dans un fichier
numérique du cadastre.
|
Doublons en Nom
|
|
Nom Point
|
Nom Lot
|
Nom Ilot
|
Numéro TF
|
Numéro DM
|
Numéro Parcelle
|
|
Doublons de Tracer
|
|
Points
|
Lots
|
Ilots
|
TF
|
|
|
Le résultat de cette vérification est inscrit
dans un fichier Word (Annexe I).
II-1-3-2 Traitement graphique depuis la Base de
données oracle
Le sous menus base combine tous les modules du sous-menus
traitement graphique. La différence est que les fichiers de section,
objets de traitement, sont déjà insérés dans la
base de données oracle.
Figure 31: Ecran de
production de support graphique à partir de la base de données
Oracle
En plus de ces fonctions, nous avons le menu insertion de
section divisé en deux modules qui sont :
· Insertion de nouvelles sections
Ce module permet d'insérer dans la base de
données oracle les nouvelles sections créées.
Figure 32: Insertion dans
la base de données les nouvelles sections
· Mise à jour de section
Figure 33: Ecran de
transmission des sections à mettre à jour à la cellule
validation de la SDEIIC
La procédure de mise à jour d'anciennes sections
est sujette à une vérification des données. Le service
transmet à la cellule validation les motifs de mise à jour et le
fichier mis à jour conformément à la procédure de
mise à jour décrite dans le diagramme d'activité.
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